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unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230706 18 creation postes avancement TABLEAU EMPLOIS juillet 2023
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Charente - 20230706 18 creation postes avancement TABLEAU EMPLOIS juillet 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Famille,
République
Française
Département
de
la
Charente
Séance
du
Jeudi
06
Juillet
2023
Délibération
n°20230706
_18
Nombre
de
conseillers
communautaires
:
En
exercice
: 70
Présents
:
44
Suppléants:
4
Pouvoirs
:
8
=
VOTANTS:
56
- dont
«
pour
»
: 56
- dont
«
contre
»
: 0
- dont
«
abstention
»
: O
Objet
: RESSOURCES
HUMAINES
— AVANCEMENT
DE
GRADE
- CREATION
DE
POSTES
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Le
jeudi
06
Juillet
2023,
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Charente,
convoqué
le
29
Juin
2023,
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Christian
CROIZARD
à
la
Salle
Socioculturelle
de
MANSLE-LES-FONTAINES. Présents
: COMBAUD
Renaud
—
FOURÉ
Brigitte
—
GEOFFRION
Olivier
- CAILLAUD
Nadia
—
GIRAUD-BERNARD
Éric
—
CHAMPALOUX
Didier
—
LIOT
Gérard
—
BOIZUMAULT
Sylvie
—
LIZOT
Jackie
—
PERCHE
Marie-Annick
-
AGUESSEAU
Norbert
—
BORNE
Bernard
—
MAINGUET
Martine
—
GUYON
Jean-Guy
- TEXIER
Didier
—
GAGNAIRE
Marie-Claire
—
CHAUSSEPIED
Pierre
-
LAMAZIERE
Véronique
—
TYSSANDIER
Maguy
—
CROIZARD
Christian
-
BOIREAUD
Philippe
—
THURU
Marie-Danièle
- LEMAIRE
Marie-Claude
—
HENTRY
Jimmy
- CHABAUTY
James
—
ROULAUD
Jean-Jacques
- MUGNIER
Pierre-Hermann
-
LAVERGNE
Didier
-
BERTRAND
Didier
- GIROUX-MALLOT
Françoise
—
VIGNET
Aurélie
- CLAVAUD
Gérard
—
FAURE
Sigrid
—-
DANEDE
Laurent
- BOUCHET
Éric
- LACROIX
Aurélie
- BOURABIER
Jacques
—
ETIENNE
Murielle
- SOURY
Christine
- POTEL
Maryse
- LASBUGUES
Elisabeth
—
CAMY
Bruno
- ROUMAGNE
Magalie
— GOYAUD
Philippe.
Suppléants
remplaçant
un
titulaire :
1-RAMEZI
Christelle
suppléante
PINEAU
Francine
2-CHOLEWKA
Marie
suppléante
de
BOUYSSET
Céline
3-RAMOS
Sylvie
suppléante
de
JEUNE
Karine
4-MORINEAU
Benoit
suppléant
de
MAGNANT
Jocelyne
Pouvoirs : 1-FLAUD
Yves
pouvoir
à COMBAUD
Renaud
2-KAUD
Pascal
pouvoir
à CROIZARD
Christian
3-PAPILLAUD
Sonia
pouvoir
à
LACROIX
Aurélie
4-VERGNAUD
David
pouvoir
à
DANEDE
Laurent
5-DE
LUSTRAC
Jean-Marc
pouvoir
à CAMY
Bruno
6-MAHÉ
Jacques
pouvoir
à LASBUGUES
Elisabeth
7-CHAVOUET
DOS-SANTOS
Manuella
pouvoir
à
FOURÉ
Brigitte
8-MICHONNEAU
Patrick
pouvoir
à GOYAUD
Philippe
Absents
: COMBAUD
Alain
—
BLANCHON
Alain
—
COYAUD
Pierrick
—
CECCHIN
Catherine
—
PERRON
Michelle-
CRINE
Jean-Jacques
—
DURAND
Jean-Louis
-
BORDES
Jean-Jacques
—
TEILLET
Anne
—
MARCELIN
Céline
-
CHARRIAUD
Sébastien
—
PINTUREAU
Romain
— SEVRIT
Raymond
— JÉROME
Géraldine.
