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Procès Verbal - 2022 325 cr Proces Verbal cm du 25.11.2022 SIGNE
Document publié le Vendredi 25 novembre 2022 par la commune de Planaise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2022 325 cr Proces Verbal cm du 25.11.2022 SIGNE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports,
Folio
2022-
LM/MA/SC
n°
2022-325
Le,
mercredi
30
novembre
2022
PROCÈS-VERBAL
de
la
Séance
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
vendredi
25
novembre
2022
Le
vendredi
25
novembre
2022
à 20h30,
le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
PLANAISE,
s’est
réuni
sous
la Présidence
de
Monsieur
Lionel
MURAZ,
Maire.
Présents
: Annie
GORGES,
Olivia
UCAR-MORELLE,
Nathalie
GONTARD,
Xavier
PERRIN,
Josselin
PAPIN,
Michel
AGUETTAZ,
Marc
ROZIER,
Romuald
BENDOTTITI,
Thierry
BATAILLARD,
Sylvie
GIRAUD Absent{s)
et/ou
Excusé(s)
: Anthony
d'AMBROSIO
gxi
a
donné pouvoir
à
Xavier
PERRIN,
Bernard
SALOMON
gui a donné pouvoir à Lionel MURAZ,
Ludovic
PEROT,
Sandrine
GADBLED
Olivia
UCAR-MORELLE
2
été
nommée
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
remercie
l'Assemblée
pour
la préparation,
l'organisation
et
le
service
qui
ont
permis
une
belle
commémoration
du
11 Novembre.
Le
Conseil
Municipal
approuve à
l'unanimité
le Procès-verbal
de
la séance
du
mardi
27
septembre
2022. Monsieur
le
Maire
informe
que
toutes
les
délibérations
sont
consultables
en
Mairie
aux
jours
êt
heutes
d'ouverture
au
public.
DÉL
2022-25
-
AUTORISATION
À
DONNER
AU
MAIRE
DE
SIGNER
UNE
CONVENTION
AVEC
LA
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
SAVOIE
RELATIVE
AU
SERVICE
MUTUALISÉ
POUR
L'INSTRUCTION
DES
AUTORISATIONS
ET
ACTES
RELATIFS
À L'OCCUPATION
DU
SOL
Depuis
le
1”
janvier
2023,
les
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
doivent
être
déposées
par
voie
dématérialisée
sur
Next'Ads,
plateforme
mise
en
place
par
le
service
instructeur
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie,
par
le
pétitionnaire
ou
par
la
mairie
lorsque
le
pétitionnaire
dépose
sa
demande
par
papier.
La
convention
avec
la
Communauté
de
Communes
signée
en
2017
n'est
donc
plus
valable. À
noter
que,
conformément
au courrier
de la Commune
à la Communauté
de
Communes
Cœur
de Savoie
n°
2022-119
du
03
mai
2022 :
‘les
instructions
tacites
et/ou
non
instruites
dans
les
délais
ne
donneront
pas
lieu
à facturation",
PROCÈS-VERBAL
N°
2022-325
—
SÉANCE
DU
CM
DU
25
NOVEMBRE
2022
-
PAGE
1
VALIDÉ
EN
OUVERTURE
DE
LA
SÉANCE
DU
04
AVRIL
2023 Folio
2022-
Il convient
de
signer
une
convention
relative
aux
nouvelles
modalités
de
dépôt
des
demandes,
à noter
que
la grille
tarifaire
reste
identique
à celle
de
2017.
Avant
le
vote
du
Conseil
Municipal
:
Le
Maire
informe
qu'il y
a
eu
moins
de
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
en
2022.
Sylvie
GIRAUD
précise
que l'immobilier
est
"en
chute"
en
ce moment.
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
DÉL
2022-26
-
RECENSEMENT
DE
LA
POPULATION
2023
-
AUTORISATION
À
DONNER
AU
MAIRE
DE
RECRUTER
ET
DE
RÉMUNÉRER
UN
AGENT
RECENSEUR
Le
recensement
de
la population
aura
lieu
du
19
janvier
au
18
février
2023.
Un
avis
a été
publié
sur
les
supports
média
de
Planaise
pour
le recrutement
d'un
agent
recenseur.
Seule
Madame
Sylvaine
CHRISTIN, s'est
portée
candidate
pour
effectuer
ce recensement.
