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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023 137 ANNEXE1 Evolution de Loffre du Parking DES Temps Modernes)
Thèmes du document : Transports, Banque, Aménagement du territoire,
Contrat d’abonnement parking Temps Modernes Page 1/1
CONTRAT D’ABONNEMENT
PARKING DES TEMPS MODERNES ALBI
Service Circulation et Stationnement N° CONTRAT : BP 70 304
81009 Albi cedex PARTICULIER
Tel : 05 63 76 07 59 PROFESSIONNEL
Nom : Email :
Prénom : Téléphone :
Raison sociale :
Adresse :
CP : Ville :
Début de l’abonnement :
Durée (Engagement minimum de 3 mois)
3 mois 6 mois 1 an 1 an reconductible tacitement
Abonnement
Couvert (30€ / mois)
Nombre d’abonnement : Total :
Terrasse (15€ / mois)
Nombre d’abonnement : Total :
Mode de règlement : par chèque, carte bleue, espèces, par virement ou prélèvement auprès des Finances Publiques à réception du titre exécutoire.
En signant ce contrat, je reconnais expressément avoir pris connaissance du règlement intérieur, des conditions générales de vente annexées au présent contrat, celles-ci faisant partie intégrante de celui-ci, et déclare les accepter sans réserve.
Fait à Saint-Juéry, le ______________________
L’abonné Le vice-président délégué à la Mobilité, aux (Signature précédée de la mention Transports, à la Mobilité et au Stationnement « Lu et approuvé »)
Jean-Michel BOUAT