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Document publié le Mercredi 19 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 529)
Thèmes du document : Sport, Logement, Aménagement du territoire,
Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
A l’attention des membres du bureau,
Saint-Claude, le 13 octobre 2022
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai le plaisir de vous inviter à la 23ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :
Le mercredi 19 octobre 2022 18h30
Siège de la Communauté de Communes – salle -3
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Approbation du compte-rendu
1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 22ème bureau du 5 octobre 2022
2. Communications officielles
3. Administration générale
4. Personnel
4.1. Chèques cadeaux à destination des personnels et de leurs enfants
5. Finances
6. Economie
6.1. Dotation Relance Jura : demande de la commune de Lavans-Lès-St-Claude
7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS
7.1. Petites Villes de Demain : convention cadre
8. Environnement / SPANC
9. Patrimoine / Bâtiments Communauté de Communes
Haut-Jura Saint-Claude
13 bis, Boulevard de la République
CS60013
39206 SAINT-CLAUDE
Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90
contact@hautjurasaintclaude.fr
www.hautjurasaintclaude.fr
9.1. INFA : avenant n°6 de prolongation du bail de location 1, rue du Tomachon à St-Claude 9.2. ONLINEFORMAPRO : avenant n° de prolongation du bail de location 1, rue Lacuzon à St-Claude
9.3. Réhabilitation du bâtiment Carnot : avenant n°5 – SARL Serge ROUX Architecte
10. Tourisme
11. Sports et Associations
11.1. Restructuration du centre nautique du Martinet : marché maîtrise d’œuvre 11.2. Restructuration du centre nautique du Martinet : marché OPC 11.3. Gymnase du Plateau : convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs 11.4. Gymnase du Val de Bienne : travaux de réfection étanchéité toiture
12. Culture
13. Communication
14. Questions diverses et informations
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président,
Raphaël PERRIN