Il convient
de
recruter
Madame
Sylvaine
CHRISTIN
sur
la période
du
03
janvier
au
20
février
2023,
qui
comprendra
les
temps
de
formation
et
les
travaux
de
clôture
du
recensement
2023
et
de
définir
le
mode
de
rémunération
au
forfait
pour
un
montant
de
1.500,00
€
net
couvrant
également
les
frais
de
l'agent
recenseut. Avant
le
vote
du
Conseil
Municipal
:
Josselin
PA PIN
demande
si l'agent recenseur
ne
fait que
déposer
les
documents
de recensement
dans
les
boîtes
aux lettres,
Olivia
UCAR-MORELLE
précise
qu'il y a un
travail de repérage
en
amont
de la tournée.
Sylvie
GIRAUD
informe
que
l'agent
recenseur prépare
les
dossiers
et les
dépose
dans
chaque
boîte
aux
lettres
avec
les instructions pour
le remplissage,
elle précise
qu'ensuite
les habitants peuvent
remplir
leur
questionnaire
directement
sur
internet
ou
le
rendre
à
l'agent
recenseur
s'ils
souhaitent
le
compléter
manuellement.
Xavier
PERRIN
demande
si le salaire
de
1.500,00 € comprend
les
charges,
le Maire
répond
"non",
mais
l'État
octroie
une
compensation
de
1.100,00
€ qui
sera
versée
à la
commune
à la fin
du premier
semestre
2023,
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
DÉL
2022-27
— FIXATION
DES
MONTANTS
DES
ATTRIBUTIONS
DE
COMPENSATION
POUR
2022
(ATTRIBUTION
DÉFINITIVE)
ET
2023
(ATTRIBUTION
PROVISOIRE)
Comme
chaque
année,
par
délibération
n°
124-2022
du
29
septembre
2022,
le Conseil
Communautaire
de
la Communauté
de
Communes
Cœur
de
Savoie
à fixé
les
attributions
de
compensation
définitives
2022
et
provisoires
2023,
1l est
demandé
à chaque
commune
de
valider
par
délibération
ces
montants.
À
noter
que
les
attributions
de
compensations
définitives
2022
et
provisoires
2023
sont
identiques
aux
attributions
de
compensations
provisoires
pour
2022.
Avant
le
vote
du
Conseil Municipal
:
Josselin
PAPIN
demande
à quoi
correspond
ces montants
d'attributions
de
compensation
? Olivia
UCAR-
MORELLE
et Sylvie
GIRAUD
répondent
qu'il s'agit
d'une
compensation
de la
Taxe
Professionnelle.
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
PROCÈS-VERBAL
N°
2022-325
-
SÉANCE
DU
CM
DU
25
NOVEMBRE
2022
-
PAGE
2
VALIDÉ
EN
OUVERTURE
DE
LA
SÉANCE
DU
O4
AVRIL
2023 Folio
2022-
DÉL
2022-28
-
AUTORISATION
À
DONNER
AU
MAIRE
DE
SIGNER
UNE
CONVENTION
AVEC
MONSIEUR
OLIVIER
PERIN,
ENTREPRENEUR
INDIVIDUEL
"L'ARBRE
ET
LA
TERRE",
POUR
LA
LOCATION
D'UN
LOCAL
DANS
LE
BÂTIMENT
TECHNIQUE
COMMUNAL
Monsieur
Olivier
PERIN,
prestataire
de
notre
commune
pour
l'entretien
de
la voirie,
des
espaces
verts
et
des
petits
travaux,
a émis
le souhait
de
louer
dans
le Bâtiment
Technique
le local
de
50
m°
qui
est vacant.
Pat
délibération
du
23.11.2021,
le
Conseil
Municipal
a validé
le
montant
du
loyer
à
240,00
€,
deux
cent
quarante
euros
pat
mois,
hors
charges
d'électricité
et
d'eau
et
tous
autres
abonnements
que
Monsieur
Olivier
PERIN
contracterait
en
son
nom.
Il
convient
donc
de
signer
un
baïl
avec
Monsieur
Olivier
PERIN,
entrepreneur
individuel
"l'Arbre
et
la
Terre"
pour
une
durée
de
3
ans.
Ayant
le
vote
du
Conseil
Municipal
:
Marc
ROZIER
demande
une précision
sur l'attribution
des
locaux
à l'intérieur
du
Bâtiment
Technique,
Le
Maire
répond
: deux
travées
pour
le
Comité
d'Animation
et
une
travée pour
Olivier
PERIN.
