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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20201
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20231207 08 TABLEAU EMPLOIS creation suppression postes
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20231207 08 TABLEAU EMPLOIS creation suppression postes)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Justice et droit,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
07
Décembre
2023
Délibération
n°20231207
08
Nombre
de
conseillers
communautaires
:
En
exercice
: 70
Présents:
44
Suppléants
:
2
Pouvoirs
:
13
=
VOTANTS
:
59
- dont
«
pour
»
: 59
- dont
« contre
»
: O
- dont
«
abstention
»
: O0
Objet
:
RESSOURCES
HUMAINES
: modification
du
tableau
des
emplois
Le
jeudi
07
décembre
2023,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
01/12/2023,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
Socioculturelle
de
LONNES. Présents
: FOURÉ
Brigitte
— CAILLAUD
Nadia
- COMBAUD
Alain
— GIRAUD-BERNARD
Éric — CHAMPALOUX
Didier
LIOT
Gérard
—
LIZOT
Jackie
—
PERCHE
Marie-Annick
- AGUESSEAU
Norbert
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
BLANCHON
Alain
- COYAUD
Pierrick
—
CECCHIN
Catherine
- TEXIER
Didier
—
CRINE
Jean-Jacques
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
-
LAMAZIERE
Véronique
—
PAPILLAUD
Sonia
—
CROIZARD
Christian
- BOIREAUD
Philippe
— THURU
Marie-Danièle
—
HENTRY
Jimmy
- CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-
Jacques
- PINEAU
Francine
- LAVERGNE
Didier
- BERTRAND
Didier
— GIROUX-MALLOT
Françoise
VIGNET
Aurélie
CLAVAUD
Gérard
- TEILLET
Anne
—
MARCELIN
Céline
- CHARRIAUD
Sébastien
—
FAURE
Sigrid
—
DANEDE
Laurent
BOUCHET
Éric
-
ETIENNE
Murielle
- SOURY
Christine
-
ROUMAGNE
Magalie
- PINTUREAU
Romain
-
MAGNANT
Jocelyne
- JÉROME
Géraldine.
Suppléants
remplaçant
un
titulaire
:
1-BELLAUD
Maryline
suppléante
de
GUYON
Jean-Guy
2-RAMOS
Sylvie
suppléante
de
JEUNE
Karine
Pouvoirs
:
1-COMBAUD
Renaud
pouvoir
à CHAUSSEPIED
Pierre
2-GEOFFRION
Olivier
pouvoir
à FOURÉ
Brigitte
3-KAUD
Pascal
pouvoir
à
MAINGUET
Martine
4-DURAND
Jean-Louis
pouvoir
à
LAVERGNE
Didier
5S-LEMAIRE
Marie-Claude
pouvoir
à CROIZARD
Christian
6-MUGNIER
Pierre-Hermann
pouvoir
à SOURY
Christine
7-BORDES
Jean-Jacques
pouvoir
à
GIROUX-MALLOT
Françoise
8-VERGNAUD
David
pouvoir
à
DANEDE
Laurent
9-LACROIX
Aurélie
pouvoir
à
ETIENNE
Murielle
10-DE
LUSTRAC
Jean-Marc
pouvoir
à
ROUMAGNE
Magalie
11-SEVRIT
Raymond
pouvoir
à
BOIREAUD
Philippe
12-
GOYAUD
Philippe
pouvoir
à JEROME
Géraldine
13-MICHONNEAU
Patrick
pouvoir
à COMBAUD
Alain
Absents
: BOIZUMAULT
Sylvie
—
FLAUD
Yves
—
PERRON
Michelle
- TYSSANDIER
Maguy
—
BOUYSSET
Céline
—
BOURABIER
Jacques
— POTEL
Maryse
- LASBUGUES
Elisabeth
— CAMY
Bruno
- MAHÉ
Jacques
— CHAVOUET
DOS-
SANTOS
Manuella.
Secrétaire
de
séance
: Éric
BOUCHET.
Délibération
n°20231207_08
AR
Prefecture
016-200072023-20231207-20231207_08-DE Reçu le
13/12/2023 Objet
: RESSOURCES
HUMAINES
: modification
du
tableau
des
emplois
Vu
la loi n° 83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des fonctionnaires,
Vu
la
loi n° 84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale,
Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
et
organisant
les
grades
s'y
rapportant,
pris
en
application
de
l'article
4 de
la loi n° 84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
Vu
la
délibération
n°20220519
O5
fixant
les
lignes
directrices
de
gestion
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
Vu
les
taux
de
promotion
arrêtés
par
la Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
que :
Suite
au
recrutement
d’une
secrétaire
technique
pour
le
Pôle
Aménagement
(création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
par
délibération
20230706
18
en
date
du
06
juillet
2023),
il
y
a
lieu
de
modifier
le
grade
du
poste
puisque
l'agent
recruté
par
voie
de
mutation
est
un
adjoint
technique
territorial. Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d’adjoint
technique
territorial
TC
1
poste
d’adjoint
administratif
territorial
TC
Monsieur
le
Président
rappelle
que
la crèche
du
Pôle
de
Vars
est
ouverte
depuis
le
mois
de
juin
2022
sur
une
capacité
d'accueil
de
24
enfants
répartis
en
2
petites
familles
de
12
enfants.
Au
1°
septembre
2023,
la capacité
est
passée
à 30
enfants
et
au
1°’ janvier
2024,
la capacité
sera
de
39
enfants.
Un
agent
social
devra
donc
être
recruté
pour
renforcer
les
équipes
existantes.
Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d’agent
Social
à 35
h - TC
Suite
à
la
mutation
d’un
agent
de
service
du
Pôle
Enfance
Jeunesse
d’AIGRE
et du
Complexe
sportif
d'AIGRE,
un
agent
a été
recruté
à temps
complet,
afin
de
satisfaire
les
besoins
du
service.
Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d’adjoint
technique
à 35
h - TC
1 poste
d’adjoint
technique
à 23.50h
Sous
réserve
de
l'accord
de
l’assemblée
plénière,
Monsieur
le
Président
propose
de
modifier
le
tableau
des
emplois
de
la collectivité
tel
que
ci-annexé
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
communautaire
à l'unanimité
décide
:
e
D'APPROUVER
le
nouveau
tableau
des
emplois
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
ci-annexé
;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
à
mener
toutes
les
démarches
et
signer
tout
acte
en
découlant.
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20231207_08
AR
Prefecture
016-200072023-20231207-20231207_08-DE Reçu le
13/12/2023