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Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR A DIFFUSER
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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Oraison.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour A DIFFUSER)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Économie et finances, Environnement,
REPUBLIQUE FRANCAISE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL Le Conseil Municipal de la Commune d’ORAISON se réunira le
Jeudi 28 mars 2024 à 19 heures
Salle du conseil municipal
La séance ouverte au public
Fait à Oraison, le 22/03/2024
ORDRE DU JOUR
DCM 09/2024 Démission de Mme Angélique Bonnafoux de son poste de 4ème adjointe et élection d’une nouvelle 4ème adjointe DCM 10/2024 Indemnités de fonctions élus – Modificatif
DCM 11/2024 Approbation compte de gestion 2023 commune : budget principal DCM 12/2024 Compte administratif 2023 – commune : budget principal DCM 13/2024 Affectation de résultat de fonctionnement 2023 – commune : budget principal DCM 14/2024 Approbation compte de gestion 2023 – commune : budget caveaux DCM 15/2024 Compte administratif 2023- commune : budget caveaux DCM 16/2024 Approbation compte de gestion 2023 – caisse des écoles DCM 17/2024 Compte administratif 2023 – caisse des écoles
DCM 18/2024 Vote des taux des taxes locales
DCM 19/2024 Subvention à la caisse des écoles
DCM 20/2024 Subvention au CCAS
DCM 21/2024 Subventions aux associations
DCM 22/2024 Révision de l’autorisation de programme/crédits de paiement – travaux de requalification et de mise en sécurité du chemin du Bac
DCM 23/2024 Révision de l’autorisation de programme/crédits de paiement- travaux de rénovation de la façade de l’Eglise DCM 24/2024 Révision de l’autorisation de programme/crédits de paiement-démolition et construction d’un bâtiment périscolaire
DCM 25/2024 Révision de l’autorisation de programme/crédits de paiement-travaux d’aménagement des plans d’eau des Buissonnades
DCM 26/2024 Révision de l’autorisation de programme/crédits de paiement pour la construction d’un pôle urbain sportif
DCM 27/2024 Ouverture autorisation de programme/crédits de paiement pour la construction d’un pôle santé social
DCM 28/2024 Fongibilité des crédits
DCM 29/2024 Commune : Budget principal 2024
DCM 30/2024 Commune : Budget Caveaux 2024
DCM 31/2024 Caisse des écoles : Budget 2024
DCM 32/2024 Tableau des effectifs des emplois permanents 2024
DCM 33/2024 Tableau des effectifs des emplois non permanents 2024 DCM 34/2024 Programme de travaux ONF en forêt communale pour l’année 2024
DCM 35/2024 Convention de participation financière au déploiement du réseau d’infrastructures de charge pour véhicules électriques avec le SDE 04 – Avenant n° 1
DCM 36/2024 Délégation de maîtrise d’ouvrage entre DLVAgglo et la commune d’Oraison pour la requalification de la place Itard
DCM 37/2024 Versement d’un fonds de concours à la DLVAgglo pour les travaux de requalification de la place Itard
DCM 38/2024 Versement d’un fonds de concours à la DLVAgglo pour la création d’un regard rue Terce Rossi permettant la jonction avec le réseau du lotissement Les Prés Claux
DCM 39/2024 Réhabilitation du sous-sol du bâtiment de la poste en salle associative. Demande de subvention au Département au titre du Fodac
DCM 40/2024 Signature de la Convention Territoriale Globale territoire de la DLVAgglo 2023-2027 avec la CAF
DCM 41/2024 Tarifs 2024 – Ajout d’un nouveau tarif pour l’occupation du site des lacs des Buissonnades à l’occasion d’une action commerciale