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Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 09 avril 2026
Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Lescure-d'Albigeois.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 09 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
: LESCURE
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
09
avril
2026
18h00
Numéro
de
Objet
Décision
délibération 2026-08
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
DU SIVU ARTHÈS-LESCURE.
Approuvée
2026-09
DÉTERMINATION
DU
NOMBRE
D'ADMINISTRATEURS
AU
CONSEIL |
approuvée
D'ADMINISTRATION
DU CCAS.
2026-10
ÉLECTION
DES
REPRÉSENTANTS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
CONSEIL | approuvée
D'ADMINISTRATION
DU CCAS.
2026-11
ÉLECTION
DES
DÉLÉGUÉS
AU SYNDICAT
DU TERRITOIRE
D'ÉNERGIE.
Approuvée
2026-12
FIXATION
DE L'INDEMNITÉ
DE
FONCTION
DU
MAIRE,
DES ADJOINTS
AU
MAIRE
ET | approuvée
DE CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DÉLÉGUÉ.
2026-13
DÉLÉGATIONS
CONSENTIES
PAR LE CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE.
Approuvée
2026-14
APPROBATION
D'UNE
CONVENTION
DE PARTENARIAT AVEC
LA SCÉNE
NATIONALE |
approuvée
D'ALBI-TARN
ET ATTRIBUTION
D'UNE SUBVEBTION
POUR
LES ANNEES
2026/2027/
2028.
2026-15
AUTORISATION
DONNÉE
AU
MAIRE
DE
RECRUTER
DES
AGENTS
CONTRACTUELS | approuvée
POUR
REMPLACER
DES
AGENTS
MOMENTANÉMENT
ABSENTS.
2026-16
AUTORISATION
DONNÉE AU MAIRE DE RECRUTER
DES AGENTS CONTRACTUELS SUR |
approuvée
DES
EMPLOIS
NON
PERMANENTS
DANS
LE
CADRE
D'UN
ACCROISSEMENT
TEMPORAIRE
ET SAISONNIER
D'ACTIVITÉ.
2026-17
APPROBATION
D'UNE CONVENTION
FINANCIÈRE TRIPARTITE À L'ORGANISATION
DE |
approuvée
LA
« JOURNÉE
NATURE
».
MAIRIE
DE
LESCURE
D'ALBIGEOIS
-14
avenue
de
l’Hermet
- 81380
LESCURE
D’ALBIGEOIS
Tél.
:05.63.60.76.73
-
e-mail
: courrier.mairie@mairie-lescure.fr