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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Oraison.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Logement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 20 mars 2025 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance est ouverte au public
Fait à Oraison, le 14/03/2025
ORDRE DU JOUR
DCM 12/2025 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET PRINCIPAL DCM 13/2025 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT 2024 COMMUNE - BUDGET PRINCIPAL
DCM 14/2025 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – BUDGET CAVEAUX DCM 15/2025 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 – CAISSE DES ECOLES DCM 16/2025 VOTE DES TAUX DES TAXES LOCALES
DCM 17/2025 SUBVENTION A LA CAISSE DES ECOLES
DCM 18/2025 SUBVENTION AU CCAS
DCM 19/2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
DCM 20/2025 ANNULATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT - TRAVAUX DE REQUALIFICATION ET DE MISE EN SECURITE CHEMIN DU BAC
DCM 21/2025 ANNULATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA FACADE DE L’EGLISE
DCM 22/2025 REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT DEMOLITION ET CONSTRUCTION D’UN BATIMENT PERISCOLAIRE
DCM 23/2025 ANNULATION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES PLANS D’EAU DES BUISSONNADES DCM 24/2025 REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION D’UN POLE URBAIN SPORTIF
DCM 25/2025 REVISION DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME/CREDITS DE PAIEMENT POUR LA CONSTRUCTION D’UN POLE SANTE SOCIAL
DCM 26/2025 FONGIBILITE DES CREDITS
DCM 27/2025 COMMUNE : BUDGET PRINCIPAL 2025
DCM 28/2025 COMMUNE : BUDGET CAVEAUX 2025
DCM 29/2025 CAISSE DES ECOLES : BUDGET 2025
DCM 30/2025 CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET LE CEREMA POUR UNE MISSION D’APPUI EN INGENIERIE DANS LE CADRE DE L’APPEL A CANDIDATURE ECOQUARTIER 2030 DCM 31/2025 PROGRAMME DE TRAVAUX ONF EN FORET COMMUNALE POUR L’ANNEE 2025 DCM 32/2025 PRESCRIPTION DE LA PROCEDURE DE DECLARATION DE PROJET RELATIVE A LA CREATION D’UN PARC PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE SITE BOIS SAINT-MARTIN, EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLAN LOCAL D’URBANISME D’ORAISON
DCM 33/2025 TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS NON PERMANENTS 2025 DCM 34/2025 SECURISATION ET AMELIORATION DES LOCAUX SCOLAIRES ET DU MULTI ACCUEIL. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DETR
DCM 35/2025 CONTRAT DE CONCESSION DU SERVICE PUBLIC DE FOURRIERE AUTOMOBILE CHOIX DU DELEGATAIRE
DCM 36/2025 AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’ATTRIBUTION DU SOUTIEN A L’INGENIERIE DE LA BANQUE DES TERRITOIRES AU PROGRAMME PETITES VILLES DE DEMAIN, Entre le Département des Alpes de Haute-Provence et LA COMMUNE D’ORAISON DCM 37/2025 APPROBATION DU NOUVEAU PROJET DE PERIMETRE DE LA ZONE AGRICOLE PROTEGEE