Ordre du Jour - 000 01 ordre du jour septembre

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Ordre du Jour - 000 01 ordre du jour septembre Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 ordre du jour septembre)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 24 septembre 2020 à 19 heures

ORDRE DU JOUR

- Approbation du procès-verbal de la séance d’installation du Conseil municipal du 2 juillet 2020

- Approbation du procès-verbal de la séance d’installation du Conseil municipal du 10 juillet 2020

Décisions :

Présentation du compte-rendu n°2 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 12 juin 2020 au 19 septembre 2020 (monsieur le maire)

Délibération :

N°20202409-001 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la commune de Gémenos et la commune de Cuges-les-Pins – Location du bassin du centre Aquagem pour les scolaires – Année 2020/2021 – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué aux affaires scolaires)

N°20202409-002 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE PUBLIQUE – Société Publique Locale L’eau des collines – Annulation de la délibération n°20200618-005 – Désignation d’un administrateur titulaire de la commune au Conseil d’administration de la SPL L’Eau des Collines (monsieur le maire)

N°20202409-003 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES CULTURELLES – Convention de partenariat culturel avec le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – « Provence en scène » – Année 2020/2021 – Autorisation de signature (madame Corinne Mozolenski, adjointe déléguée à la culture)

N°20202409-004 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL ET CCAS – Convention de mise à disposition – Année 2020 – Autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)N°20200924-005 - DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Annulation de la délibération n°20200618-011 - Nomination d’un président du CHSCT – Répartition des élus au sein du CHSCT – Composition du CHSCT (monsieur le maire)

N°20200924-006 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – EXERCICE DES MANDATS LOCAUX – 103ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France – Novembre 2020 – Mandat spécial au maire et aux adjoints délégués pour un déplacement à Paris dans le cadre de ce Congrès des maires (monsieur le maire)

N°20200924-007 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – AFFAIRES SOCIALES – CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE – Maison du Bel Âge – Transfert des activités postales du bureau de poste vers la Maison du Bel âge – Autorisation de signature (madame Sylvie Nicolai, conseillère municipale déléguée)

N°20200924-008 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption d’un Règlement Budgétaire et Financier (RBF) (madame France Leroy, adjointe déléguée)

N°20200924-009 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – INFORMATIQUE ET LOGISTIQUE – Contrat de collecte et traitement des consommables usagés avec CONIBI – Adhésion et autorisation de signature (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué)

N°20200924-010 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Protocole d’accord avec société Eiffage Energie Méditerranée – Autorisation de signature (madame France Leroy, adjointe déléguée)

N°20200924-011 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – VIE ASSOCIATIVE – Octroi d’une subvention exceptionnelle à l’Amicale du centre de secours de Cuges-les-Pins (monsieur Alain Ramel, adjoint délégué)

N°20200924-012 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION et RESTAURATION – Délibération ponctuelle autorisant le recrutement d’un vacataire – Période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué)