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Procès Verbal - 20 juin 2014
Conseil Municipal - vendredi 20 juin 2014 Une page
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Conseil Municipal - vendredi 20 juin 2014 Une page)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Télécommunications et internet,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
20
juin
2014
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents : DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
VALLAURI
Jean-Claude,
HAVARD-
CORBIERE
Chantal,
SALTON
Gérard,
DEBOST
Bel
À
DOTTAIN
Laurence,
NICOLO
Antoine
SIMON
Raphaël,
SIRI
Jean-Alexandre
Procuration(s)
: M.
ZIZZO
François
à M.
le Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre
Mme
SAIONI
Vanessa
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
M.
AMADORI
Jean-Claude
à M.
VALLAURI
Jean-Claude
Mme
CHOLVIN-HENNION
Stéphanie
à Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
Mme
DUQUESNE
Céline
à Mme
DOTTAIN
Laurence
Mme
GUINARD
Carole
à M.
SIRI
Jean-Alexandre
Mme
SOUMATI
Marie-Christine
à Mme
THOREL
Hélène
Absente
:
Mme
PASTOR
Nicole
Secrétaire
:
Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
Approbation
du
précédent
PV
du
conseil
municipal
à l'unanimité
Le
PV
sera
disponible
sur
le site
internet
de
la commune
1)
Elections
sénatoriales
: désignation
des
représentants
de
la commune
: 5 titulaires
et
3 suppléants
:
Titulaires
:
Docteur
Pierre
DONADEY,
Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
M.
SALTON
Gérard,
Mme
DUQUESNE
Céline,
M.
AMADORI
Jean-Claude
Suppléants
: Mme
SAIONI
Vanessa,
M.
SIMON
Raphaël,
Mme
THOREL
Hélène
2)
Amendes
de
police
2014
: Montant
des
travaux
: 30
100
€ HT
3)
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
communes
du
Pays
des
Paillons
- CCPP
4)
Evolution
du
Comité
communal
des
feux
de
forêt
en
Réserve
communale
de
sécurité
5)
Règlement
du
cimetière
6)
Tarifs
cimetière
7)
Budget
communal
: décision
modificative
- rectificatif
8)
Régies
9)
Indemnités
Trésorerie
de
L'Escarène
2013
et
2014
10)
Badminton
Club
des
Paillons
: convention
quadripartite
(utilisation
du
gymnase
de
Drap
: garantie
de
la commune)
11)
Election
du
représentant
à la
mission
locale
(1 titulaire
- 1 suppléant)
: - rectificatif
12)
Autorisation
d'ester
en
justice
13)
Biens
vacants
et
sans
maître
14)
Utilisation
du
stade
de
football
Roger
MIGONE
: Convention
de
partenariat
avec
la
commune
de
LUCERAM
15)
Classes
de
découverte
: Valberg
et
Valdeblore
en
2015
: la commune
apporte
une
participation
de
4 000
€
16)
Offre
de
concours
route
de
La
Carva
17)
Régularisation
foncière
et
cadastrale
route
de
La
Carva
Les
délibérations
n°9
et
11
ont
été
retirées
de
l'ordre
du
jour
Les
délibérations
n°14,
15,
16
et
17
ont
été
ajoutées
à l'ordre
du
jour
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l'unanimité
à l'exception
de
la délibération
n°15
(une
abstention)
M
r le
Maire
informe
:
Inauguration
de
la restauration
de
l'église
Saint
Pierre
Es
Liens
et
les
10
ans
du
jumelage
avec
SEBORGA
:
Ce
dimanche
29
juin
2014
Le
Maire,
Docteur
Pierre
CA
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ES
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01