Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER 2
Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 16 novembre 2023 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 09 novembre 2023
ORDRE DU JOUR
DCM 62 /2023 Cession à l’amiable de la parcelle communale cadastrée ZH N°134
M. le Maire
DCM 63 /2023 Demande d’ajournement des coupes de bois 9 et 10
M. Sedneff
DCM 64 /2023 Tableau des effectifs des emplois permanents – modificatif
Mme Boléa
DCM 65 /2023 Recrutement contrat aidé - PEC (Parcours emploi
compétences)
Mme Boléa
DCM 66 /2023 Dérogation au repos dominical 2024
Mme Boléa
DCM 67 /2023 Décision modificative n°1 budget principal
M. Allevard
DCM 68/2023 Protection de l’environnement contrat avec Alcome :
Responsabilité élargie des producteurs
M. Allevard
DCM 69 /2023 Remboursement des frais de déplacement et de séjour à l’occasion du congrès national des maires
Mme Marchal
DCM 70 /2023 Indemnités de fonction des élus - Modificatif M. le Maire
DCM 71 /2023 Approbation du dispositif de gestion en flux des logements locatifs sociaux
M. Sedneff
DCM 72 /2023 Réalisation d’un audit énergétique sur le bâtiment de l’Eden : demande de subvention de la banque des territoires dans le
cadre du dispositif petites villes de demain
M. Sedneff