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Déliberation - Feuillet liste deliberations CM 26.03.2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet liste deliberations CM 26.03.2024)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L'AN DEUX MIL VINGT-QUATRE, LE VINGT-SIX MARS à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au théâtre Marcel
Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 13 mars 2024
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER - Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIERE - Christiane BRUYAT - Thierry PONCHON - Corinne CHEVRON - Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD - Cyril D'IPPOLITO - Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Yves GORD - Christine MONTAGNY.
Absents ayant donné procuration : Ludovic PADUANO à Isabelle POULARD - Frédéric BERTHET à Marie- Christine BERTHOLLET - David BOURKAIB à Cyril D'IPPOLITO - Julienne BERTHET à Maryvonne MOUNIER - Aline CIZERON à Christian BLANCHARD.
Absent excusé : Maxime PEILLER
Secrétaire élu pour la session : René GRANGE
Directrice des Services, collaboratrice du Maire : Mme Carine BON
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°240326_001 — DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE ET APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 27 FEVRIER 2024 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_002 — FINANCES — APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2023 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_003 — FINANCES — AFFECTATION DU RESULTAT 2023 AU BUDGET PRIMITIF
2024 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326 004 — FINANCES — VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2024 - Approuvée à
l'unanimité
Délibération n°240326_005 — FINANCES — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 - Approuvée à
l'unanimité
Délibération n°240326_006 — FINANCES — ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS
DE PAIEMENT POUR LA REHABILITATION DE LA MAIRIE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_007 — FINANCES — APPROBATION DU CRAC 2023 DE LA ZAC DES PUPIERES -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_008 — FINANCES — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE DE
CHAZELLES/LYON AU FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE ELEMENTAIRE ET MATERNELLE R.
FOLLEREAU - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326 009 — FINANCES - ATTRIBUTION DU MARCHE DE TRAVAUX DE
REHABILITATION DE LA MAIRIE — LOT 2, LOTS 4 A 14 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_010 — REGLEMENTATION — AVENANT N°3 AU REGLEMENT INTERNE DES
MARCHES PUBLICS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_011 — REQUALIFICATION DU SITE DE L'ANCIEN HOPITAL — LANCEMENT DU
CONCOURS DE MAITRISE D'ŒUVRE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_012 — ENFANCE JEUNESSE — CONVENTION D'OBJECTIFS 2024 AVEC LA MJC -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326 013 — ENFANCE JEUNESSE - ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE
(RYTHME ET HORAIRE) - Approuvée à l'unanimité Délibération n°240326_014 — URBANISME - CONVENTION AVEC LA CCFE POUR LA MISSION
D'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS ET DECLARATIONS DE PUBLICITE EXTÉRIEURE, ENSEIGNES
ET PRE-ENSEIGNES - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326 015 — ENVIRONNEMENT — CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'UN
BROYEUR A VEGETAUX AVEC LA CCFE - Approuvée à l'unanimité Délibération n°240326_016 — PERSONNEL COMMUNAL — CONVENTION POUR LA REALISATION DES
PRESTATIONS DE SERVICES AVEC LE SIEA - Approuvée à l'unanimité Délibération n°240326_017 — PERSONNEL COMMUNAL — CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT
(besoin saisonnier) DE 6 MOIS A TEMPS COMPLET AU SEIN DU SERVICE « ESPACES VERTS » -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°240326_018 — PERSONNEL COMMUNAL — CONVENTION AVEC LE DEPARTEMENT DE
LA LOIRE POUR LA PORTABILITE D'EQUIPEMENTS D'UN AGENT EN SITUATION DE HANDICAP -
Approuvée à l'unanimité
Monsieur le Maire, Le secrétaire de séance Pierre VERICEL