Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 27.09.2022
Procès Verbal - PV CM du 29.11.2022
Procès Verbal - PV CM DU 23.05.2023
Procès Verbal - PV CM 17.01.2023
Procès Verbal - PV CM 22.02.2023
Procès Verbal - PV CM du 30 aout 2022
Procès Verbal - PV 11.04.2023
Procès Verbal - PV 14.03.2023
Procès Verbal - PV CM 23.05.2023
Procès Verbal - PV CM 04 du 23.05.2023
Procès Verbal - PV CM 23.05.2023
Document publié le Mardi 23 mai 2023 par la commune de Suze-la-Rousse.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 23.05.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Espaces terrestres et maritimes, Investissement et développement économique,
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 23 MAI 2023
Présents : Hervé MEDINA, Nathalie SAGE, Françoise ALIBERT, Gérard GUÉRIN, Karine PRIEU,
Carine FROMENT, Frédéric NIEDDU, Stéphanie JACOPIN, Pascale LEGER, Blandine FONTAINE,
Franck CARRU, Elisabeth GUYOT, Santo CALI.
Anne HILAIRE (secrétaire de mairie, à titre de conseil)
Absents : Rémy PARRIER procuration à Karine PRIEU, Sandrine LABAUME procuration à
Hervé MEDINA, Héléna CHAFFOIS procuration à Nathalie SAGE, Philippe PRINCET
procuration à Bandine FONTAINE, Jérôme CHALAMET procuration à Gérard GUÉRIN, Jacques
AUBERT.
Secrétaire de séance : Nathalie SAGE
Ouverture de la séance à 20h
ORDRE DU JOUR :
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DES RÉUNIONS DU 14 MARS 2023 ET DU
11 AVRIL 2023
Les procès-verbaux des réunions du conseil municipal du 14 mars 2023 et 11 avril 2023 sont
adoptés à l'unanimité.
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LE CDG — RÉFÉRENT DÉONTOLOGIQUE ÉLUS
La réglementation impose désormais que tout élu local puisse contacter un référent
déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect des principes
déontologiques consacrés par la charte de l’élu local.
Le Centre de Gestion de la Drôme en collaboration étroite avec l'Association des Maires de
France, section Drôme, propose de mutualiser la fonction de référent déontologue des élus
au moyen d’une convention spécifique, qui confier ce rôle à Madame Élise UNTERMAIER-
KERLÉO.
Approuvé à l'unanimité
FINANCES LOCALES
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 — BUDGET GÉNÉRAL
Monsieur le Maire expose qu’il y a lieu de procéder à des virements de crédits qui viennent
corriger une anomalie au budget primitif au niveau des écritures d'ordre.
Approuvé à l'unanimité DEMANDE DE SUBVENTION AU FONDS D'AIDE AU FOOTBALL AMATEUR — CLOTURE DU
STADE
Monsieur le Maire propose de solliciter le Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA) de la
Fédération Française de Football afin d’aider au financement du remplacement de la clôture
du stade. Ces travaux ont un coût de 20 475 € H.T. et sont subventionnés à hauteur de 25%
par le Département de la Drôme.
Approuvé à l'unanimité
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
Monsieur le Maire propose de solliciter le Département de la Drôme sur l’enveloppe des
amendes de police afin d’aider au financement de l'installation d’un ralentisseur au hameau
de Saint Turquois. Ces travaux sont estimés à 4 730 € HT.
Approuvé à l'unanimité
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
CESSION D’UNE PARCELLE
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que par délibération du. 14 mars 2023,
l'assemblée avait accepté le principe de la cession d’une portion de la parcelle AS 363 au
profit de Madame Lise Vigouroux et Monsieur Mathéo Taulier, propriétaires de la parcelle
mitoyenne. || est proposé aujourd’hui d’officialiser cet accord puisque la portion vendue a
été délimitée et numérotée. La parcelle à vendre porte le numéro AS 551 et a une surface de
35 m2. Les acquéreurs prendront à leur charge tous les frais inhérents à cette vente.
Approuvé à l'unanimité
APPROBATION DE L’INSCRIPTION DE L'ACTION DE LA COMMUNE AU CONTRAT DU BASSIN
VERSANT DU LEZ
Le Syndicat du Bassin Versant du Lez propose d'approuver l'inscription de la fiche action
portée par la commune dans le contrat de bassin versant du Lez concernant les travaux de
réduction des eaux claires parasites dans le réseau d'assainissement collectif de la
commune. Cette inscription peut permettre l'obtention d’une aide financière grâce au bonus
SPEA.
Approuvé à l'unanimité
INFORMATIONS DIVERSES
“ Les travaux de réparation et mise en séparatif du réseau d'assainissement Grand’Rue
ont été commandés à l’entreprise Teyssier pour 36 277 € HT. Ils seront exécutés
avant l'été.
“ Le PLU devait être voté définitivement lors de ce conseil municipal. Cela n’a pas été
possible en raison de l’absence d’un document que doit fournir la DDT concernant la
partie inondable du projet de déviation de la RD 94. Le conseil municipal se réunira
ultérieurement et le plus tôt possible afin de voter la version définitive du PLU.
= La commune n’a pas d'informations nouvelles concernant les travaux de construction
du nouveau collège. “ AGENDA
O
O O
O©O O
O
O O
O O©O
O
O
O
Du 26 au 29 mai : voyage à Gouvy pour célébrer les 20 ans du jumelage
28 mai : Rallye promenade organisé par l’Amicale Laïque
2 juin : Spectacle TEX (humoriste) organisé par TL Production
Du 9 au 11 juin : fête foraine
11 juin : fête de l’Amicale Laïque
17 juin : Opération Nettoyons la Nature organisée par la Commission Jeunesse
et Sport
19 juin : stationnement de véhicules Traction au Jardin des Vignes
23 juin : marché nocturne artisanal
24 juin : inauguration du Jardin des Vignes et du City-Stade
30 juin : kermesse de l’école (sous réserve)
14 juillet : journée de festivités intercommunale organisée par la commune de
Bouchet, clôturée par un dîner républicain
28 juillet : Trophée des Célébrités (pétanque) organisé par le Comité des Fêtes
30 juillet : brocante professionnelle et exposition de véhicules anciens
“ Gérard Guérin remercie les secrétaires pour leur aide dans l’organisation du marché
nocturne du 23 juin.
“ Monsieur le Maire et Rémy Parrier à l'invitation des services du Département, sont
allés visiter un gymnase à Annonay. La construction avec un toit en toile ne semble
pas convenir à notre climat à températures élevées.
“ Le bulletin municipal sera distribué d’ici 3 semaines.
“ Les différentes commissions municipales vont travailler aux projets 2024 afin de
pouvoir déposer les demandes de subvention à l'automne 2023.
“ [l'est rappelé de penser à s'inscrire pour l'opération Nettoyons la Nature du 17 juin.
Le secrétgire de séance, Le Maire,
OR Hervé MEDINA