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Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 09 mars 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Entrepreneuriat et startup, Justice et droit,
w SJ
alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 09 mars 2023 à 20h30
-_ Délibération N° 2023.03.09/01 : Avis sur l'implantation d'un projet de centrale
agrivoltaïque au sol sur le terrain d'une exploitation agricole sur la commune de
Valence-en-Poitou à Payré, présentation de Monsieur MERY- Approuvée : Pour - 25 ; Abstention - 1
- Délibération N° 2023.03.09/02 : Adhésion à l'association Prom'Haies en Nouvelle-Aquitaine — Approuvée à l’unanimité
- Délibération N° 2023.03.09/03 : Désignation d’un représentant au sein de la commission locale d'évaluation des charges anormales (CLECT) de la Communauté de Communes du Civraisien en Poitou - Approuvée : Pour - 25 ; Abstention - 1
- Délibération N° 2023.03.09/04 : Vente d'un terrain au lotissement « le
Châtaignier de Bel Air » Vaux 86700 Valence-en-Poitou - Approuvée à
l’unanimité
- Délibération N° 2023.03.09/05: Admission en non-valeur - Approuvée à
l’unanimité
- Délibération N° 2023.03.09/06 : Délibération portant création d’un emploi non
permanent pour un accroissement temporaire d'activité - Approuvée à
l'unanimité
-__ Délibération N° 2023.03.09/07 : Avis des domaines sur la valeur vénale pour
l'acquisition d'une salle polyvalente multigénérationnelle en VEFA - Approuvée à l’unanimité
Affichée le 14/03/2023
Monsieur le Maire,