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Compte-Rendu - cr cm 07112017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chabrillan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 07112017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Ruralité, Justice et droit,
Commune
de
CHABRILLAN
(Drôme)
1/2
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
07/11/2017
Nombre
de
membres
présents
: 12
Présents
: Guy
Audras,
Philippe
André,
Jean-Claude
Barret,
Pierre
Gilouin,
Patrick
Hervé,
Danielle
Bouchet,
Pascal
Dejoux,
Sébastien
Brunet,
Cyrille
Vallon,
Françoise
Gorce,
Ludwig
Blanc,
Philippe
Almoric.
Absents
excusés
: Nadège
Naud
(pouvoir
à Pierre
Gilouin)
Absent(s)
-
Le
Conseil
choisit
Pascal
Dejoux
comme
secrétaire
de
séance.
Ouverture
de
la séance
: 20h35.
Approbation
du
Procès-Verbal
du
CM
du
26/09/2017
à
l’unanimité
et signature
de
la feuille
de
présence.
1/
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la
Drôme
/ Renforcement
du
réseau
(100%
SDED)
Monsieur
la
Maire
expose
qu’à
la
demande
de
Pascal
Dejoux,
le Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la
Drôme
a
étudié
un
projet
de
développement
du
réseau
de
distribution
publique
d'électricité
sur
la
commune
pour
le
renforcement
du
réseau
Basse
Tension
à
partir
du
poste
STADE
suite
à
la
réclamation
de
M.
Pascal
Dejoux
pour
l'installation
de
panneaux
solaires.
Adoptés
à
l’unanimité.
2/
STEP
: avenant
n°2
pour
ISTEEP
pour
le
marché
travaux
de
création
d’une
unité
de
traitement,
des
réseaux
de
collecte
et
de
transfert
des
eaux
usées
et création
d’un
bassin
d'orage
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
municipal
que
l’avenant
n°2
a pour
objet
d'apporter
des
changements
techniques
et
financiers
au
marché
de
base
ainsi
que
d’y
rajouter
des
travaux
supplémentaires
sur
la tranche
ferme
du
marché
afin
de
mettre
en
place
un
piège
à cailloux
en
amont
de
la
station
d'épuration.
Le
conseil
se
pose
la
question
du
nettoyage
du
piège
à
cailioux.
Le
Maire
décide
de
remettre
cette
délibération
au
prochain
conseil
municipal
en
attente
d'informations
complémentaires
sur
le dispositif.
3/ Achat
de
plaques
de
rues
pour
numérotation
du
village
Monsieur
le
Maire
donne
la
parole
à
Monsieur
Philippe
ANDRE,
1°
adjoint
qui
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
d'acquérir
des
plaques
de
rue
pour
la
mise
en
place
de
la dénomination
des
rues.
Il présente
le devis
de
l’entreprise
PHOTOPERCELAINE
DE
LA
DROME,
d’Allex
d’un
montant
de
700
€
HT,
soit
840.00
€
TTC
pour
la
fourniture
de
7
plaques.
Monsieur
ANDRE
précise
que
l’entreprise
est
la
mieux-disante.
Le
Conseil
débat
sur
le fait de
ne
pas
mettre
de
logo
sur
les
plaques,
ni de
trait
de
signature
sous
les
numéros.
Adopté
à
12
voix
«
pour
»
et
1
abstention.
Fin
des
délibérations.
URBANISME Depuis
le 26
septembre
2017,
plusieurs
dossiers
ont
été
déposés
:
-__
4Déclarations
Préalables
: 3 pour
des
poses
de
panneau
photovoltaïque,
quartier
Les
Plots
et Dorabel
1 pour
la mise
en
place
d’un
pylône
télécom,
quartier
Le
Parquet
-
1
Permis
de
Construire
: pour
la construction
d’un
hangar
agricole,
quartier
Les
Plots
eme PR ee ee D és CT EE EE qe st enneEutE 2/2
QUESTIONS
DIVERSES
PLU
: modification
N°1
demandée
par
une
entreprise
qui
a déposé
un
permis
de
construire
concernant
la
mise
en
place
d’un
champs
de
panneaux
photovoltaïques.
L'enquête
publique
est
en
cours
et
se
terminera
par
la
dernière
permanence
le
lundi
4 décembre
de
14h
à
17h
Travaux
de
toitures
: les chantiers
de
réparation
des
dégâts,
dus
à la grêle
du 21
juillet
2016,
se terminent
par
la
l’école
du
haut
et
par
le local
technique.
Travaux
de
voirie
: Chemin
de
Sainte
Anne
du
7
au
22
novembre,
Chemin
du
cimetière
du
9
au
22
novembre,
Chemin
des
Cures
du
13
au
23
novembre,
Route
des
Roches
du
15
au
20
novembre,
Hameau
des
Faures
du
16
au
24
novembre,
Chemin
du
Moulin
du
14
au
22
novembre.
Eau
: La
pompe
de
forage
n°2
ne
fonctionne
plus
et
la
pompe
de
forage
n°1
n’alimente
plus
assez
pour
fournir
le réseau
à lui seul.
Une
nouvelle
pompe
a été
commandée
et arrivera
sous
peu.
Cafébibliothèque
:
Ce
lieu
a
acquis
une
image
importante
sur
le
territoire
mais
il
est
difficile
d'envisager
la
pérennisation
du
mode
de
fonctionnement
actuel.
Un
prestataire
a été
missionné
afin
de
réaliser
un
diagnostic,
une
analyse
et une
ou
plusieurs
pistes
de
d'organisation
moins
coûteuse
pour
la commune.
Quelques
personnes
de
la commission
du
cafébibliothèque
seront
conviées
à participer
à cette
analyse.
Ce
diagnostic
s'élève
à 5040€
financé
à moitié
par
la CCVD.
Une
réunion
d’information
aux
associations
du
lieu
est
prévue
le
lundi
20
novembre
à 15h.
Chats
: Prise
de
contact
avec
l’association
«
L'école
des
chats
» pour
une
campagne
de
stérilisation.
L'association
30
Millions
D’amis
peut
financer
une
partie
de
cette
campagne.
Le
Maire
envisage
une
réunion
publique
d’information
préalable
aux
habitants
du
village.
Entretien
du
village
: Le
Maire
souhaite
organiser
une
réunion
publique
de
concertation
avec
les
chabrillanais
afin
de
trouver
une
solution
l'entretien
du
village
du
fait
de
l'interdiction
d'utiliser
des
produits
phytosanitaires
et
de
l’impossibilité,
suite
à
la
suppression
des
contrats
aidés,
de
reconduire
le
2"
poste
d’agent
aux
services
techniques.
Cette
réflexion
permettra
d'envisager
l'intégration
de
nouveaux
bénévoles
dans
Senteur
et
Pivoine.
Tilleul
du
lavoir
: Le
conseil
est
unanime
pour
l'abattage
du
tilleul
près
du
lavoir
car
potentiellement
dangereux
et
de
plus,
devenu
inesthétique.
Plusieurs
conseillers
souhaitent
que
l'accès
des
animaux
soit
interdit
dans
le
cafébibliotèque.
Des
panneaux
seront
apposés
et
une
note
de
service
sera
diffusée
dans
ce
sens.
Informations
diverses
:
-
Cérémonie
du
11
novembre
à
11h
au
monument
aux
morts.
-
Pose
des
guirlandes
de
noël
le 2 décembre
Levée
de
la
séance
à
22h45.
BR Von meme TL ee rm ne +