Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Succinct CM 12 06 2024
Compte-Rendu - CR SUCCINCT CM 06 12 2023
Compte-Rendu - CR Succinct CM 15 OCTOBRE 2024
Compte-Rendu - CR Succinct CM 17 12 2025
Procès Verbal - 2024 06 12 2024 PV CM
Procès Verbal - PV CM 11 DECEMBRE 2024
Compte-Rendu - CR Succinct CM 13 02 2024
Compte-Rendu - CR CM du 12 11 2020
Compte-Rendu - CR Succinct CM 24 06 2026
Compte-Rendu - CR CM 11 12 2024
Compte-Rendu - CR CM 11 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Eysines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 11 12 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
A
cehogs
Qu
JR
A2.
Lot
Compte-Rendu-Succinct-CM-11-12-2024
VILLE
D'EYSINES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2024
. SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
DECEMBRE
2024
#
PRESENTS: Mme
Christine
BOST,
Maire.
PRESENTS:
Mme
Evelyne
FRÉNAIS
—
M.
Julien
OLIVIER
—
Mme
Catherine
PIET- BURGUËS
—
M.
Jean-Baptiste
MAÏTIA
—
Mme
Véronique
JUSOT—
Mme
Sophie
DUPRAT
—
M.
Jean-Luc
MESPLÈDE
(rapport
n°04à
n°26)
—
Mme
Christine
SEGUINAU
—
M,
Olivier TASTET,
Adjoints.
M.
Nicolas
BARRETEAU
-
Mme
Amandine
BETÉS
—
M.
Emmanuel
BOURLON
(rapport
n°04
à n°26)
—
M.
Pierre
CHATEIGNER
—
M.
Arnaud
DERUMAUX
-— Mme
Mylène
GUSTAVE
—
M.
Éric
LACOSTE
(rapport
n°17
à n°26)
-
M.
Jean-Pierre
LAMAGNÈRE-—
M.
Yves
LUCAT
—
Mme
Anne
Gaëlle
MC
NAB
—
M.
Dominique
ORDONNAUD—
Mme
Fanny
PARRA
—
Mme
Laurence
PUYOOU
—
M.
Georges
RAYNAUD
—
Mme
Karine
THIBAULT
— M.
Alexandre
TOURRET-—
M.
Serge
TOURNERIE
—
M.
Didier TRAN
MANH
SUNG,
conseillers.
|
ABSENTS
AYANT
DONNE
POUVOIR:
M.
Richard
CABRAFIGA—
M.
Jean-Luc
MESPLÈDE
(rapport
n°01
à n°03)
Adjoints. M.
Éric
LACOSTE
(rapport
n°01
à n°16)
-
Mme
Sandrine
MARSAN
—Mme
Nathalie
MARGUERITTE
—
Mme
Laurence
ROY,
conseillers.
ABSENTS
: M.
Emmanuel
BOURLON
{rapport
n°01
à n°03)
-
Mme
Marie-Christine
GUYOT
— Mme
Nadine
SANGUINET-JIMENEZ
—
M.
Louis-Maxime
VIALA,
conseillers.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Catherine
PIET-BURGUËS.
N°
Objet :
Décisions :
Nominination
du
secrétaire
de
séance
Madame
Catherine
PIET-BURGUËÈS
*_
[Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
|Voté
à l'unanimité
des
présents.
octobre
2024.
Communications
de
Madame
le Maire.
1
[Finances
- Exercice
2025
- Dépenses
d'investissement.
|Voté à l'unanimité
des
présents
chapitre
par
avant
adoption
du
Budget
Primitif
: Décision.
chapitre.
2
Finances
- Exercice 2024 - Décision
modificativé
n°2:
|Voté
à
l'unanimité des présents chapitre par
Décision.
chapitre.
3
[Finances
- Utilisation
du
domaine
public
- Revalorisation
|Voté à la majorité.
des
tarifs
- Année
2025
: Décision.
4
|Finances
- Evaluation
des
transferts
de
charges
-
Voté
à la majorité.
Attributions
de compensation
- Année
2028
: Approbation.
5
|Finances
- Dissolution
de
la caisse
des
écoles
au
31
Voté
à la majorité. .
décembre
2024
: Décision.
6
RH
Personnel
- Plan
de formation
- Année
2025:
-
[Voté à
l'unanimité
des
présents.
Approbation.
7
[RH
Personnel
- Régime
indemnitaire
- RLES.E.E.P.
-
Voté
à la majorité.
indemnités
de fonctions
de
sujétions
et d'expertises
(IFSE)
- Indernnité
spéciale
de fonction
et d'engagement
pour
la filière
police
(ISFE)
- Complément
Indemnitaire
8
|RH
Personnel
- Tableau
des
effectifs
- Modifications :
Voté
à l'unanimité
des
présents
Décision
- Autorisation.
