Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 846 reunion du 25 juin 2021
Compte-Rendu - 791 reunion du 19 janvier 2018
Compte-Rendu - 784 reunion du 16 juin 2017
Compte-Rendu - 41 reunion du 01 juin 2012
Compte-Rendu - 836 reunion du 3 juin 2020
Compte-Rendu - 815 reunion du 26 octobre 2018
Compte-Rendu - 866 reunion du 9 juin 2023
Compte-Rendu - 835 reunion du 25 mai 2020
Compte-Rendu - 853 reunion du 10 juin 2022
Compte-Rendu - 13 reunion du 12 juin 2009
Compte-Rendu - 814 reunion du 25 juin 2018
Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 814 reunion du 25 juin 2018)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JUIN
2018
Offlanges,
le 5 juillet
2018
Présents
:
MM
Cédric
BARBIER,
Marc
BARBIER,
Claude
COMTE,
Ludivine
GERARDIN,
Jean-Michel
GRAS,
Gilbert
JACQUOT,
Sylvie
LEROY,
Jean-Claude
THABARD,
Thierry
VINCENT. Excusés
: MM.
Alexandre
LENOBLE
(pouvoir
à
Ludivine
GERARDIN),
Jean
MICHAUD.
Secrétaire
de
séance
: M.
Jean-Michel
GRAS.
Intervention
de
Mme
SAGET
Présentation
de
l'A.D.M.R
qui
recherche
activement
des
bénévoles.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
18/05/2018
Il est
approuvé
par
8
voix
pour
et
deux
abstentions.
DECISIONS
PRISES
PAR
LE
MAIRE
M.
le
maire
informe
les
conseillers
qu'il
a effectué
les
achats
suivants
:
Nettoyeur
haute
pression
469
€ - flexible
90
€ - Vidéoprojecteur
429
€ - écran
318
€
TRAVAUX
DE
VOIRIE
Mme
GERARDIN
présente
un
état
des
lieux
des
caniveaux
de
la
commune
fait
par
M.
LENOBLE.
Elle
préconise
une
réflexion
globale
sur
les
travaux
à
entreprendre
sur
les
caniveaux
du
village
plutôt
que
de
réaliser
des
travaux
en
urgence
au
coup
par
coup.
Ce
type
d'interventions
coute
très
cher
et
dégrade
encore
plus
la
qualité
des
espaces
publiques
de
la
commune.
Elle
rappelle
aussi
que
pour
tous
travaux
réalisés
dans
le
périmètre
d’un
bâtiment
inscrit,
il
est
nécessaire
de
demander
l'avis
des
services
de
l'état
et
notamment
celui
de
l’Architecte
des
bâtiments
de
France.
Ceci
est
valable
pour
les
particuliers
autant
que
pour
la
commune.
De
plus,
pour
les
abords
de
la
chaussée
sont
encore
accordées
des
subventions
dans
la
mesure
où
ces
travaux
font
l’objet
d’une
réflexion
globale
même
avec
un
phasage
de
la
réalisation.
Et encore
une
fois
précise
qu'il
est
temps
de
réfléchir
avant
d'agir.
M.
le
maire
indique
que
les
travaux
prévus
sur
les
caniveaux
impasse
de
la
Grande
Vigne
et
rue
du
Colosse
Rémond
ont
été
demandés
par
les
riverains.
Le
conseil
décide
par
6
voix
pour,
2
voix
contre
et
2
abstentions
de
retenir
l’entreprise
THIQU
pour
réaliser
les
travaux
prévus
pour
un
montant
de
12
851
€
HT
et
sollicite
l’aide
du
conseil
départemental
au
titre
de
l'ESTJ
(Engagement
pour
les
solidarités
territoriales
jurassiennes). EMPRUNT
POUR
TRAVAUX
EGLISE
Les
conseillers
décident
par
7
voix
pour
et
3
voix
contre
de
financer
les
travaux
de
restauration
de
l'intérieur
de
l’église
par
un
prêt
de
70
000
€
contracté
auprès
de
la
banque
populaire
de
Bourgogne
Franche-Comté.
