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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Longpont-sur-Orge.
Lien du pdf (Déliberation - N° 005 2023 Vote DES Subventions Annule Remplace N° 004 2023)
Thèmes du document : Éducation, Mode, textile et habillement, Handicap et inclusivité,
N° 005 / 2023
-sur-orge
longpont
ANNULE ET REMPLACE LA N° 004-2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE
LA CAISSE DES ECOLES. SOUS-PRÈ TURE DE PALAISEAU ESSONNE
Date de convocation : 6 avril 2023 25 AR a | Objet : Vote des subventions aux écoles pour l'année 2023 ‘ ARRIVÉE
Mairie de Longpont-sur-Orge
Nombre de membres : 15
Présents : ................... .... 08
Votants menenannanenannonmann 09
L'an DEUX MILLE vingt-trois, le treize avril à dix-huit heures trente.
La commission administrative de la Caisse Des Ecoles légalement convoquée, s'est
réunie en mairie sous la présidence de Mme Charlène BADINA, Maire-Adjointe aux
affaires scolaires de la Caisse des Ecoles.
Membres présents :
Mme Charlène BADINA Maire-Adjoint aux affaires scolaires
Mme Emilie GASPAR Conseillère municipale
Mme Elisabeth LOPES Conseillère municipale
Mme Christelle POULIQUEN Conseillère municipale
Mme Martine CALLEWAERT Directrice Ecole élémentaire des Echassons Mme Cécile GAMET Directrice Ecole primaire Jean Ferrat
Mme Emilie RENON Membre élu par l'assemblée générale
M. Alain LAMBRISSET Membre élu par l'assemblée générale
Membres absents excusés :
M. Alain LAMOUR Président de la Caisse des Ecoles, donne
pourvoir à Mme Charlène BADINA
Mme Nadine PETIT Représentante INE
M. Claude DELVILLE Représentant du préfet
M. Noureddine ZRHARI Directeur Ecole maternelle des Echassons
M. Alexandre SALAÜN Directeur Ecole maternelle de Lormoy
Mme Caroline GAZQUEZ Directrice Ecole élémentaire de Lormoy
Mme Caroline GROULT Membre élu par l'assemblée générale
MAIRIE - Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 01 68 18—F. 01 69 01 48 94 — accuel@maire-longpont91.fr Objet : Vote des subventions aux écoles pour l'année 2023
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE LA CAISSE DES ECOLES,
VU le code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L2312-1, L 2851-1,
L3312-1, L4311-1 etL 5211-26;
VU le budget primitif 2023 ;
CONSIDERANT que le soutien peut prendre la forme d'une subvention de fonctionnement ou
une d'une subvention de projet ;
Après en avoir délibéré,
A L'UNANIMITE
VOTE le montant des subventions ;
INDIQUE le montant des subventions de fonctionnement 2023 aux écoles comme suit :
- Élémentaire des Échassons 3 600,00 €
-_ Maternelle des Echassons 2 825,00 € CES-PRE SRE DE PALAISEAU
Li . ESSONNE - Elémentaire de Lormoy 2 800,00 € pe
- Maternelle de Lormoy 1 600,00 € 25 AVR. 2073
- Primaire Jean Ferrat 5 900,00 € |
TOTAL DES SUBVENTIONS 16 725,00 € ARAINES
INDIQUE que les subventions de fonctionnement aux écoles seront versées en deux fois, Un
premier acompte de 40 % en avril et le solde en octobre
PRECISE que la dépense est inscrite à l'article 6574 du Budget Primitif 2023.
Fait et délibéré, le jeudi 13 avril 2023
Extrait conforme à l'original,
AU registre sont les signatures,
Alain LAMOUR,
Président de la\Caisse des Ecoles de Longpont Sur Orge
Adopté par (08 voix)
08 POUR : M. Alain LAMOUR [pouvoir à Mme Charlène BADINA) Mme Charlène BADINA,
Mme Emilie GASPAR, Mme Elisabeth LOPES, Mme Martine CALLEWAERT, Mme Cécile GAMET,
Mme Emilie RENON, M. Alain LAMBRISSET.
O CONTRE
1 ABSENTION : Mme Christelle POULIQUEN
MARRIE— Place des Combattants 91310 Longpont-sur-Orge -T. O1 69 O1 68 18—F. 01 69 01 48 94- accueil@mairieongpont? 1.fr