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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Environnement, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 30 octobre 2025 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance est ouverte au public
Fait à Oraison, le 24/10/2025
ORDRE DU JOUR
DCM OBJET
71/2025 ECHANGE DE PARCELLES ENTRE LA COMMUNE D’ORAISON ET LA SOCIETE ORANGE ET CONSTITUTION DE SERVITUDES
72/2025 MODIFICATION DU REGLEMENT MUNICIPAL POUR L’OPERATION FACADES DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU
73/2025 PROJET DE POLE SANTE-SOCIAL : DEMANDE DE SUBVENTIONS
74/2025 CONVENTION D’INTERVENTION FONCIERE AVEC L’EPF PACA SUR LE SITE « PAUL JEAN »
75/2025
ELABORATION D’UNE ETUDE DE JALONNEMENT ET SIGNALETIQUE DES PARKINGS : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA BANQUE DES TERRITOIRES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PETITES VILLES DE DEMAIN 76/2025 TABLEAU DES EFFECTIFS DES EMPLOIS PERMANENTS 2025. MODIFICATIONS
77/2025 CANDIDATURE A L’APPEL A PROJETS CITEO/ADELPHE « COLLECTE POUR RECYCLAGE DES DECHETS D’EMBALLAGES MENAGERS ISSUS DE LA CONSOMMATION HORS FOYER
78/2025 SUBVENTION AMICALE DU PERSONNEL
79/2025 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE MVR FUTSAL