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Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1 Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Cuges-les-Pins. Lien du pdf (Ordre du Jour - 000 01 Ordre du Jour 1)Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Famille, CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 2 juillet 2024 à 19 heures

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ORDRE DU JOUR

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Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 4 juin 2024.

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Décisions :

Présentation du compte-rendu n°4 des décisions du maire prises dans le cadre de la Délégation de pouvoir du Conseil municipal au maire conformément à l’Article L. 2122- 22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Période du 28 mai 2024 au 26 juin (monsieur le maire)

Délibérations :

N°2024-043 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – AFFAIRES SCOLAIRES – Convention entre la commune de Gémenos et la commune de Cuges-les-Pins – Location du bassin du centre Aquagem pour les scolaires – Année 2024/2025 – Autorisation de signature (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué aux affaires scolaires)

N°2024-044 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Admission en non-valeur de créances éteintes (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)

N°2024-045 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Admission en non-valeur de produits irrécouvrables (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)

N°2024-046 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)N°2024-047 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Règlement de fonctionnement du Pôle Enfance Jeunesse Education – Modification n°14 (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance et la jeunesse)

N°2024-048 – DIRECTION RESSOURCES – FINANCES COMMUNALES – Adoption du Cahier des tarifications n°011/2024 (madame France Leroy, adjointe déléguée aux finances et à l’administration générale)

N°2024-049 – DIRECTION ADMINISTRATION GENERALE – PÔLE ENFANCE JEUNESSE EDUCATION – Aide aux transports scolaires des collégiens et des lycéens – Détermination du montant de l’aide communale (monsieur Frédéric Adragna, adjoint délégué à l’enfance et la jeunesse)

N°2024-050 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Créations de poste et suppressions de poste suite à avancements de grade – Suppressions de poste (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)

N°2024-051 – DIRECTION RESSOURCES – PERSONNEL COMMUNAL – Mise à jour du tableau des emplois, arrêté au 1er août 2024 et au 1er septembre 2024 (monsieur Jean-Christophe Landreau, adjoint délégué au personnel)