unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 172

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude -

unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 172 Document publié le Mercredi 15 juin 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 172)Thèmes du document : Logement, Démocratie, Sport, Haut-Jure

Saint-Claude

1

LISTE DES DELIBERATIONS

De la 19ème réunion du

BUREAU COMMUNAUTAIRE DEHAUT-JURA SAINT-CLAUDE

15 juin 2022

PRESENTS : Raphaël Perrin, Philippe Passot, Jean-Louis Millet, Caroline Braun, Gérard Duchêne, Anne-Christine Donze, Daniel Grenard, Frédéric Herzog,

EXCUSES : Jean-François Demarchi, Claude Mercier, Isabelle Heurtier, Jean-Daniel Maire, Roland Frezier, Lilian Cottet-Emard, Christian Rochet

POUVOIRS : Jean-François Demarchi donne pouvoir à Gérard Duchêne, Claude Mercier donne pouvoir à Caroline Braun, Isabelle Heurtier donne pouvoir à Philippe Passot, Jean-Daniel Maire donne pouvoir à Raphaël Perrin, Lilian Cottet-Emard donne pouvoir à Jean-Louis Millet, Christian Rochet donne pouvoir à Anne-Christine Donze

Soit 8 présents et 6 pouvoirs soit 14 votants

Daniel Grenard est élu secrétaire de séance

-----ooOoo-----

APPROBATION DU COMPTE-RENDU

Le compte-rendu de la réunion de bureau du 4 mai 2022 est adopté à l’unanimité.

PERSONNEL

N°19/4-1 Conservatoire : avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel d’enseignement musical – commune de Lavans-Lès-Saint-Claude : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

FINANCES

N°19/5-1 La Maison Pour Tous : demande de garantie d’emprunt – 10 logements situés à Lavans- Lès-Saint-Claude : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/5-2 Animations du territoire : Mobil’rétro - demande de subvention : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

ECONOMIE

N°19/6-1 Aide à l’Immobilier d’Entreprise : Jeantet Elastomère : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/6-2 Aide à l’Immobilier d’Entreprise : SCI chez Narcisse : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/6-3 Aide à l’Immobilier d’Entreprise : UCH : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

LOGEMENT / HABITAT / AMENAGEMENT DU TERRITOIRE / ADS.

N°19/7-1 Contrat de Centralité Rurales en Région (C2R) : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)Haut-Jure

Saint-Claude

2

N°19/7-2 Etude pré-opérationnelle à une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat : notification du marché : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

PATRIMOINE / BATIMENTS

N°19/9-1 FCSC Rugby : avenant n°5 de prolongation du bail de location 23, rue Carnot à St-Claude : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

TOURISME

N°19/10-1 Aventure jeu Saint-Claude : fixation du prix de vente : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/10-2 Office de Tourisme : tarifs boutique : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/10-3 Office de Tourisme : partenariat revente produits boutique : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/10-4 Office de Tourisme : tarifs adhésion partenaires 2023 : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

SPORTS

N°19/11-1 Restructuration du stade Edouard Guillon : participation financière Jura Sud Foot : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/11-1-1 Restructuration du stade Edouard Guillon : convention avec Jura Sud Foot

N°19/11-2 Restructuration du stade Guillon : avenant n°2 du lot n°9 « Plomberie/Sanitaires » - entreprise Picard : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/11-3 Restructuration de la piscine du Martinet : attribution du marché de démolition - choix de l’entreprise : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/11-4 Restructuration de la piscine du Martinet : attribution des travaux pour l’étude de sol : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

CULTURE

N°19/12-1 Médiathèque : Kamishibaï - convention avec l’Association Saint-Michel-le-Haut : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/12-2 Médiathèque : Cavalier Bayard – demande de subvention : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/12-3 Médiathèque : Projection « Les équilibristes » - convention avec l’ADMD 39 : unanimité résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/12-4 Musée de l’Abbaye : marché communication 2022/2024 – attribution des lots 1 et 2 : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)

N°19/12-5 Musée de l’Abbaye : les défis de FFEA 2022 : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)Haut-Jure

Saint-Claude

3

N°19/12-6 Contrat Territorial de Développement Culturel et d’Education Artistique et Culturelle : avenant à la mission de coordination – La Fraternelle : unanimité (résultat du vote : 14 pour, 0 contre, 0 abstention)