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Déliberation - Feuillet liste deliberations CM 25.03.2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet liste deliberations CM 25.03.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, PME, commerce et artisanat, Sécurité publique,
GEAR Ur.
A
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L'AN DEUX MIL VINGT-CINQ, LE VINGT-CINQ MARS à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au théâtre Marcel
Pagnol, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 12 mars 2025
Nombre de conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 29
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Ludovic PADUANO -
Annie CHAPUIS - Pierre THOLLY - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé LASSABLIÈRE -
Christiane BRUYAT - Corinne CHEVRON - Frédéric BERTHET - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD -
Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD - Christine
MONTAGNY - Maxime PEILLER.
Absents ayant donné procuration: Maryvonne MOUNIER à Annie CHAPUIS - Thierry PONCHON à
Ludovic PADUANDO - Florence PAILLEUX à Corinne CHEVRON - Emmanuelle NEEL à Michel NEEL - Cyril
D'IPPOLITO à Isabelle POULARD - David BOURKAIB à Mickaël HATRON - Julienne BERTHET à Frédéric
BERTHET,
Secrétaire élu pour la session : Michel FAURE
Directeur des Services, collaborateur du Maire : Mr Rémi BANCEL
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°250325_001 — DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE ET APPROBATION DU
PROCÈS-VERBAL DU 18 FEVRIER 2025 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_002 -— FINANCES: APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 -
Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_003 — FINANCES: AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 AU BUDGET PRIMITIF
2025 - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325 _004 — FINANCES: VOTE DES TAUX D'IMPOSITION 2025 - Approuvée à
l'unanimité
Délibération n°250325_005 — FINANCES : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2025 - Approuvée à
l'unanimité
Délibération n°250325_006 — FINANCES : ACTUALISATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMMES/CRÉDITS
DE PAIEMENT POUR LA RÉHABILITATION DE LA MAIRIE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_007 — FINANCES: PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE DE
CHAZELLES-SUR-LYON AU FONCTIONNEMENT DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE ET MATERNELLE RAOUL
FOLLEREAU - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_008 - SÉCURITÉ : CONVENTION DE COORDINATION AVEC LA GENDARMERIE
- Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_009 — URBANISME : AMÉNAGEMENT DE COMBLES POUR LA CRÉATION DE 2
STUDIOS 4 PLACE J.B. GALLAND ET PLACES DE PARKING - Approuvée à l'unanimité Délibération n°250325 010 — ÉCONOMIE: CONVENTION RELATIVE À L'AIDE AU COMMERCE
« FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ET ARTISANAT » ENTRE LA RÉGION AUVERGNE
RHONE-ALPES, LA CCFE ET SES COMMUNES MEMBRES - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_011 — ÉCONOMIE : AIDE DIRECTE À L'INVESTISSEMENT D'UN COMMERCE DE
PROXIMITÉ AVEC POINT DE VENTE « CHATEAU BLANCHARD » - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_012 — CULTURE: APPROBATION DU CONTRAT DE CESSION AVEC LE KFT
POUR LA SAISON CULTURELLE 2025/2026 - Approuvée à l'unanimité Délibération n°250325 013 — PERSONNEL COMMUNAL: CONVENTION DE MISE EN COMMUN
PONCTUELLE DES AGENTS DE POLICE MUNICIPALE DE SAINT-GALMIER ET DE CHAZELLES-SUR-
LYON ET DE LEURS ÉQUIPEMENTS - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325_014 - PERSONNEL COMMUNAL : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION
D'UNE BALAYEUSE - ACHAT MUTUALISÉ ENTRE LES COMMUNES DE CHAMBOEUF — CHAZELLES-
SUR-LYON — SAINT-BONNET-LES-OULES ET SAINT-GALMIER - Approuvée à l'unanimité Délibération n°250325 015 — CONVENTION DE SERVITUDE D'ANCRAGE DE DISPOSITIFS DE
VIDÉOPROTECTION EN FACADE D'IMMEUBLES — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°250325 016 — CONVENTION AVEC L'IAE DE SAINT-ÉTIENNE POUR LE PROJET
« ACTIVITÉ PHYSIQUE ET BIEN-ÊTRE AU TRAVAIL » - Approuvée à l'unanimité
Monsieur le Maire,
Pierre VERICEL