12/12/2024
:
-1- Compte-Rendu-Succinct-CM-11-12-2024
9
|RH
Personnel
- Rapport
Social
Unique
- Année
2023
:
Communication
ne
donne
pas
lieu
à vote.
Communication.
10
Administration
générale
- Mise
à disposition
Voté
à l'unanimité
des
présents.
d'emplacements
au
cimetière
du
Bois
Gramond
aux
Résidents
Haillanais(es)
- Reconduction
de
la convention :
Autorisation.
11
jAdministration
générale
- Regroupement
familial
-
Voté
à l'unanimité
des
présents.
Convention
avec
l'Office
Français
de
l'Immigration
et de
l'intégration
(OF)
- Réalisation
des
enquêtes
logement
et
ressources
: Décision
- Autorisation.
12
[Urbanisme
- Mise
en
demeure
d'acquérir
- Renonciation
à
|Voté à l'unanimité
des
présents
et 1
non-
l'acquisition
de
la parcelle
AX
81
- Levée
d'un
participation.
emplacement
réservé
: Décision.
13
[Urbanisme
- Mise
en
demeure
d'acquérir
- ER
4.26
-
Voté
à l'unanimité
des
présents.
Acquisition
parcelle
BA948
: Décision
- Autorisation.
14
]Commerce
- Ouvertures
dominicales
- Fixation
des
dates
|Voté à la majorité.
pour
2026
: Autorisation.
15
{Emploi
Développement
économique
- Financement
de
Voté
à l'unanimité
des
présents.
l'accompagnement
à l'emploi
au titre du
Fonds
Social
Européen
(FSE)
: Décision
- Autorisation.
16
[Développement
durable
- Contrat
de co-développement
|Voté à l'unanimité
des
présents.
6%
génération
2024-2027
avec
Bordeaux
Métropole
-
Avenant
n°01
: Approbation.
17
[Développement
durable
- Prise
de
participation
dans
la
|Voté à la majorité.
Est désignée
représentante
de
la
société
de
production
photovoltaïque
Solevent
dans
le
ville au
sein
de
l'AG
de
la société
Solévent
Madame
cadre
d'un
projet
d'investissement
participatif -
Christine
SEGUINAU.
Désignation
d'un(e)
représentant(e)
: Décision
-
Autorisation.
18
Culture
/ Sport
- "Carte
culture-sport”
Saison
2024-2028
-
|Voté
à l'unanimité
des
présents
et 5 non-
Subventions
exceptionnelles
2024
: Décision.
participations.
|
19
}Sport
- Diagonale
des
rêves
- Avance
sur
subvention
:
Voté
à l'unanimité
des
présents.
Décision.
20
|Jeunesse
- Carte
Jeune
- Convention
avec
la Ville de
Voté
à l'unanimité
des
présents.
Sont
désignées
Bordeaux
- Décision
- Autorisation.
représentantes
de
la ville au
sein
de
la conférence
intercommunale
membre
titulaire
: Madame
Catherine
Piet-Burguès
et membre
suppléante
:
Madame
Laurence
Puyoou
21
Concession
de
services
- Mise
à disposition,
installation,
[Communication
ne
donne
pas
lieu à vote.
maintenance,
entretien
et exploitation
commerciale
des
mobiliers
urbains
publicitaires
et non
publicitaires
- JC
DECAUX
- Rapport
d'activités
2023
: Communication.
22
|SPL
La
Fabrique
de
Bordeaux
Métropole
- Rapport
annuel
[Communication
ne
donne
pas
lieu
à vote.
2023
: Communication.
12/12/2024
-2- Compte-Rendu-Succinct-CM-11-12-2024
23
Coopération
intercommunale
- Parc
Naturel
Régional
Médoc
- Rapport
annuel
d'activités
2023 :
Communication.
Communication
ne
donne
pas
lieu
à vote.
24
Coopération
intercommunale
- Bordeaux
Métropole
-
Rapport
annuel
d'activités
2023
: Communication.
Communication
ne
donne
pas
lieu à vote.
25
Contrôle
de
gestion
- Chambre
Régionale
des
Comptes
-
Actions
entreprises
suite
au
rapport
d'observations
définitives
relatif au
contrôle
des
comptes
et de
la gestion
de
la commune
d'Eysines
- Période
2018
et années
suivantes
: Communication.
Communication
ne
donne
pas
lieu à vote.
26
Contrôle
de
gestion
- Chambre
Régionale
des
Comptes
-
Rapport
définitif d'une
évaluation
de
la politique
publique
relative
à l'accueil
par
les communes
de
Gironde
des
demandeurs
de
cartes
nationales
d'identité
et des
passeports
: Communication.
Communication
ne
donne
pas
lieu
à vote.
Séance
levée
à 20h15
Le
Maire,
12/12/2024
-3-:
|Lt
se