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Compte-Rendu - 13 reunion du 12 juin 2009
Document publié le Vendredi 12 juin 2009 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 13 reunion du 12 juin 2009)
Thèmes du document : Éducation, Eau et assainissement, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
DU DOUZE JUIN 2009
Présents : MM Luc BARBIER, Marc BARBIER, Claude CLERGET, Céline FOUTOYET, Gilbert JACQUOT, Sylvie LEROY, Julio SALVADO, Jean-Claude THABARD, Thierry VINCENT.
Excusé : M Alain DIETRE
Absent : M Patrice GUELLE
Secrétaire de séance : Mme Sylvie LEROY
TRANSFERT DE COMPETENCE "ECOLE PRIMAIRE"
Le conseil municipal accepte, par 6 voix pour et 3 voix contre, de transférer la compétence enseignement primaire à la communauté de communes Nord Ouest Jura à compter du 1er janvier 2010.
DELEGATION DE SERVICE AU SIDEC DU JURA
Le conseil municipal décide, à l'unanimité, que le SIDEC du Jura sera : - mandataire de la commune pour le projet d'extension et d'accessibilité de la mairie
- maître d'œuvre de la commune pour le projet d'aménagement de la place sur la parcelle AB 125.
GESTION DE LA COUR D'ECOLE ET DU PREAU
Les conseillers décident, à l'unanimité, que la gestion de la cour d'école et du préau sera assurée par le foyer rural d'Offlanges en dehors des périodes d'activité scolaire.
RENFORCEMENT DE LA CONDUITE D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE Après examen des devis, les conseillers décident, à l'unanimité de confier les travaux à l'entreprise FRANCIOLI (Lavans Les Dole) pour un montant de 7353.01 € TTC. Les travaux seront réalisés à partir du mois de septembre en période d'étiage.
AUGMENTATION DES HEURES DE L'EMPOYE INTERCOMMUNAL A la suite d'un courrier de la CCNOJ concernant le temps de travail de l'employé intercommunal, le conseil municipal confirme son souhait d'augmenter le nombre d'heures d'activité au profit de la commune d'Offlanges. Il demande que l'employé vienne tous les jeudis matin en été (au lieu d'un jeudi sur deux), sans changement pour le mardi.
QUESTIONS DIVERSES
- Nettoyage du château d'eau : il aura lieu le 04 juillet 2009
- Le prochain conseil est prévu le 10 juillet 2009.
L'ordre du jour est terminé, le maire lève la séance.