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Arrêté - 2023 213 Terrassement de 38 sur accotement pose câble BT Rue de Neufchâtel du 20 oct au 22 dec 2023
Document publié le Vendredi 22 décembre 2023 par la commune de Forges-les-Eaux.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 213 Terrassement de 38 sur accotement pose câble BT Rue de Neufchâtel du 20 oct au 22 dec 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire,
Ref.|201 524 Berger-Levreult (1309)
FORCES LES"EAUX
N°2023-213
Objet :
Société SPIE CITY
NETWORKS
Terrassement de 38 sur
accotement pour la pose
d’un câble BT avec une
traversée de chaussée
pour récupérer le poste
existant.
Du 20 octobre 2023 au 22
décembre 2023
Publié électroniquement sur le site Internet
De Forges-les-Eauxle: 9 Q SEP, 2923
EXTRAIT DU REGISTRE DES ARRETES DU MAIRE
Le Maire de Forges-les-Eaux,
- Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
e Considérant le terrassement de 38 sur accotement pour la pose
d’un câble BT avec une traversée de chaussée pour récupérer le
poste existant rue de Neufchâtel à Forges-les-Eaux.
e Considérant la nécessité de réglementer la circulation et le
stationnement
ARRETE :
Article I :
Le terrassement de 38 sur accotement pour la pose d’un câble BT avec une traversée de chaussée pour récupérer le poste existant est autorisé rue de Neufchâtel à Forges-les-Eaux ;
Article II :
Cette disposition sera matérialisée par la pose de panneaux et barrières de sécurité. La société SPIE CITY NETWORKS, Hameau des marettes, 76170 MELAMARE prendra toutes les mesures nécessaires afin d’assurer la sécurité des biens et des personnes pour les travaux dont il est question. La couleur de l’enrobé devra être reconstituée à l’identique.
Article II :
Monsieur le commandant de la Brigade de Gendarmerie de FORGES-LES- EAUX est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Pour extrait conforme,
Forges-Les-Eaux, le 27 septembre 2023
Le Maire
Christine LESUEUR