Thierry
BATAILLARD
demande
où
rangera-t-on
l'étrave
et la
saleuse,
si le prestataire
qui
assure
actuellement
le
déneigement
de
la
commune
et qui
stocke
ces
équipements
sur
sa propriété,
venait
à ne plus prendre
en
charge
le
déneigement
et
à
rendre
le
matériel
?
Olivia
UCAR-MORELLE
demande
s'il
ne
serait
pas
possible
de
stationner les
équipements
dans
la remise
à côté
du
Préau,
Thierry BATAILLARD
répond
que
la
dalle
ne
supporterait pas
le poids.
Le
Maire
répond
que
l'on
verra
au
moment
où
la
question
se posera.
Thierty
BATAILLARD
indique
que
l'on pourrait
stocker
sous
le préau
abrité
du
Bâtiment
Technique.
Sylvie
GIRAUD
demande
: est-il possible
de
demander
au
Comité
d'Animation
de laisser
un
endroit libre
dans
les
locaux
mis
à
sa
disposition
pour
au
moins
stocker
la
lame
en
cas
de
besoin
?
Thierry
BATAILLARD
posera
la question
lors
de la réunion
du
Comité
d'Animation
prévue
le lendemain
(samedi
26 novembre
2022).
Le
Maire
demande
à ce
que
l'on
se renseigne pour
savoir
si le
vérin
qui
était abîmé
a été réparé.
Sylvie
GIRAUD
demande
qu'il
soit
rajouté
sur
le
contrat
de
déneigement
que
le prestataire
conserve
l'entière
responsabilité
du
matériel
stocké
sur
sa propriété.
Nathalie
GONTARD
demande
quels pourraient
être
les
abonnements
à prendre
par
Olivier
PERIN
à sa
seule
charge
? I] lui est répondu
: téléphone,
eau
…
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
DÉL
2022-29
-
AUTORISATION
À
DONNER
AU
MAIRE
DE
SIGNER
UNE
CONVENTION
AVEC
LE
CONSERVATOIRE
D'ESPACES
NATURELS
DE
LA
SAVOIE
(CEN
Savoie)
Suite
aux
échanges
et
aux
réunions
concernant
les
marais
situés
à Planaise,
dans
le
cadre
du
programme
du
CEN
Savoie
relatif
à
la
protection
de
deux
espèces
d'amphibiens
dont
la
population
est
menacée
en
Savoie,
il convient
de
signer
une
convention
avec
le CEN
Savoie
visant
à organiser
et
cadrer
la réalisation
de
quelques
pièces
d'eau
en
2022
et/ou
en
2023
sur les
propriétés
communales.
Avant
le
vote
du
Conseil
Municipal
:
Thierry
BATAILLARD
informe
qu'une
réunion
à
eu
lieu
à
Planaise
en
présence
des
agriculteurs
de
la
commune,
lors
de
cette
rencontre,
il y
a
eu
une
présentation
concernant
les
amphibiens
menacés
et les
plans
des
terrains
impactés.
Les
intervenantes
ont
indiqué
que
lors
de
la
visite
des
Iles,
elles
ont
trouvé
des
moules
au
bord
de l'étang,
ces moules
ont
été
emportées
pour
étude.
Thierry BATAILLARD
demande
ce qu'il se passera
à la fin
de la convention
(prévue pour
11 ans),
le Maire
répond
que
souvent,
c'est le conservatoire
qui
continue
à sa
charge,
si besoin,
l'étude.
PROCÈS-VERBAL
N°
2022-325
—
SÉANCE
DU
CM
DU
25
NOVEMBRE
2022
—
PAGE
3
VALIDÉ
EN
OUVERTURE
DE
LA
SÉANCE
DU
04
AVRIL
2023 Folio
2022-
Olivia
UCAR-MORELLE
demande
à
quoi
servent
"les passages"
vers
l'autoroute
? Annie
GORGES,
Sylvie
GIRAUD
et
Thierry
BATAILLARD
répondent
qu'il
s'agit
de
passages
destinés
à protéger
les
crapauds
pendant
la période
de reproduction.
Olivia
UCAR-MORELLE
s'interroge
sur
la
nocivité
des
traitements
distillés
par
EID
contre
les
moustiques
pour
les
espèces
protégées
ou
à protéger.
