unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 525

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unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 525 Document publié le Mercredi 15 juin 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haut-Jura Saint-Claude - articles 260 525)Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Sport, Communauté de Communes

Haut-Jura Saint-Claude

13 bis, Boulevard de la République

CS60013

39206 SAINT-CLAUDE

Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90

contact@hautjurasaintclaude.fr

www.hautjurasaintclaude.fr

A l’attention des membres du bureau,

Saint-Claude, le 8 juin 2022

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai le plaisir de vous inviter à la 19ème réunion du bureau de la communauté de communes Haut-Jura Saint-Claude qui se tiendra :

Le mercredi 15 juin 2022 18h30

Siège de la Communauté de Communes – salle -3

L’ordre du jour sera le suivant :

1. Approbation du compte-rendu

1.1. Approbation du compte-rendu de la réunion du 18ème bureau du 4 mai 2022

2. Communications officielles

3. Administration générale

4. Personnel

4.1. Conservatoire : avenant n°1 à la convention de mise à disposition de personnel d’enseignement musical – commune de Lavans-Lès-Saint-Claude

5. Finances

5.1. La Maison Pour Tous : demande de garantie d’emprunt – 10 logements situés à Lavans-Lès-Saint-Claude

6. Economie

6.1. Aide à l’Immobilier d’Entreprise : Jeantet Elastomère

6.2. Aide à l’Immobilier d’Entreprise : SCI chez Narcisse

6.3. Aide à l’Immobilier d’Entreprise : UCH

7. Logement / Habitat / Aménagement du territoire / ADS

7.1. Contrat de Centralité Rurales en Région (C2R)Communauté de Communes

Haut-Jura Saint-Claude

13 bis, Boulevard de la République

CS60013

39206 SAINT-CLAUDE

Tél : 03 84 45 89 00 – Fax : 03 84 45 88 90

contact@hautjurasaintclaude.fr

www.hautjurasaintclaude.fr

7.2. Etude pré-opérationnelle à une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat : notification du marché

8. Environnement / SPANC

8.1. Atelier de transformation alimentaire des Bouchoux : attribution de la maîtrise d’œuvre 8.2 Atelier de transformation alimentaire des Bouchoux : plan de financement Leader

9. Patrimoine / Bâtiments

9.1. FCSC Rugby : avenant n°5 de prolongation du bail de location 23, rue Carnot à St- Claude

10. Tourisme

10.1. Aventure jeu Saint-Claude : fixation du prix de vente

10.2. Office de Tourisme : tarifs boutique

10.3. Office de Tourisme : partenariat revente produits boutique

10.4. Office de tourisme : tarifs adhésion partenaires 2023

11. Sports et Associations

11.1. Restructuration du stade Edouard Guillon : convention Jura Sud Foot 11.2. Restructuration du stade Edouard Guillon : avenant n°2 du lot n°9 « Plomberie/Sanitaires » - entreprise Picard

11.3. Restructuration de la piscine du Martinet : attribution du marché de démolition – choix de l’entreprise

11.4. Restructuration de la piscine du Martinet : attribution des travaux pour l’étude de sol

12. Culture

12.1. Médiathèque : Kamisibaï – convention avec l’association Saint-Michel-Le-Haut 12.2. Médiathèque : Cavalier Bayard – demande de subvention

12.3. Médiathèque : projection « Les équilibristes » - convention avec l’ADMD 39 12.4. Musée de l’Abbaye : marché communication 2022/2024 – attribution des lots 1 et 2 12.5. Musée de l’Abbaye : les défis de FFEA 2022

12.6. Contrat Territorial de Développement Culturel et d’Education Artistique et Culturelle (CTDCEAC) : avenant à la mission de coordination – La Fraternelle

13. Communication

14. Questions diverses et informations

Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations distinguées.

Le Président,

Raphaël PERRIN