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Procès Verbal - D 2026 03
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Francon.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026 03)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
1
Commune de FRANCON
Liste des délibérations de la séance du
21 mars 2026
Le 21 mars 2026 à 10 heures, l’assemblée, régulièrement convoquée le 17 mars 2026, s’est réunie à la mairie.
Présents : Julie ALBOUY, Marie-Andrée LAPORTE, Alexandre PERE, Didier LAUGIER, Georges GALEA, Marie-Laure MIROUZE, Jean-Michel CORTIADE, Jessica NAVARRO, Sylvie DELAS, Arnaud ELGER
Représentés : Cyril DEJEAN représenté par Alexandre PERE
Absents et excusés :
Secrétaire de séance : Jean-Michel CORTIADE
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la précédente séance
- Election du Maire,
- Détermination du nombre d’adjoints
- Election des adjoints
- Lecture de la Charte de l’élu local
- Fixation des indemnités aux élus
- Délégations du conseil municipal au maire
- Délégués au Syndicat des Eaux de la Barousse du Comminges et de la Save - Délégués à la commission territoriale du Syndicat Départemental d’Electricité de la Haute- Garonne
- Délégués au Syndicat Mixte Haute-Garonne Environnement
- Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux, HGI-ATD 31 - Désignation des représentants communaux dans les autres syndicats
- Constitution des commissions communales
Le quorum est atteint.
Approbation du procès-verbal de la précédente séance
Procès-verbal de l'élection du maire et des adjoints
Délibérations du conseil municipal :
Détermination du nombre d'adjoints (N° DE_008_2026)
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité 2
Délibération fixant les indemnités aux élus (N° DE_009_2026)
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Délégations du conseil municipal au maire (N° DE_010_2026)
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Délégués au Syndicat des Eaux de la Barousse du Comminges et de la Save (N° DE_011_2026)
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Délégués à la commission territoriale du Syndicat Départemental d'Electricité de la Haute-Garonne (N° DE_012_2026)
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Délégués au Syndicat Mixte Haute-Garonne Environnement (N° DE_013_2026)
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Désignation d'un référent déontologue pour les élus (N° DE_014_2026)
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Constitution des commissions communales (N°DE_015_2026
Résultat du vote : adoptée à l’unanimité
Julie ALBOUY
Président de séance
Jean-Michel CORTIADE
Secrétaire de séance
Publié le 26/03/2026