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Déliberation - liste des deliberations du 09 novembre 2023
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 09 novembre 2023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
NA)
alence:Poitou
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Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 9 novembre 2023 à 20h30
Délibération N° 2023.11.09/01 : Acquisition des terrains et d’une maison appartenant à EKIDOM sis sur la commune déléguée de Couhé — Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.11.09/02 : Décision modificative n°3/2023 Budget Principal - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.11.09/03: Décision modificative n°4/2023 Budget Principal- Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.11.09/04 : Demande de fonds de concours « Petites
Villes de Demain » à la Communauté de Communes du Civraisien en
Poitou pour l'acquisition de la maison intergénérationnelle - Approuvée à
l'unanimité
Délibération N° 2023.11.09/05 : Recours à un contractuel pour suivre la
politique Bien Vieillir sur la Commune de Valence-en-Poitou - Approuvée — Pour : 22 — Contre : 1 —- Abstentions : 4
Délibération N° 2023.11.09/06 : Création d'un poste d’'Assistant de
conservation- Approuvée — Pour : 26 — Abstention : 1
Délibération N° 2023.11.09/07 : Délibération relative à la mise en place
du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de
l'expertise et de l'engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de
sujétions et d'expertise et complément indemnitaire) - Approuvée à
l'unanimité
Délibération N° 2023.11.09/08 : Participation scolarité de trois enfants en
ULIS domiciliés à Valence-en-Poitou à l’école de Vivonne - Approuvée à l'unanimité
Délibération N° 2023.11.09/09 : Participation des communes de Voulon
et d'Anché à l'école des Iles (Payré) pour l’année scolaire 2022/2023 - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.11.09/10 : Validation du D.I.C.R.I.M (Document d' Information Communal sur les Risques Majeurs) - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.11.09/11 : Convention de Mécénat concourant à la
mise en valeur du patrimoine avec Sorégies - Approuvée à l'unanimité Délibération N° 2023.11.09/12 : Repas des aînés : paiement des repas des conjoints - Approuvée — Pour : 26 — Abstention : 1
Délibération N° 2023.11.09/13 : Remboursement destruction nids de
frelons asiatiques - Approuvée à l’unanimité
Délibération N° 2023.11.09/14 : Fixation des durées d'amortissement des
budgets de Valence-en-Poitou - Approuvée à l’unanimité > Délibération N° 2023.11.09/15 : Cession de parcelles au profit du
Département de la Vienne pour compenser les zones humides de la liaison
RN10-D7- Approuvée à l'unanimité
> Délibération N° 2023.11.09/16: Convention relative à la réalisation du
diagnostic d'archéologie préventive dénommé « Couhé, Esplanade Saint
Martin et Rue de Bel Air » - Approuvée : Pour : 26 — Abstention : 1
Affiché le 15/11/2023