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Convocation - 1753088362 DCM20250616 5 Amenagement dune zone de loisirs au Solier demande de subvention a lAgence Nationale du Sport v2
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Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Loisirs,
Date DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
de
convocation : COMMUNE DE DUNIERES
12/06/2025
BERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le seize juin deux mil vingt-cinq à vingt heures.
Le Conseil Municipal de la Commune de DUNIERES, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Pierre DURIEUX, maire.
Présents: Cédric BROUSSARD, Florian CHAUDIER, Dimitri CLOT, Hélène DREVET, Pierre DURIEUX, Pascal GOUY, Jean Paul GRANGE, Catherine MARCON, Pierrick MARCON, Pascale MERELE, Isabelle MEYNET, Emeline MOUNIER, Fanny MOURIER, Jean Pierre NOUVET, Marie Laure OUDIN, Patricia SOUCHON, Robert VALLAT (17).
Excusés: Nelly BEAULAIGUE (pouvoir à Fanny MOURIER), Christophe MOULIN (pouvoir à Pierre DURIEUX), Thierry SABOT (3).
Absents : Corinne BEAL, Colette MORIN, Eric PARRAT (3).
Madame Patricia SOUCHON a été désignée secrétaire de séance.
OBJET DE LA SEANCE: Aménagement d’une zone de loisirs au Solier: demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport.
DCM 20250616-5
Annule et remplace celle reçue en PREFCTURE le 20.06.2025
Monsieur Le Maire rappelle les délibérations DCM 20241105-16 à DCM 20241105- 21 du 5 novembre 2025 approuvant le projet d'aménagement d’une zone de loisirs au Solier.
Il informe que certains aménagements de ce projet peuvent être éligibles à l'aide «plan 5000 » de l'Agence Nationale du Sport (ANS) et présente le plan de financement suivant :
DEPENSES en HT RECETTES
Etudes 24 627.88 € Région 250 000.00 € 26.51%
MOE 39 780,00 € DETR 177 600.00 € 18.84%
Espace verts - mobitler - jeux 454 726.49 € Département 120 000.00 € 12.73
AR Prefecture
043-214300873-20250616-DCM20250616_5B-DE
Reçu le 24/06/2025 Pumptrack 135 550.00 € Leader 100 00.00 € 10.61 %
Lot VRD 288 197.70 € ANS 75 000.00 € 7.95%
Fonds de concours 31 705.66 € 3.36 %
Autofinancement 188 576.4î € 20.00%
TOTAL 942 882.07 € TOTAL 942 882.07 € 100.00%
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à la majorité (une abstention: Robert
VALLAT) :
-_ Approuve le plan de financement présenté ;
- Autorise Monsieur le Maire à solliciter une subvention de 75 000 € auprès de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre du « plan 5000 » ;
- Charge Monsieur Le Maire de prendre toutes les décisions utiles pour la réalisation de ce projet.
Ainsi fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Pierre DURIEUX
AR Prefecture
043-214300873-20250616-DCM20250616_5B-DE
Reçu le 24/06/2025