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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230223 04 Tableau DES Emplois au 1er mars 2023 avancement creation postes
Document publié le Mercredi 1 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230223 04 Tableau DES Emplois au 1er mars 2023 avancement creation postes)
Thèmes du document : Famille, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
23
Février
2023
Délibération
n°20230223
04
Nombre
de
conseillers
communautaires:
En
exercice
: 70
Présents:
51
Suppléants:
6
Pouvoirs
:
8
= VOTANTS
: 65
- dont
«
pour
»
: 65
- dont
« contre
»
: 0
- dont
«
abstention
»
: 0
Objet
: RESSOURCES
HUMAINES
—
Modification
du
tableau
des
emplois
Le
jeudi
23
février
2023,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
17/02/2023,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à la Salle
des
Fêtes
de
VARS.
Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
- CAILLAUD
Nadia
- COMBAUD
Alain
—
GIRAUD-BERNARD
Éric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
LIZOT
Jackie
—
PERCHE
Marie-Annick
-
AGUESSEAU
Norbert
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
—
CECCHIN
Catherine
- TEXIER
Didier
—
CRINE
Jean-Jacques
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
—
TYSSANDIER
Maguy
—
PAPILLAUD
Sonia
—
CROIZARD
Christian
-
BOIREAUD
Philippe
—
THURU
Marie-Danièle
- CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
—
MUGNIER
Pierre-Hermann
-
LAVERGNE
Didier
-
BERTRAND
Didier
- JEUNE
Karine
—
GIROUX-MALLOT
Françoise
—
BORDES
Jean-Jacques
—
VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
MARCELIN
Céline
-
CHARRIAUD
Sébastien
—
DANEDE
Laurent
- VERGNAUD
David
—
BOUCHET
Éric
-
LACROIX
Aurélie
- SOURY
Christine
- DE
LUSTRAC
Jean-Marc
- LASBUGUES
Elisabeth
—
CAMY
Bruno
- ROUMAGNE
Magalie
- PINTUREAU
Romain
- CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
—- MAGNANT
Jocelyne
—
GOYAUD
Philippe
—
MICHONNEAU
Patrick
JÉROME
Géraldine.
Suppléants
remplaçant
un
titulaire :
1-BERNARD
Anne-Marie
suppléante
de
BOIZUMAULT
Sylvie
2-BELLAUD
Maryline
suppléante
de
GUYON
Jean-Guy
3-GAURON
Jean-François
suppléant
de
COYAUD
Pierrick
4-RAMEZI
Christelle
suppléante
de
PINEAU
Francine
5-CHOLEWKA
Marie
suppléante
de
NAFFRICHOUX
Marc
6-BAUSSANT
Jean-Robert
suppléant
de
FAURE
Sigrid
Pouvoirs : 1-KAUD
Pascal
pouvoir
à
BORNE
Bernard
2-DURAND
Jean-Louis
pouvoir
à LAVERGNE
Didier
3-LAMAZIERE
Véronique
pouvoir
à TYSSANDIER
Maguy
4-LEMAIRE
Marie-Claude
pouvoir
à
CROIZARD
Christian
S-HENTRY
Jimmy
pouvoir
à
BERTRAND
Didier
6-TEILLET
Anne
pouvoir
à
DANEDE
Laurent
7-ETIENNE
Murielle
pouvoir
à
LACROIX
Aurélie
8-SEVRIT
Raymond
pouvoir
à
COMBAUD
Renaud
Absents
: FLAUD
Yves
—
PERRON
Michelle
- BOURABIER
Jacques
—
POTEL
Maryse
- MAHÉ
Jacques.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20230223
04
AR
Prefecture
016-200072023-20230223-20230223_04-DE Reçu le 27/02/2023 Objet
: RESSOURCES
HUMAINES
—
Modification
du
tableau
des
emplois
au
1°
mars
2023
AVANCEMENT
DE
GRADE
2023
:
Vu
la loi n° 83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale, Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d’emplois
et
organisant
les
grades
s’y
rapportant,
pris
en
application
de
l’article
4 de
la loi n° 84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
Vu
la
délibération
n°20220519
O5
fixant
les
lignes
directrices
de
gestion
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
Vu
les
taux
de
promotion
arrêtés
par
la Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
Monsieur
le
Président
informe
l’assemblée
qu’un
agent
remplit
les
conditions
pour
bénéficier
d’un
avancement
de
grade.
Sous
réserve
de
l’accord
de
l’assemblée
plénière,
Monsieur
le
Président
propose
de
modifier
le
tableau
des
emplois
de
la collectivité
tel
que
ci-annexé.
1 poste
d’Adjoint
d'Animation
Principal
1 poste
d’Adjoint
d'Animation
de
2°
classe
CREATION
DE
POSTES
:
1.
Services
«
Maisons
de
la
Petite
Enfance
»:
Monsieur
le
Président
rappelle
que
la
crèche
communautaire
à Vars
est
ouverte
depuis
le
mois
de
juin
2022
et
bénéficie
d’un
agrément
d'accueil
de
24
enfants
répartis
en
2 «
petites
familles
» de
12
enfants.
Ont
été
recrutés
en
mai
2022 :
Ÿ
2 agents
ayant
le diplôme
d’Auxiliaire
de
Puériculture
mais
pas
le concours
de
la fonction
publique,
en
CDD
d’1an
2 agents
titulaires
d’un
CAP
Petite
Enfance,
en
CDD
d’1
an
Ÿ”_
1 agent
titulaire
du
grade
d'ATSEM
Principale
de
1°"
classe
par
voie
de
mutation
Le
terme
des
contrats
arrive
à
échéance
le
15
mai
2023.
Ces
postes
correspondent
à
des
emplois
permanents,
ainsi
Monsieur
le
Président
propose
de
pérenniser
les
4 CDD
sur
des
postes
d’Agent
social.
Par
ailleurs,
1 agent
titulaire
du
CAP
Petite
Enfance
a été
recruté
en
CDD,
pour
pallier
une
mutation
interne,
sur
les
2
Maisons
de
la
Petite
Enfance
d’Aigre
et
de
Mansle.
Il est
donc
proposé
de
pérenniser
ce
CDD
sur
un
poste
d’Agent
social
également
puisqu'il
s’agit
d’un
emploi
permanent.
2.
Service
mutualisé
«
Urbanisme
» :
Dans
la
perspective
de
l’arrivée
d’un
nouvel
agent
instructeur
du
droit
des
sols
à
compter
du
1°
avril
2023,
il
convient
de
créer
un
emploi
à temps
complet
sur
le grade
d’Adjoint
Administratif
Principal
de
1°"
classe.
Monsieur
le Président
propose
de
modifier
le tableau
des
emplois
en
conséquence
(tableau
ci-annexé)
Après
en
avoir
délibéré,
l’assemblée
plénière,
à
l’unanimité :
e
D’APPROUVER
le
nouveau
tableau
des
emplois
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
à
exécuter
tout
acte
en
découlant.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au registre des
délibérations
les
membres
présents.
Se
min
Pour
extrait
conforme,
NC
(RL
Le Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20230223
04
AR
Prefecture
016-200072023-20230223-20230223_04-DE Reçu le 27/02/2023