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Déliberation - N° 004 2023 Vote DES Subventions
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - N° 004 2023 Vote DES Subventions)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
longpont
NQ
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE
LA CAISSE DES ECOLES.
Date de convocation : 6 avril 2023
Objet : Vote des subventions aux écoles pour l'année 2023
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de membres : 15
Présents : ..................... ... 08
MOIQMIS 2 sommes 09
SPREFEC
| 18 AVR. 2025
N° 004 / 2023
ÊE DE PALAISEAU
ESSONNE grd
ARFRIVÉE ae mn
L'an DEUX MILLE vingt-trois, le treize avril à dix-huit heures trente.
La commission administrative de la Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est
réunie en mairie sous la présidence de Mme Charlène BADINA, Maire-Adjointe aux
affaires scolaires de la Caisse des Ecoles.
Membres présents :
Mme Charlène BADINA Maire-Adijoint aux affaires scolaires
Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale
Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale
Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale
Mme Martine CALLEWAERT Directrice Ecole élémentaire des Echassons
Mme Cécile GAMET Directrice Ecole primaire Jean Ferrat
Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale
M. Alain LAMBRISSET Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents excusés :
M. Alain LAMOUR Président de la Caisse des Ecoles, donne
pourvoir à Mme Charlène BADINA
Mme Nadine PETIT Représentante INE
M. Claude DELVILLE Représentant du préfet M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy
Mme Caroline GAZQUEZ Directrice Ecole élémentaire de Lormoÿ
Mme Caroline GROULT Membre élu par l'assemblée générale
MARIE - Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge —T. O1 69 O1 68 18—F. 01 69 O1 48 94 —accueill@mairielongpont?1.fr Objet : Vote des subventions aux écoles pour l'année 2023
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES ECOLES,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2312-1, L 2351-1,
L3312-1, L 4311-1 etL 5211-26;
VU le budget primitif 2023 ;
CONSIDERANT que le soutien peut prendre la forme d'une sibyen da nr OÙ
une d'une subvention de projet ; ESSONNE
Après en avoir délibéré, 18 AVR. 2093 | | l A L'UNANIMITE | ARRIVÉE | VOTE le montant des subventions ;
INDIQUE le montant des subventions de fonctionnement 2023 aux écoles comme suit :
- Élémentaire des Échassons 3 600,00 €
- Maternelle des Échassons 2 825,00 €
- Élémentaire de Lormoy 2 800,00 €
-__ Maternelle de Lormoy 1 600,00 €
-__ Primaire Jean Ferrat 5 900,00 €
TOTAL DES SUBVENTIONS 16 725,00 €
PRECISE que la dépense est inscrite à l'article 6574 du Budget Primitif 2028.
Fait et délibéré, le jeudi 13 avril 2023
Extrait conforme à l'original,
Au registre sont les signatures,
Adopté par (08 voix}
08 POUR : M. Alain LAMOUR [pouvoir à Mme Charlène BADINA) Mme Charlène BADINA,
Mme Emilie GASPAR, Mme Elisabeth LOPES, Mme Martine CALLEWAERT, Mme Cécile GAMET,
Mme Emilie RENON, M. Alain LAMBRISSET.
O CONTRE
1 ABSENTION : Mme Christelle POULIQUEN
MAIRIE - Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge —T. O1 69 01 68 18—F.01 69 O1 48 94- accuell@maiie-longpont91.fr