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Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Thiescourt.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 10 MARS 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Investissement et développement économique,
1n 1}
%,
ESC)
|
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
10
mars
2026
Nombre
de
conseillers :
-
En
exercice
: 12
-
Présents
:
-
Votants :
7 8
CONVENTION
GENERALE
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
POUR
LES
TRAVAUX
D’INVESTISSEMENT
A
Délibération 1 |
REALISER SUR LE DOMAINE
PUBLIC ROUTIER
pee,
DEPARTEMENTAL
EN AGGLOMERATION
AVEC LE
CONSEIL DEPARTEMENTAL
MODIFICATION
DE LA DELIBERATION
N)2 DU
ee
Délibération 2 |
20/01/2026 - AMENAGEMENTS
DE SECURITE
ne
ROUTIERE
: DEMANDE
DE SUBVENTION
DETR
CONTRAT
DE DROIT PUBLIC À DUREE
DETERMINEE
Délibération
|
POUR
FAIRE FACE A UNE VACANCE TEMPORAIRE |
Adopté à
D'EMPLOI
DANS
L'ATTENTE
DU RECRUTEMENT
|
l’unanimité
D'UN
FONCTIONNAIRE
Thiescourt,
le
10.03.2026
Le
Maire,
François
GOMEZ
nn
(Oise)
Si
/