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Procès Verbal - Proces verbal du 08 mars 2022
Document publié le Mardi 8 mars 2022 par la commune de Sepmeries.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 08 mars 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Travail et emploi, Institutions publiques,
Département
du
Nord
Sepmeries,
le
09
Mars
2022
Arrondissement
d’Avesnes-sur-Helpe
Canton
d’Avesnes-sur-Helpe
COMMUNE
DE
SEPMERIES
Procès-verbal
de
la
réunion
de
Conseil
Municipal
du
Mardi
8
Mars
2022
à
18h30
Conseil
Municipal
convoqué
le 4
Mars
2022
Présents : Mmes
&
Mrs
: Christian
BASSEZ,
Anne-Laure
GAILLET,
Alain
DUPUIS,
Néjia
LECAT,
Jean-Michel
PASBECQ,
Daniel
POTTIEZ.
Retard :
/
Absents
ayant
donné
procuration
:
Monsieur
Christophe
DIENNE
donne
procuration
à Madame
Anne-Laure
GAILLET
Monsieur
Thierry
SOSZYNSKT
donne
procuration
à Monsieur
Christian
BASSEZ
Madame
Alice
PETIAUX
donne
procuration
à Monsieur
Alain
DUPUIS
Madame
Agathe
OLTVIER
donne
procuration
à Madame
Nejia
LECAT
Absent(e)s
:
Mesdames
Sophie
DUVAL,
Caroline
DANEULIN,
Messieurs
Corentin
BONET,
Anthony
DOUVRY,
Romain
GEORGES
En présence
de
la secrétaire
: /
Rappel
de
l'Ordre
du
jour
e
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Délibération
communale
(article
L.2121-11
et
L2121-12
du
CGCT)
e_
Recrutement
d'un
contrat
saisonnier
pour
accroissement
d'activité.
1-
DÉSIGNATION
DU
SECRÉTAIRE
DE
SÉANCE
Alain
DUPUIS
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
2-Délibération
communale
(Art.
L.2121-11
et
L2121-12
du
CGCT) a.
Recrutement
d'un
contrat
saisonnier
pour
accroissement
d'activité.
Compte
tenu
de
l'absence
de
la
personne
en
charge
de
la
garderie
et
de
l'entretien
de
l'école,
il
convient
de
créer
un
emploi
non
permanent
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
à temps
non
complet
à raison
de
17h00
hebdomadaires.
Monsieur
le
1%
Adjoint
propose
le
recrutement
à compter
du
7
Mars
2022
au
30
Mars
2022
d'un
agent
contractuel
dans
le cadre
d'adjoint
technique
relevant
de
la catégorie
C pour
faire
face
à un
accroissement
temporaire
d'activité.
Cet
agent
assurera
des
fonctions
d'agent
de
garderie
et
d'entretien
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
service
de
17h00.
Monsieur
le maire
est
chargé
de
recruter
l'agent
et
de
signer
le contrat
de
travail.
Pour
:
10
Abstention
: O
Contre
: O
3-Point
par
les
adjoints
NEANT Questions
diverses
:
Pas
de
questions
diverses.
Monsieur
le Maire
a levé
la séance
à 19h45
Le
Secrétaire,
Alain
DUPUIS