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Déliberation - Liste des deliberations du 18 juin 2026
Document publié le Jeudi 18 juin 2026 par la commune de Messimy-sur-Saône.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 18 juin 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
COMMUNE
DE
MESSIMY
SUR
SAONE
01480
CONSEIL
MUNICIPAL
du
18
JUIN
2026
Liste
des
délibérations
Date
de
la convocation
:
12 juin
2026
Conseillers
en
exercice
15
Conseillers
présents
08
Pouvoir
05
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
dix-huit
juin,
à vingt
heures,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
commune
de
Messimy-sur-Saône
se
sont
réunis,
en
Mairie
--
salle
du
conseil
municipal,
sur
convocation
qui leur
a été
adressé
par
le Maire,
conformément
aux
articles
L 2121-10
et 2121-12
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
BEGUET,
Maire Présents
: C
Beguet
—
À
Lethenet
—
T
Juillard
—
C
Descollonges
- B
Ricard
—
E
Lempereur
—
P
Beguet
- F
Villaret
Excusés
: J
Gordillo
(pouvoir
à
E
Lempereur)
—
N
Arnol
(pouvoir
à
€
Descollonges)
—
M
Duprat
(pouvoir
à
B
Ricard)
—
JM
Chassagne
(pouvoir
à T
Juillard)
—
L
Vagnat
(pouvoir
à À
Lethenet)
-
JM
Gimaret
— F Imbert
Absent
:
Quorum
: 8/8
Nomination
d’un
secrétaire
de
séance
: Conformément à
l’article
L
2121-15
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
le
conseil
municipal
nomme
un
ou
plusieurs
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
Madame
Agnès
LETHENET
est
désignée
secrétaire
de
séance.
0000000000000
En
application
de
l’article
L
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la
liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
doit
être
affichée
et
publiée
sur
le
site
Internet
de
la
commune
dans
un
délai
d’une
semaine
à compter
de
l’examen
de
ces
délibérations
par
le
conseil
municipal.
0000000000000
Délibération
n°
2026/06/01
-
Décision
modificative
n°
O1
au
budget
2026
de
la
commune
—
Approuvé
à Punanimité.
Délibération
n°
2026/06/02
—
Restaurant
scolaire:
tarifs
pour
l’année
scolaire
2026
/
2027
—-
Approuvé
à lunanimité.
Délibération
n°
2026/06/03
—
Réfection
du
chemin
du
Peray
: choix
de
l’entreprise
—- Approuvé
à
l'unanimité. Délibération
n°
2026/06/04
— Convention
de
servitudes
avec
ENEDIS
- Approuvé
à l’unanimité.
Liste
affichée
et publiée
le 23 juin
2026 Délibération
n°
2026/06/05
—
Formation
des
élus
—
Approuvé
à l’unanimité.
Le
Maire,
Christian
BEGUET
Liste
affichée
et publiée
le 23 juin
2026