Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du 30 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 20 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations du 26 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 26 mars 2024
Déliberation - liste des deliberations du 13 avril 2023
Déliberation - liste des deliberations du 13 avril 2023
Procès Verbal - Proces verbal du 30 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 09 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 09 mars 2023
Déliberation - liste des deliberations du 28 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du 30 mars 2023
Document publié le Jeudi 30 mars 2023 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 30 mars 2023)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Justice et droit,
w® "y
alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 30 mars 2023 à 20h30
- Délibération N° 2023.03.30/01 : Opération d’Amélioration de l'Habitat — Rénovation Urbaine (OPAH-RU) sur le centre-bourg de Valence-en-Poitou-— Convention de mise en œuvre - Approuvée à l'unanimité
Délibération N° 2023.03.30/02 : Vote du compte de gestion 2022 dressé par le receveur municipal Budget boulangerie de la commune déléguée de Payré - Approuvée à l'unanimité
-__ Délibération N° 2023.03.30/03 : Vote du compte administratif 2022 Budget boulangerie de Payré - Approuvée à l’unanimité
- Délibération N° 2023.03.30/04 : Affectation des résultats 2022 Budget boulangerie de Payré - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.03.30/05 : Vote du compte de gestion 2022 dressé par le receveur
municipal Budget lotissement Le Bois des Vignes de Ceaux-en-Couhé - Approuvée à
l’unanimité
-__ Délibération N° 2023.03.30/06 : Vote du compte administratif 2022 Budget lotissement Le Bois des Vignes de Ceaux-en-Couhé - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.03.30/07 : Affectation des résultats 2022 Budget Lotissement Le Bois des Vignes de Ceaux-en-Couhé - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.03.30/08 : Vote du compte de gestion 2022 dressé par le receveur
municipal Budget lotissement Le Châtaignier de Bel Air de Vaux - Approuvée à l’unanimité
-__ Délibération N° 2023.03.30/09 : Vote du compte administratif 2022 Budget lotissement Le
Châtaignier de Bel Air de Vaux - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.03.30/10: Affectation des résultats 2022 Budget Lotissement Le Châtaignier de Bel Air de Vaux - Approuvée à l’unanimité
-__ Délibération N° 2023.03.30/11 : Vote du compte de gestion 2022 dressé par le receveur
municipal Budget communal - Approuvée à l’unanimité
-_ Délibération N° 2023.03.30/12: Vote du compte administratif 2022 budget commune - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.03.30/13 : Affectation des résultats 2022 Budget Commune - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.03.30/14: Débat d'orientations budgétaires 2023 - Approuvé à
l'unanimité
-_ Délibération N° 2023.03.30/15 : Demande de subvention au titre de l'ACTIV'III auprès du
Département - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.03.30/16 : Remboursement nids de frelons asiatiques - Approuvée
à l'unanimité
Affichée le 05/04/2023
Monsieur le Maire,
Philippe BELLIN