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Compte-Rendu - 784 reunion du 16 juin 2017
Document publié le Vendredi 16 juin 2017 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 784 reunion du 16 juin 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Travail et emploi,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
juin
2017
Offlanges,
le 03
juillet 2017
Présents
: MM.
Cédric
BARBIER,
Marc
BARBIER,
Claude
COMTE,
Jean-Michel
GRAS
Alexandre
LENOBLE,
Sylvie
LEROY,
Jean
MICHAUD,
Jean-Claude
THABARD,
Thierry
VINCENT.
Excusés
: MM
Ludivine
GERARDIN
(pouvoir
à Jean-Michel
GRAS),
Gilbert
JACQUOT.
Secrétaire
de
séance
: M
Jean-Michel
GRAS.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
28
AVRIL
2017
Il est
approuvé
à
l'unanimité.
GESTION
DES
ALLOCATIONS
CHOMAGE
D'UN
AGENT
LICENCIE
DE
LA
CCNOJ
Le
maire
informe
le
conseil
que
la
communauté
de
communes
Nord
Ouest
Jura
(CCNOJ)
doit
à
une
de
ses
employées,
licenciée
pour
inaptitude
physique
le
01/10/2016
une
allocation
de
18
453.30
€
pour
la
période
du
1° juillet
2017
au
1°
octobre
2019
et que
la
commune
de
Moissey
accepte
de
gérer
le versement
de
cette
allocation.
Cette
décision
est
approuvée
à
l'unanimité.
REPARTITION
DES
CREANCES
EN
NON
VALEUR
DE
LA
CCNOJ.
Il apparait
qu'il
reste
58
906
euros
à
répartir
sur
toutes
les
communes
de
la
CCNOY,
ce
qui
ferait
pour
Offlanges
une
créance
des
non
valeur
de
3893,
55
euros
et
572,17
euros
de
restes
à
recouvrer
(ces
dettes
peuvent
encore
être
recouvrés
par
la trésorerie
du
Grand
Dole).
Le
maire
informe
le
conseil
que
le
préfet
a
nommé
un
liquidateur
de
la
CCNOJ
en
date
du
8 juin
2017. e
Question
de
M.
GRAS
: Où
sont
passés
les
600
000
euros
de
déficit
annoncés
?
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité
FINANCEMENT
SIAER
Pour
la
commune,
la
participation
s'élève
à
1062.45
euros.
Le
maire
précise
que
ce
montant
a
été
inscrit
au
budget
primitif 2017.
e
Question
de
M. THABARD
: Pourrait-on
savoir
à quels
travaux
correspond
cette
somme
?
Cette
délibération
est
adoptée
à
l'unanimité.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
DE
L'ASSOCIATION
« SAUVONS
LE
MASSIF
DE
LA
SERRE
»
Monsieur
le
maire
demande
qui
parmi
les
conseillers
fait partie
de
l'association.
M.
Alexandre
LENOBLE,
membre
du
conseil
d'administration
ne
prendra
pas
part
au
vote.
MM
LENOBLE
et
GRAS
font
passer
aux
membres
du
conseil
un
document
démontrant
que
la
société
des
Carrières
de
Moissey
serait
encore
redevabie
d'une
somme
de
50
000
euros
à
la
commune
d'offlanges
au
vu
de
la surexploitation
avérée.
Vote
pour
la subvention
: 2 voix
contre,
2 abstentions
et 5 voix
pour.
Le
conseil
municipal
accorde
une
subvention
de
50
euros
à
l'association
«
Sauvons
le
Massif
de
la
Serre
».
QUESTIONS
DIVERSES
Le
nettoyage
du
château
d'eau
aura
lieu
le 24 juin
2017.
M.
le
maire
informe
qu'un
décret
signé
par
le
Premier
Ministre
convoque
tous
les
conseillers
municipaux
le
30
juin
2017
pour
choisir
les
délégués
titulaire
et
suppléant
pour
les
élections
sénatoriales. L'ordre
du
jour
est
terminé,
la séance
est
levée
à 21h45.