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Compte-Rendu - 866 reunion du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 866 reunion du 9 juin 2023)
Thèmes du document : PME, commerce et artisanat, Démocratie, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
D'OFFLANGES
PV REUNION DU 09 JUIN 2023
Présents :
Mme GERARDIN Ludivine
MM.BARBIER Cédric - CHAUCOUVERT Bruno -COMTE Claude - GERARDIN Ludivine -GRAS Jean Michel GUELLE Jean
Marie, Alexandre LENOBLE - JACQUOT Gilbert -THABARD Jean Claude — THABARD Nicolas — VINCENT Thierry.
Excusés :BARBIER Cédric (pouvoir à Thierry VINCENT)
Secrétaire de séance : Nicolas THABARD
1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 30 MARS 2023
Le compte rendu du dernier conseil est adopté à l'unanimité.
2. DELEGATION DU DELEGUE ET DES SUPPLEANTS CHARGES DE PROCEDER A L’ELECTION DES
SENATEURS
a. Election du Délégué
1 candidat, Jean Claude THABARD
Nombre de votants : 11
Nombre de voix exprimées : 11
Nombre de voix obtenues : 11
Jean Claude THABARD est élu Délégué de la commune en charge de procéder à l'élection des sénateurs.
b. Election des suppléants
3 candidats, Jean MICHEL GRAS, Gilbert JACQUOT, Thierry VINCENT
Nombre de votants 11
Nombre de voix exprimées : 11
Nombre de voix obtenues :
“Jean Michel GRAS 11 voix
"Gilbert JACQUOT 11 voix
“ Thierry VINCENT 11 voix
Le départage en cas d'égalité se faisant selon les résultats des élections municipales, sont élus :
“ Suppléant 1: Thierry VINCENT
"__ Suppléant 2 : Gilbert JACQUOT
“_ Suppléant 3 : Jean Michel GRAS
3. DESIGNATION D'UN REFERENT DEONTOLOGUE POUR LA COMMUNE
M. le Maire propose la candidature de Mme Monique VUILLEMIN.
Vote du conseil : Pour:9 Contre Abstention : 1
4. PLUI, ARRET DU DOSSIER
Le Conseil Municipal se prononce à l’unanimité pour le projet final avec plusieurs demandes de
modifications : -__ Autorisation des commerces de détail et artisanat dans les zones UR sous conditions
- Suppression de la zone artisanale et commerciale sur la zone des 4 fesses
5. AVENANT CARRIERE
Le Conseil Municipal prend connaissance de l’avenant n°2 du contrat de fortage.
Avant de se prononcer, le Conseil Municipal souhaite quelques précisions et sollicite une entrevue
avec la société d'exploitation et l'ONF.
6. TRAVAUX ET ETUDE DU MUR DE SOUTENEMENT
Le conseil Municipal prend connaissance des devis reçus pour les études géotechniques d’avant-projet de
réfection du mur de soutènement
Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de retenir l'offre de l’entreprise GEOTEC pour un montant TTC de
11400€.
7. COURSE ORGANISEE PAR LE VELO CLUB DOLOIS LE 18/06
Le Vélo Club Dolois souhaite organiser plusieurs courses féminines le dimanche 18/06 avec arrivée à
Offlanges.
- Course cadets : arrivée entre 16h05 et 16h40
- Course juniors séniors : arrivée entre 16h45 et 17h15.
Le Conseil Municipal donne son accord.
L'ordre du jour étant terminé, la séance est levée à 22h10.