Thierry
BATAILLARD
répond
que
les produits
utilisés
ne
sont pas
nocifs.
Délibération
approuvée
à l'unanimité
des
membres
présents
et représentés.
Informations
et Questions
diverses
e
Devis pour
le remplacement
des
vitres
de
l'abri-bus
de
l'entrée
du
village
Dans
un
premier
temps,
le devis
est validé
par
l'Assemblée.
Il faut
voir
pour
la pose.
Josselin
PAPIN
demande
qui
à mis
en
place
les
abri-bus
?
Le
Maire
répond
que
c'est une
entreprise.
Thierry
BATAILLARD
demande
si l'assureur
prend
en
charge
les
frais
de
mise
en place
?
Le
Maire
répond
"oui"
sur
présentation
de
la facture.
Le
Maire
demande
que
l'on
contacte
la mairie
de
la
Chavanne
pour
savoir
si
les
vitres
de
leur
abri-
bus,
brisées
en
même
temps
que
celles
de
Planaise,
vont
être
remplacées,
si oui,
voir
pour
mutualiser
la commande
et ainsi
partager
les
frais
de
transport.
De
fait,
le devis
n'est
pas
validé
en
l'état.
e
Devis
pour
le remplacement
d'une
ampoule
éclairage public
au
Puiset
L'ampoule
à remplacer
est
"sodium",
Josselin
PAPIN
demande
s'il ne
serait pas judicieux
d'en profiter
pour
mettre
une
ampoule
"led"
?
Olivia
UCAR-MORELLE
répond
que
le
retour
sur
investissement
entre
la
dépense
"led"
et
le
"sodium"
est
supérieur
à
la
durée
de
vie
d'une
ampoule
"led".
Thierry
BATAILLARD
demande
quelle
est la durée
de
vie
d'une
ampoule
"sodium"
? Olivia
UCAR-MORELLE
répond
qu'elle
est de
5
ans,
mais
puisque
l'on
éteint
la
nuit,
cette
durée
de
vie
est
augmentée.
Marc
ROZIER
demande
quelle
est
la durée
de
vie
d'une
ampoule
"led"
? Olivia
UCAR-MORELLE
répond
qu'elle
est
de
10
ans.
Thierry
BATAILLARD
demande
s'il
ne
serait
pas
possible
d'installer
des
éclairages
publics
solaires
? Le
Maire
répond
que
c'est
encore
plus
cher
que
l'installation
d'équipements
en
"led".
Le
devis
est validé
par
l'Assemblée.
e
Travaux
au
cimetière
du
Haut
Sylvie
GIRAUD
demande
à ce que
l'on contacte
l'entreprise
Adrien
d'AMBROSIO
pour
que
les devis
qu'il
a transmis
soient
plus
détaillés.
e
Jlluminations
de
Noël
Olivia
UCAR-MORELLE
indique
que
dans
un
souci
de
sobriété
énergétique,
il
conviendrait
de
réduire
la période
des
illuminations
de fin d'année.
Michel
AGUETTAZ
propose
que
les illuminations
soient
enlevées
plus
tôt
que
d'habitude
après
les
fêtes.
Le
Maire
indique
que
les
illuminations
seront
mises
en
place
le mardi
20
décembre
2022
jusqu'au
mardi
3 janvier
2023.
Nathalie
GONTARD
informe
que
certaines
illuminations
sont
en
cours
de
réparation.
Michel
AGUETTAZ
indique
qu'il
prendra
également
en
charge
la réparation
des
illuminations
et qu'il
verra
avec
Nathalie
GONTARD
pour
savoir
qu'elles
sont
celles
qu'il
reste
à réparer.
PROCÈS-VERBAL
N°
2022-325
—
SÉANCE
DU
CM
DU
25
NOVEMBRE
2022
—
PAGE
4
VALIDÉ
EN
OUVERTURE
DE
LA
SÉANCE
DU
04
AVRIL
2023 Folio
2022- e
Adressage
Romuald
BENDOTTI
demande
comment
vont
se
passer
les
opérations
pour
la
mise
à jour
des
Banque
d'Adresses
Locales
(BAL)
et Banque
d'Adresses
Nationales
(BAN)
suite
au
devis
établi
par
La
Poste
qui
a été
présenté
lors
du
Conseil
Municipal
du
27
septembre
2022
?
