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Déliberation - DEC 044 2023 EXE10 AVE1 EXACTAMO
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Peypin.
Lien du pdf (Déliberation - DEC 044 2023 EXE10 AVE1 EXACTAMO)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Jeunesse,
v
REÇU
EN
PREFECTURE
le
67/88/2823 ation
agréée
E-
bre
com
ù
10_AV-015-211500736-20250507-DEC_044_202
Bx
|
|
Liberté
+ Égalité
» Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
Le formulaire
EXE10
est
un
modèle
d'avenant,
qui
peut
être
utilisé
par
le pouvoir
adjudicateur
ou
l'entité
adjudicatrice,
dans
le
cadre
de
l'exécution
d'un
marché
public.
(Reprendre
le contenu
de
la mention
figurant
dans
les
documents
constitutifs
du
marché
public.)
MAIRIE
DE
PEYPIN
1, rue
de
la République
13124
Peypin
SARL
EXACTAMO
— 115,
traverse
de
la buzine,
13
011
MARSEILLE.
Mail
: v.tournier@exactamo.fr
Tel
: 04
91
66
10
19
- SIRET
: 429
449
887
000
34
M Objet
du
marché
public:
Assistance
à maitrise
d'ouvrage
pour
la construction
d’un
multi-accueil
collectif
(crèche).
m Date
de
la notification
du
marché
public
: 06/06/2023
B Montant
initial
du
marché
public
:
“Taux
de
la TVA
:20%
“Montant
HT:
14
700
“Montant
TTC:
17
640 l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
67/88/2823
L
Application
agréée
E-legalte
com
1
10_AU-013-211300736-20230807-DEC_044_202
M Modifications
introduites
par
le présent
avenant
:
Prise
en
compte
de
la demande
de
modification
du
programme
de
l'opération
souhaitée
par
la commune,
afin
d'inclure
dans
le périmètre
d'étude
l'ajout
du
centre
de
loisirs
sans
hébergement,
pour
permettre
une
cohérence
avec
la petite
enfance
(crèche),
et créer
ainsi
un
pôle
enfance/petite
enfance/jeunesse
sur
un
même
site.
Cela
implique
donc
l'ajout
de
4.5
jours
de
programmiste,
et de
2 jours
d'économiste
à la
mission
soit
respectivement
3 150
€ HT
et 1
260
€ HT
par
intervenant,
conformément
au
détail
(nouveau
DPGF)
joint
au
présent
avenant.
M Incidence
financière
de
l'avenant
:
L'avenant
a une
incidence
financière
sur
le montant
du
marché
public
:
(Cocher
la case
correspondante.)
CT
Non
Oui
Montant
de
l'avenant
:
x Taux
de
la TVA
: 20%
“Montant
HT:
4 410
“Montant
TTC:
5 292
“ _ %
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 30
%
Nouveau
montant
du
marché
public
:
“Taux
de
la TVA
: 20
%
"Montant
HT:
19
110
“Montant
TTC:
22
932
lutitulaire
du
marché
publi
l
REÇU
EN
PREFECTURE
1!
le
07/08/2823
L
Application
agréée
E-leqalte
com
1
10_AV-013-211500756-20250607-DEC_044+_202
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
Ms
ee
Lex
ax
\9
dus
9e;
POS
Lieu et date de signature
Signature
TS
di
amo programmation 115 Traverse
de
la
Buz
13011
Marseille
2e
SIRET
:29
44Q
887
00034
(*)
Le
signataire
doit
avoir
le pouvoir
d'engager
la personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
A:
PETAN.
le
4.4/2
RS
Signature
(représentant
du
pouvoir
adjudicateur
ou
de
l'entité
adjudicatrice)
"Le
Maire,
Jean-Marie
Ê
Pa
ru
mom
je"
Le
Maire,
Jean-Marie
LEONARDIS" ,
REÇU
EN
PREFECTURE
le
67/88/2823
2
Application
agréée
E-legalte
com
G=
Notification
delavenant
au-titulairetdumrarché
public
nm En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la formule
ci-dessous
:
« Reçue
à titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
Signature
du
titulaire,
# En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et signé
par
le titulaire
du
marché
public
ou
de
l'accord-cadre.)
# En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
(Indiquer
la date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la présente
nofification
par
le titulaire
du
marché
publie
ou
de
l'accord-cadre.)
|
Date
de
mise
à jour
: 01/04/2019.
