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unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - DE2023 11bis Annexe DPU Castéra
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur et Côteaux du Comminges - DE2023 11bis Annexe DPU Castéra)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Religion et laïcité,
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Zangs
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Où
mot
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DEPARTEMENT
DE LA HAUTE GARONNE
Plan
Local
d'Urbanisme
Pièce 5.a -
DOCUMENT
GRAPHIQUE
DU
REGLEMENT
0800008000: 2200020000 2000000000: 2000000000:
nr TE
9002000 RES
ÈË
RSS Con gene
ge sonee
SR
Zone
à
urbaniser
Zone
à urbaniser à moyen
et long terme
1
Zone
agricole
00000
]
Secteur
de
gestion
du
bâti
existant
en
zone
agricole
Zone
naturelle de protection
Secteur de gestion du
bâti existant en zone
naturelle
Elément
de
paysage
identifié
à protéger,
à mettre
en valeur
ou
à
requalifier
(article
L.123-1-5-7°
du
code
de
l'urbanisme).
Recul
minimum
d'implantation
du
bâti
Envoyé
en
préfecture
le 05/06/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/06/2023
Publié
le 05/06/2023
ER
ID
: 031-200072643-20230528-DE202311-AR
0800
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