Le
Maire
informe
que
le
devis
n'a
pas
été
validé
et que
Marc
ROZIER
s'est
proposé
pour
mettre
à
jour
les banques
de
données.
Marc
ROZIER
indique
qu'il
s'occupera
de
la saisie
des
données,
mais
qu'il
a besoin
d'assistance
pour
la
collecte
de
celles-ci.
Annie
GORGES,
Michel
AGUETTAZ
et
le
Maire
vont
aider
Marc
ROZIER
sur
la partie
"terrain"
pour
effectuer
le
tour
du
village
afin
de
réaliser
un
plan
quartier
par
quartier
pour
noter
les
données
à inscrire
sur
le site,
plus
facilement
et au
plus juste.
Romuald
BENDOTTI
indique
l'intérêt
de
cette
mise
à jour
qui
est
très
utile
pour
les
transporteurs,
pour
les
services
postaux.
et indispensable
pour
tous
les
services
de
sécurité
et de
santé.
Marc
ROZIER
informe
que
le
lancement
de
la
collecte
est
prévu
courant
décembre
2022
pour
une
mise
à jour
complète
des
BAN
et BAL
prévue
en
mars
2023.
e
Accès
des
Iles
au
+ 3,5
tonnes
Romuald
BENDOTTI
s'interroge
sur
la
praticabilité
de
la
voie
aux
véhicules
de
+
3,5
tonnes
et
de
l'éventuelle
mise
en
place
d'un
panneau
interdisant
la voie
à ces
véhicules.
Thierry
BATAILLARD
indique
qu'il
n'est
pas
possible
de
mettre
un
tel
panneau
avant
la
zone,
en
effet,
les
engins
agricoles
empruntent
cette
voie
pour
se rendre
sur
leurs
terres.
Xavier
PERRIN
propose
l'installation
d'un
panneau
: "Attention
zone
agricole”.
Thierry
BATAILLARD
propose
de
mettre
un
panneau
vers
le rond-point
: "Attention,
à 200
mètres,
interdiction
au
+
3,5
tonnes".
Après
les
débats,
le
Maire
demande
à
ce
que
l'on
recherche
un
panneau
: "Attention
voie
non
carrossable"
ou
"Interdit
sauf riverains".
Cette
question
sera
présentée
à nouveau
au
prochain
Conseil
Municipal
pour
validation
du
panneau
à implanter
ou
non.
e
Arceaux
pour
les
vélos
à l'aire
de jeux
Romuald
BENDOTTI
demande
à quelle
date
seront
installés
les
arceaux
à vélos
? Le
Maire
informe
que
Bernard
SALOMON
lui
a
indiqué
que
ceux-ci
seront
mis
en
place
par
Olivier
PERIN
et
lui-
même
le jeudi
1°
décembre
2022.
e
Le
Planaisot
n°
4
Le
Maire
informe
que
la
prochaine
édition
du
bulletin
municipal
est
prévue
pour
janvier
2023.
Il
demande
de
contacter
les
associations
pour
qu'elles
transmettent
un
article
et des
photos
remémorant
leurs
activités,
il souhaite
également
que
les
différentes
commissions
communales
rédigent
un
texte
à
insérer
dans
le
Planaisot.
À
noter
que
la
prochaine
réunion
de
la
Commission
Communication
aura
lieu
le
mardi
6
décembre
2022
à
18h30
en
Mairie.
PROCÈS-VERBAL
N°
2022-325
—
SÉANCE
DU
CM
DU
25
NOVEMBRE
2022
—
PAGE
5
VALIDÉ
EN
OUVERTURE
DE
LA
SÉANCE
DU
04
AVRIL
2023 Folio
2022- e
Vœux
du
Maire
Nathalie
GONTARD
demande
si
une
date
a
été
validée
pour
la
cérémonie
des
Vœux
du
Maire
2023
? Après
les
débats
entre
tous
les
membres
du
Conseil
Municipal,
il a été
acté
que
la cérémonie
aura
lieu
le vendredi
13 janvier
2023
à
19h00.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
La
séance
est
levée
à
22h35
Le
Maire,
Lionel MURAZ
La
Secrétaire
de
Séance,
Olivia
UCAR-MORELLE
PROCES-VERBAL
N°
2022-325
-
SÉANCE
DU
CM
DU
25
NOVEMBRE
2022
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VALIDÉE
EN
OUVERTURE
DE
LA
SÉANCE
DU
04
AVRIL
2023