Arrêté - Synthese 011225

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Arrêté - Synthese 011225 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coulaines. Lien du pdf (Arrêté - Synthese 011225)Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Investissement et développement économique, Synthèse du 1 décembre 2025

Syndicat Intercommunal

à Vocation Scolaire de

l’école primaire Molière

COULAINES-LE MANS

S.I.V.O.S. de l’école primaire Molière

Comité syndical du lundi 1 décembre 2025 à 14h00

Le premier décembre deux-mil vingt-cinq, à quatorze heures, le Comité syndical, légalement convoqué, s’est réuni sous la présidence de Monsieur Christophe ROUILLON, Président.

Etaient présents : Christophe ROUILLON ; Pascal GUIBOUT et Cécile LEROUX

Excusé : Lydia HAMONOU-BOIROUX

Secrétaire de séance : Pascal GUIBOUT

Convocations : 24/11/2025 Conseillers en exercice : 4 Présents : 3 Votants : 3

Monsieur le Président ouvre la séance à 14h00.

Le compte rendu de la dernière séance du Comité Syndical est adopté à l’unanimité.

2025-020 : DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE POUR L’EXERCICE 2026

I – Présentation générale du SIVOS et cadre budgétaire 2026

La Préfecture de la Sarthe a autorisé, par arrêté du 20 août 2002, la création d’un Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire réunissant les communes de Coulaines et du Mans. Ce syndicat a pour objet la gestion de l’école primaire Molière dont les bâtiments sont implantés des deux côtés de la limite intercommunale.

Le Conseil départemental demeure propriétaire des bâtiments.

Le syndicat, constitué pour une durée illimitée, porte le nom de « SIVOS de l’école primaire Molière » et a son siège en mairie de Coulaines.

Les contributions financières des deux communes sont réparties selon les sections budgétaires.

Pour la section de fonctionnement, chaque commune contribue au prorata du nombre d’élèves domiciliés sur son territoire, avec une répartition à parts égales pour les enfants extérieurs.

Pour la section d’investissement, les communes financent les dépenses à parts égales.

II – Budget de fonctionnement 2026

A – Dépenses de fonctionnementSynthèse du 1 décembre 2025

Les dépenses de fonctionnement regroupent les charges de personnel et les dépenses courantes nécessaires au service.

1. Des dépenses de ressources humaines impactées par les décisions de l’Etat non compensées

Les charges de personnel représentent la part principale des dépenses du SIVOS et sont impactées par l’augmentation du taux CNRACL, la mise en œuvre de la participation obligatoire de la collectivité à la garantie de salaire en 2025 et à la mutuelle en 2026 (à hauteur de 15 euros par agent comme prévu par les textes).

Il est proposé d’appliquer une hausse de 3,04 % des rémunérations pour les agents du SIVOS et pour le personnel de la commune de Coulaines mis à disposition.

Les dépenses RH pour 2026 se répartissent ainsi :

Nature de dépense Montant 2026

Salaires directs 283 397,16 €

Valorisation du personnel mis à disposition 129 659,35 €

Frais divers (médecine du travail, etc.) 13 650,00 €

Les temps périscolaires sont assurés par trois agents contractuels du SIVOS, deux agents titulaires de la ville de Coulaines et dix agents de la ville de Coulaines qui interviennent selon les besoins.

2. Des dépenses courantes maîtrisées

Les dépenses courantes couvrent les besoins essentiels du service. Les dépenses d’eau diminuent en 2026 car certaines factures réglées en 2025 concernaient la consommation 2024.

Les dépenses d’énergie reculent d’environ 30 % entre le CA prévisionnel et le BP 2025, puis augmentent de 2 % dans le BP 2026.

Les dépenses alimentaires restent maîtrisées grâce à une gestion optimisée. Aucune subvention n’a été versée en 2025 en raison de la liquidation de l’association Herberie et de l’absence de demande de l’association de parents d’élèves.

B – Recettes de fonctionnement

1. Une baisse des recettes liées au désengagement de l’Etat

La disparition du fonds de soutien aux TAP en septembre 2025 entraîne une perte estimée de 15000€.

Une recette équivalente à 2026 est prévue sur le dispositif « Cantine à 1 € ».

2. Une stabilité des recettes issues des tarificationsSynthèse du 1 décembre 2025

Les participations financières des familles sont prévues au même niveau qu’en 2025. La tarification forfaitaire de la restauration est maintenue à l’équivalent jusqu’en septembre 2026. Les nouveaux tarifs entreront en vigueur au 1er septembre 2026, il est proposé d’appliquer une hausse de 2 % pour la restauration scolaire et les accueils périscolaires.

C – Synthèse budgétaire du fonctionnement et recettes liées à la participation obligatoire des communes : un résultat cumulé de 165 604 euros.

Les dépenses de fonctionnement 2026 s’élèveraient à 575 971 €, dont 130 765 € de charges à caractère général et 426 706 € de charges de personnel.

La répartition des élèves en 2025/2026 entraîne une participation prévisionnelle de 302 596 € pour la ville de Coulaines et 149 040 € pour la ville du Mans.

L’exercice 2025 présente un déficit prévisionnel de –106 706 €, compensé par les excédents antérieurs de 272 310 €, permettant de prévoir l’affection d’un résultat cumulé de 165 604 € après le vote du CA.

III – Budget d’investissement 2026

1. Des projets d’investissement réinterrogés

Le projet de sécurisation des accès de l’école, déjà inscrit au budget 2025, verra le démarrage des travaux en janvier 2026.

Le projet PAED est abandonné, et l’année 2026 sera consacrée à une étude pour la programmation d’un bouquet de travaux d’entretien et d’embellissement sous la forme d’un PPI pour le mandat à venir.