Secrétaire
de
séance
: Renaud
COMBAUD.
Délibération
n°20230706
18
AR
Prefecture
016-200072023-20230706-20230706_18-DE Reçu le 10/07/2023 Objet
:
RESSOURCES
HUMAINES
— AVANCEMENT
DE
GRADE
- CREATION
DE
POSTES
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EMPLOIS
Avancement
de
Grade
2023 :
Vu
la loi n° 83-634
du
13 juillet
1983
modifiée,
portant
droits
et obligations
des fonctionnaires,
Vu
la
loi
n°
84-53
du
26
janvier
1984
modifiée,
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la fonction
publique
territoriale, Vu
les
décrets
portant
statuts
particuliers
des
cadres
d’emplois
et
organisant
les
grades
s’y
rapportant,
pris
en
application
de
l’article
4 de
la loi n° 84-53
du
26 janvier
1984
modifiée,
Vu
la délibération
n°20220519
05
fixant
les
lignes
directrices
de
gestion
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
Vu
les
taux
de
promotion
arrêtés
par
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente,
Monsieur
le
Président
informe
l'assemblée
qu’un
agent
remplit
les
conditions
pour
bénéficier
d’un
avancement
de
grade
suite
à
l'obtention
de
l'examen
professionnel
d’Agent
de
maîtrise
territorial.
Sous
réserve
de
l’accord
de
l’assemblée
plénière,
Monsieur
le
Président
propose
de
modifier
le
tableau
des
emplois
de
la collectivité
tel
que
ci-annexé.
Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d’agent
de
maîtrise
territorial
1
poste
d’Adjoint
technique
territorial
principal
de
2°"
classe
Création
de
postes :
1.
Maisons
de
la
Petite
Enfance :
Monsieur
le
Président
rappelle
que
la crèche
du
Pôle
de
Vars
est
ouverte
depuis
le mois
de
juin
2022
sur
une
amplitude
de
24
enfants
répartis
en
2 petites
familles
de
12
enfants.
Au
1°’ septembre
2023
l'amplitude
passera
à 30
enfants
et
un
agent
social
devra
donc
être
recruté
pour
renforcer
les
équipes
existantes.
Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d'agent
social
2.
ALSH
VARS:
Monsieur
le
Président
rappelle
qu’un
agent
avait
été
recruté
en
CDD
pour
faire
face
à des
besoins
occasionnels
qui
sont
devenus
permanents
suite
à
une
réorganisation
des
services.
Il est
donc
proposé
de
pérenniser
ce
CDD
à hauteur
de
25/35îme,
|
Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d’adjoint
d'animation
territorial
3.
Pôle
Aménagement
&
Environnement :
Suite
au
développement
du
service
de
linstruction
du
droit
des
sols
et
d’un
recrutement
interne
d’une
assistante
instruction
du
droit
des
sols,
il
y
a
lieu
de
pourvoir
à
son
remplacement
et
de
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
à temps
complet.
Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d’adjoint
administratif
territorial
Par
délibération
n°20221215
12
du
15
décembre
2022,
le
recrutement
d’un
agent
technique
affecté
au
SPANC
(assainissement
non
collectif)
avait
été
acté
afin
de
couvrir
le volume
théorique
des
contrôles
périodiques,
son
poste
doit
donc
être
inscrit
sur
le tableau
des
emplois.
Création
des
emplois
Suppression
des
emplois
1 poste
d’adjoint
technique
Délibération
n°20230706
18
AR
Prefecture
016-200072023-20230706-20230706_18-DE Reçu le 10/07/2023 Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
communautaire
décide
à l'unanimité :
e
D’APPROUVER
le
nouveau
tableau
des
emplois
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Charente
— ci annexé ;
e
D’AUTORISER
Monsieur
le
Président
ou
son
représentant
à
mener
toutes
les
démarches
en
découlant.
Fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
susdits.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Pour
extrait
conforme,
Le
Président,
Christian
CROIZARD
Délibération
n°20230706_18
AR
Prefecture
016-200072023-20230706-20230706_18-DE Reçu le 10/07/2023