10_AU-013-211300736-20230807-DEC_044_202 REÇU
EN
PREFECTURE
le 67/88/2823
ü44
2506
07-DEC
6-202
10_AU-013-211300736
£T AnS ST ed - « 242219 SUN,p UOINISUO e] 1n0d "O'W'Y »— ‘J'Y
v£000 288 677 6Cÿ L3HIS
eeSIeN LIOEL
SUIZNG EJ SP 2SISAEIL GLL
uoreuwe1Boid owe
juetwusdnoif np pie np/(s)auieqezseid (s)ep sinjeufbis
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MA Op € leg
| moe") | S oo tn | sil gl asie
| | | | | m'em g | -c'ecs c | æ'SeR E
| INWNVYDOUd
| | |
Sec. | ce’ce | Sacos yy J1TI9VSIvA |
EU | 1e | en À | /'INNVDOUd-THd |
| | | |
six D ri--oduy ME FAI 1DUX*S 9p] | 9p Led LH soins uz DFE ugl Led LH Sms ua LH S041n® us [8101 saseyd)
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NIdAd YCTET
enbijgndey ej sp anueay
NIdAïd 34 2NNWNO9 : An93e8u9y ë
REÇU
EN
PREFECTURE
!Î
le
67/08/2023 tion
agréée
E-
Me
com
10_AV-013-211500756-20250607-DEC_044_202 EXACT
amo
- Alpha-i&co
REÇU
EN
PREFECTURE
le
67/88/2823
L
Ajolsatonaaréée
E-legalte
con
Affaire
Construction
d'une
Crèche
et
d'un
ALSH
sur
la commune
de
Peypin
10_AU-013-211300736+20230807-DEC_044_2
Date
10-juil-23
|
Divers
Mission
d'assistance
à maîtrise
d'ouvrage
: programmation
- économie
de
la construction
Jours
d'intervention
Coût
en
euros
HT
Phases
Intitulé
| PROG
| ECO
|
Observations
Phase1
|Pré-programme
/ faisabilité
réunion
de
lancement
(prise
de
contact
- présentation
y compris
réunion
prise
de
contact
objectifs
et
attentes
- méthodologie
- collecte
des
données
0,5
0,5
(lancement
et
présentation).
Données
existantes)
existantes
récupérées
chez
le MOA
visite
du
site
du
futur
projet
(préparation
de
la visite,
visite,
05
compris
1 visite
reportage
photographique
+ CR
de
visite)
!
y
p
analyse
du
site
(contraintes
réglementaires,
capacités
foncières,
état
des
lieux
...)
et
de
l'environnement
urbain
1
(fonctionnalités,
accès,
déplacements,
stationnements,
enjeux
urbains,
....)
analyse
de
l'état
des
existants
(relevé
des
désordres
apparents,
structure,
...,
analyse
des
diagnostics
communiqués)
et
+1,5
analyse
fonctionnelle
rencontre
avec
les
différents
services
ville
(récolement
0,5
rcsmprisrentrtienai(2)
documents,
enquêtes,
..)
rencontre
avec
les
différents
services
utilisateurs
concernés
(entretiens,
établissement
de
fiches
usagers,
2
y compris
entretiens
(3)
analyse,
..)
établissement
de
l'expression
des
besoins
futurs
1
(locaux,
surfaces,
liaisons
fonctionnelles,
..)
POUr
les
2
+05
équipements
crèche
et
ALSH
:
roposition
et
comparaison
tages-i
énient:
p
ï d'amé
p
t de
ess
MEN
ments)
de
4,5
2 scénari
(réhabilitation
existants
et
sceénaril
d
am
nagemen
(dimensionnement,
organisation,
+0,5
extension
+
construction
neuve)
fonctionnement,
....)
$
établissement
estimation
financière
(chiffrage
scénarii,
1
estimation
coûts
fonctionnement,
...)
+1
établissement
planning
prévisionnel
et
phasage
0,5
remise
et présentation
du
pré
programme
0,5
0,5
réunion
de
restitution
Total
phase
1
10,5
2,5
8 925,00
2,5
{
Phase2
|Programme
pour
le projet
crèche
+ ALSH
hiérarchisation
données
- besoins
- exigences
-
contraintes
de
site
et
projet
(tableaux
de
surfaces,
descriptif
0,5
locaux,
fonctionnement,
mutualisation,
spécifications
!
architecturales,
....)
proposition
schémas
d'organisation
fonctionnelle
0,5
(répartition
des
locaux,
liaisons
fonctionnelles
entre
les
espaces,
g 0
5
fonctionnalité
interne,
abords
directs
et
indirects,
.)
'
description
de
chaque
ensemble
(fonctions,
activités,
0,5
usages,
locaux,
relations,
surfaces,
....)
+0,5
définition
des
exigences
techniques,
contraintes
2
réglementaires
(urbanisme,
accessibilité,
sécurité,
...),
+05
spécifications
architecturales
'
production
de
fiches
techniques
pour
chaque
espace
2
(fonctionnement,
fréquentation,
usage,
dispositions
architecturales,
+05
prescriptions
techniques,
...)
,
établissement
estimation
coût
travaux
(décomposé
par
famille
de
corps
d'état
et
par
tranche)
établissement
du
calendrier
prévisionnel
de
l'opération
remise
et présentation
du
programme
0,5
Total
phase
2
6
[7
Total
étude
complémentaire
71
2 |
TOTAL
DE
LA
MISSION
16,5
5
14
700,00
4,5
2
Coût
Coût
par
intervenants
I
enants
:
.
nan
Jours
journalier
(€
HTVA)
EXACT
amo
PROG
Programmation
- Architecture
- Urbanisme
16,5
700
HSE
Etude
complémentaire
4,5
3 150,00
Alpha-i&co
ECO
Economie
de
la construction
8
630
810,08
Etude
complémentaire
2
1 260,00 ë
REÇU
EN
PREFECTURE
!Î
le
67/08/2023 tion
agréée
E-
Me
com
10_AV-013-211500756-20250607-DEC_044_202