Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20231
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20220
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20240
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20200
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250
unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250626 10 tableau des emplois creation postes
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20250626 10 tableau des emplois creation postes)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Grandes et moyennes entreprises,
République Française Département de la Charente
Séance du Jeudi 26 Juin 2025
Cœur de Charente
Délibération n°20250626_10
Nombre de conseillers communautaires :
En exercice : 70
Présents : 34
+ Suppléants : 2
Pouvoirs : 8
= VOTANTS : 44
- dont « pour » : 44
- dont « contre » : 0
- dont « abstention » : 0
Objet : RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois
Le jeudi 26 Juin 2025, le conseil communautaire de la Communauté de Communes Cœur de Charente,
convoqué le 20/06/2025, s’est réuni sous la présidence de Christian CROIZARD à la Salle Socioculturelle de
TOURRIERS.
Présents : CAILLAUD Nadia - GIRAUD-BERNARD Éric — CHAMPALOUX Didier — BOIZUMAULT Sylvie — LIZOT
Jackie — PERCHE Marie-Annick - AGUESSEAU Norbert —- BORNE Bernard — MAINGUET Martine - CAMY Bruno
ROUMAGNE Magalie - LASBUGUES Elisabeth — ROULAUD Jean-Jacques - TEXIER Didier — CRINE Jean-Jacques
LAMAZIERE Véronique - PAPILLAUD Sonia — CROIZARD Christian - BOIREAUD Philippe — LEMAIRE Marie-Claude
HENTRY Jimmy - PINEAU Francine — BERTRAND Didier - JEUNE Karine - CLAVAUD Gérard — MARCELIN Céline
DANEDE Laurent - VERGNAUD David — BOUCHET Éric - LACROIX Aurélie - ETIENNE Murielle - SOURY Christine
MAGNANT Jocelyne — SEVRIT Raymond.
Suppléants remplaçant un titulaire :
1-BAUSSANT Jean-Robert suppléant de FAURE Sigrid
2-DUPUY Marie-Christine suppléante de GOYAUD Philippe
Pouvoirs :
1-COMBAUD Renaud pouvoir à DANEDE Laurent
2-KAUD Pascal pouvoir à MAINGUET Martine
3-DE LUSTRAC Jean-Marc pouvoir à LASBUGUES Elisabeth
A-CHABAUTY James pouvoir à ROULAUD Jean-Jacques
5-TYSSANDIER Maguy pouvoir à LAMAZIERE Véronique
6-THURU Marie-Danièle pouvoir à CROIZARD Christian
7-TURLOT Françoise pouvoir à CLAVAUD Gérard
8-TEILLET Anne pouvoir à PINEAU Francine
Absents/excusés : FOURÉ Brigitte — GEOFFRION Olivier - COMBAUD Alain — BOUYSSET Céline — LIOT Gérard
BLANCHON Alain — GUYON Jean-Guy — COYAUD Pierrick — FLAUD Yves — POTEL Maryse - MAHÉ Jacques
CECCHIN Catherine — PERRON Michelle - GAGNAIRE Marie-Claire — CHAUSSEPIED Pierre — DURAND Jean-Louis
MUGNIER Pierre-Hermann - LAVERGNE Didier - PINGANAUD Paul - SEMON Laura - CHARRIAUD Sébastien
BOURABIER Jacques — PINTUREAU Romain - CHAVOUET DOS-SANTOS Manuella — MICHONNEAU Patrick
JÉROME Géraldine.
Secrétaire de séance : Éric BOUCHET.
Délibération n°20250626 _10 Objet : RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des emplois
Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction
publique territoriale,
Vu les décrets portant statuts particuliers des cadres d'emplois et organisant les grades s’y rapportant, pris en application de l'article 4 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée,
Vu la délibération n°20220519 05 fixant les lignes directrices de gestion de la communauté de communes Cœur de Charente,
Vu les taux de promotion arrêtés par la communauté de communes Cœur de Charente,
Monsieur le Président informe l'assemblée que :
° Plusieurs agents remplissent les conditions pour bénéficier d’un avancement de grade (sous réserve des résultats de la promotion interne) :
réation des emplois
2 postes de rédacteurs territoriaux à temps
complet
2 Postes de techniciens territoriaux à temps
complet
1 poste d'ingénieur territorial à temps
complet
1 poste d'agent de maîtrise principal à temps
complet
° Suite à la réorganisation de l'accueil de loisirs sans hébergement communautaire d’AIGRE, il
convient de revoir le temps de travail des animateurs titulaires :
2 postes d’adjoints territoriaux d’animation à | 2 postes d’adjoints territoriaux d'animation à
temps complet temps non complet (30 heures hebdomadaires)
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire, à l’unanimité, décide :
e D’'APPROUVER les modifications du tableau des emplois de la communauté de communes Cœur de Charente, ci-annexé ;
e D’AUTORISER Monsieur le Président ou son représentant, à signer tout document
en découlant.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Christian CROIZARD
Délibération n°20250626 _10