Remboursement
sur
7
ans
au
taux
fixe
de
0.90
%.
M
GRAS
est
contre
un
nouvel
endettement
de
la
commune
alors
qu'il
était
possible
de
modifier
le contrat
de
fortage.
APPLICATION
DU
REGIME
FORESTIER
Le
conseil
municipal
accepte
à
l'unanimité
la
soumission
au
régime
forestier
des
parcelles
suivantes
: ZD
113,
ZE
53,
ZE
111,
ZE
115,
ZE
116,
ZE
118,
ZE
119
pour
une
surface
totale
de
2.4274
ha. COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
JUIN
2018
MISSION
INSPECTION
SANTE
ET
SECURITE
AU
TRAVAIL
Le
conseil
municipal
mandate
à
l'unanimité
le centre
de
gestion
du
Jura
pour
cette
mission.
Le
temps
prévu
est
de
?
journée
sur
3 ans
pour
un
cout
de
83.33
€
par
an.
QUESTIONS
DIVERSES
Cérémonie
du
11
novembre
: La
CC
Jura
Nord
propose
à
toutes
les
communes
de
participer
à
la
célébration
du
centenaire
qui
aura
lieu
à
Fraisans
à
11
h30.
La
cérémonie
à
Offlanges
sera
donc
avancée
à
9h30.
Arbre
du
souvenir
: L'emplacement
et l'essence
de
l'arbre
restent
à définir.
PLUI
: La
CC
Jura
Nord
a
fait
une
première
présentation
des
zones
urbanisées
et
à
urbaniser.
M.
le
maire
précise
qu'il
a
demandé
que
toutes
les
délibérations
sur
ce
sujet
soient
prises
en
compte.
Adhésion
au
syndicat
des
eaux
de
Montmirey-le-Château
: La
décision
sera
prise
lors
d'un
prochain
conseil.
Mme
GERARDIN
demande
qu'un
courrier
de
la
mairie
soit
écrit
à
la
fondation
30
Millions
d'amis
pour
prolonger
d’un
an
la
convention
pour
la
capture
des
chats
errants. Demande
de
la
CC
Jura
Nord
pour
que
le
FPIC
lui
soit
reversé
: Le
conseil
y
serait
favorable. Mme
GERARDIN
demande
quand
une
personne
sera
embauchée
pour
faire
le
ménage
des
locaux
de
la
commune.
M.
le
maire
répond
que
la
mairie
va
recruter
un
agent
technique
pour
s'occuper
du
ménage
et de
la gestion
de
la vaisselle
de
la
salle
communale. Mme
GERARDIN
demande
l'autorisation
de
refaire
les
peintures
de
la
salle
de
l'école.
L'objectif
étant
de
permettre
de
faire
vivre
cette
salle
et
éviter
qu'elle
se
détériore
encore.
Des
cours
de
yoga
sont
prévus
à
partir
de
septembre
et
peut
être
des
cours
de
danse
pour
les
enfants.
M.
Le
maire
répond
que
la
salle
est
prévue
pour
les
ouvriers
qui
travailleront
à
la
réfection
des
retables
de
l'église
et
au
stockage
du
mobilier.
Il envisage
de
faire
rénover
cette
salle
par
des
professionnels.
Sylvie
LEROY
soulève
le
problème
de
consommation
de
gaz
de
l'appartement
impasse
de
la
grande
vigne
et
demande
à
ce
qu'il
ne
soit
plus
loué
dans
le futur
tant
que
le
problème
n'est
pas
résolu.
M.
le
maire
informe
le
conseil
qu'il
est
en
relation
avec
Antargaz
entre
autre
pour
élucider
cette
surconsommation
et
qu'il
a
demandé
à
l'entreprise
PRUDHON
de
réfléchir
à
un
autre
mode
de
chauffage.