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Document publié le Mardi 20 septembre 2022 par la commune de Chazelles-sur-Lyon.
Lien du pdf (Déliberation - Feuillet cloture seance liste deliberations CM 20.09.2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Télécommunications et internet, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHAZELLES-SUR-LYON
Liste des délibérations de la séance
L'AN DEUX MIL VINGT-DEUX, LE VINGT SEPTEMBRE à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de la commune de Chazelles-sur-Lyon, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire, en mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre VERICEL, Maire.
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : 14 septembre 2022
Nombre de Conseillers présents (y compris ceux ayant donné procuration) : 28
Présents : Pierre VERICEL - Michel NEEL - Jeanine RONGERE - Michel FAURE - Maryvonne MOUNIER
- Ludovic PADUANO - Annie CHAPUIS - Marie-Christine BERTHOLLET - René GRANGE - Hervé
LASSABLIERE - Thierry PONCHON - Florence PAILLEUX - Nathalie JOUBAND - Isabelle POULARD -
Mickaël HATRON - Gérard HAEGY - Christian BLANCHARD - Aline CIZERON - Yves GORD - Christine
MONTAGNY.
Absents ayant donné procuration : Pierre THOLLY à Jeanine RONGERE - Christiane BRUYAT à Annie
CHAPUIS - Corinne CHEVRON à Florence PAILLEUX - Emmanuelle NEEL à Nathalie JOUBAND - Frédéric
BERTHET à Michel FAURE - David BOURKAIB à Isabelle POULARD - Julienne BERTHET à Mickaël
HATRON - Maxime PEILLER à Marie-Christine BERTHOLLET.
Absent excusé : Cyril D'IPPOLITO
Secrétaire élue pour la session : Annie CHAPUIS
Directrice des Services, collaboratrice du Maire : Mme Carine BON
Conformément à l'article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales
(CGCT), la liste des délibérations, examinées par le Conseil Municipal, doit être affiché à la mairie
et publiée sur le site internet de la commune, lorsqu'il existe, dans un délai d'une semaine à
compter de l'examen de ces délibérations par le Conseil Municipal.
Lors de la séance du Conseil Municipal, ont été examinées les délibérations suivantes :
Délibération n°220920 001 - Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-
verbal du 21 juillet 2022 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_002 - Finances : décision modificative n°1 — Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_003 - Finances : créances éteintes - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920 004 - Finances: approbation du marché public de travaux pour
l'aménagement de la route de Saint-Galmier - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_005 - Finances : espace multi-activités à dominante sportive — Signature
d’un protocole transactionnel avec l’entreprise GOUTON METALLERIE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_006 - Finances : convention de financement pour l'aménagement d’une
voie cyclable sur la route de Saint-Galmier - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_007 - Urbanisme : convention de mise à disposition de la plateforme SIG
GEO FOREZ-EST - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_008 - Foncier: transfert du foncier à la Région Auvergne Rhône-Alpes -
Approuvée à l'unanimité Délibération n°220920 _009 - Convention avec le SIEL pour l'installation d'équipement technique
sur un ouvrage communal - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920 _010 - Sécurité: avenant n°1 à la convention de mise à disposition du
radar pédagogique avec la CCFE - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_011 - Personnel : rémunération des agents recenseurs 2023 - Approuvée
à l'unanimité
Délibération n°220920 012 - Personnel: convention de mise à disposition du service de
remplacement des secrétaires de mairie - Approuvée à l'unanimité
Délibération n°220920_013 - Personnel: adhésion au dispositif de signalement du Centre de
Gestion de la Loire - Approuvée à l'unanimité
Monsieur le Maire, La secrétaire de séance Pierre VERICEL Madame Annie CHAPUIS