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Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees 16 06 2025)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINÉES
CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JUIN 2025
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-deux, le 16 juin 2025 , à dix-huit heures quinze,
Le conseil municipal, légalement convoqué le 10 juin 2025 ,
S’est réuni en session ordinaire à la salle du conseil municipal en mairie annexe, Sous la présidence de Monsieur Vincent Michaut, Maire,
Étaient présents (16 puis 17 à partir de la deuxième délibération) : M. MICHAUT, M. VASSELON, M. NICOULAUD, Mme RENAUD, M. MARSEILLE, Mme PEIXOTO, M. PINTO, Mme RIBEIRO, M. POUGET, M. GABEAU, M. CHABASSOL, M. LETOURNEUR, Mme NICOULAUD, M. BERTHIER, M. DELPLANQUE, M. GIRBE, M. TOUSSAINT à partir de la deuxième délibération.
Étaient absents (5) : Mme MELINE, Mme DURAND, Mme GADOIS, M. PREVOT, Mme COULMEAU.
Ont donné pouvoir (2 pour la première délibération, 1 pour les suivantes) : Mme SOREAU à M.VASSELON, M. TOUSSAINT à M. MARSEILLE (pour la première délibération).
N° 43-25 Finances - Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2024 approuvée
N° 44-25 Finances - Affectation du résultat 2024 approuvée
N° 45-25 Finances - Approbation du budget supplémentaire 2025 approuvée
N°46-25 Finances - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) approuvée
N°47-25 Finances - Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour 2026
approuvée
N°48-25 Finances – Admission en non-valeur 2025 approuvée
N°49-25 Administration générale - Approbation de gratuité pour la mise à disposition de salles communales en période électorale
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Liste affichée le 18/06/2025