Les besoins d’investissement pour 2026 s’élèvent à 28 000 € et se répartissent ainsi :

Nature Objet Coût TTC

Investissement Matériel informatique 1 500 €

Investissement Mobilier école 2 000 €

Investissement Achat mono brosse et matériel EHL 7 000 €

Investissement Projet d’embellissement des locaux 15 000 €

Investissement Matériel de restauration 2 500 €

2. Financements des projets d’investissement 2026 par l’amortissement et l’affectation du résultat

Il est proposé de construire le budget d’investissement 2026 sans appel de participation des communes.

Une dotation aux amortissements d’un montant de 16 000 € pourra être mobilisée, le solde pouvant être financé lors de l’affectation du résultat 2025.Synthèse du 1 décembre 2025

3. Perspectives de financement futur

Une réflexion devra être engagée pour définir le mode de financement des investissements à venir. Les investissements pourront être financés soit par les excédents antérieurs, soit par un appel de participation des deux villes en fonction des besoins, soit par un appel systématique annuel.

Cette réflexion devra prendre en compte le niveau nécessaire de trésorerie à conserver pour le bon fonctionnement quotidien du SIVOS.

Après en avoir délibéré, le Comité syndical, à l’unanimité, prend acte du débat d’orientation budgétaire 2026.

2025-021 : DECISION MODIFICATIVE N°1

Cette proposition de décision modificative n°1/2025 a pour principal objectif d’inscrire les crédits nécessaires suite aux décisions prises lors des dernières réunions des instances de la du SIVOS.

Les dépenses correspondantes sont financées par le redéploiement de crédits et/ou par l’inscription des financements correspondants. Dans un souci de lisibilité, la présente décision modificative n°1 s'articule autour des principaux volets suivants :

Pour le fonctionnement :

· L’ajout de crédit sur le chapitre 12 (prévision budgétaire trop serrée, reconnaissance maladie professionnelle avec rétroactivité de 4 ans d’un agent technique, remplacement d’arrêt maladie d’un agent animation et d’un agent de restauration)

· L’ajustement des amortissements 2025 suite au changement de la méthode de calcul (prorata temporis) lié à la M57 ;

· La constatation de créances admises en non-valeur ;

· La dotation aux dépréciations d’actif circulant.

Pour l’investissement :

· L’ajout de crédit pour un RAR 2024 (Traitement acoustique restaurant scolaire) · L’ajustement des amortissements 2025 suite au changement de la méthode de calcul (prorata temporis) lié à la M57.

Après en avoir délibéré, le Comité syndical, à l’unanimité, approuve la décision modificative n°1 ci- dessous:Synthèse du 1 décembre 2025

2025-022 : ADMISSIONS EN NON-VALEUR

Monsieur le Trésorier de Coulaines a transmis un état des admissions en non-valeur (arrêt des poursuites mais encaissement volontaire toujours possible) à présenter au comité syndical, pour décision d’admission en créances éteintes dans le budget du SIVOS.Synthèse du 1 décembre 2025

Il rappelle qu'en vertu des dispositions législatives qui organisent la séparation des ordonnateurs et des comptables, il appartient au Trésorier, et à lui seul, de procéder, sous le contrôle de l'Etat, aux diligences nécessaires pour le recouvrement des créances.

Il s'agit de créances communales pour lesquelles le trésorier n'a pu aboutir dans les procédures de recouvrement qui s'offraient à lui.

Il indique que le montant total de ces admissions en non-valeur s’élève à 21,63€ et fera l’objet d’un mandat ordinaire au compte 6541.

Après en avoir délibéré, le Comité syndical, à l’unanimité valide les créances éteintes pour un montant de 21,63 €.

2025-023 : FIXATION DE LA DUREE D’AMORTISSEMENT DES BIENS – M57

Monsieur le Président rappelle que par délibération n°2023-09 du 15 novembre 2023, le comité syndical du SIVOS, a décidé d'appliquer la nomenclature budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024, au budget général et aux budgets annexes ;

La mise en place de la nomenclature comptable et budgétaire MS7 implique de fixer le mode de gestion des amortissements des immobilisations. Le champ d'application reste défini par l'article

R.2321-1 du C.G.C.T. qui fixe les règles applicables aux amortissements des communes.

Les durées d'amortissement des immobilisations sont fixées librement pour chaque catégorie de biens par l'assemblée délibérante à l'exception :

· des frais relatifs aux documents d'urbanisme qui sont amortis sur une durée maximale de 10 ans,

· des frais d'études et des frais d'insertion non suivis de réalisation qui sont amortis sur une · durée maximale de 5 ans,

· des frais de recherche et de développement qui sont amortis sur une durée maximale de 5 ans,

· des brevets qui sont amortis sur la durée du privilège dont ils bénéficient ou sur la durée effective de leur utilisation si elle est plus brève,

· des subventions d'équipement versées qui sont amorties :

 sur une durée maximale de 5 ans lorsqu'elles financent des biens mobiliers, du matériel ou des études auxquelles sont assimilées les aides à l'investissement consenties aux entreprises;

 sur une durée maximale de 30 ans lorsqu'elles financent des biens immobiliers ou des installations;

 sur une durée maximale de 40 ans lorsqu'elles financent des projets d'infrastructures d'intérêt national.

Pour les autres catégories de dépenses, la durée d'amortissement doit correspondre à la durée probable d'utilisation.

L'instruction comptable M57 pose le principe de l'amortissement au prorata temporis.

Après en avoir délibéré, le Comité syndical, à l’unanimité, fixe les durées d'amortissement par catégorie de biens comme indiqué dans le tableau ci-dessous :Synthèse du 1 décembre 2025

2025_023: DUREE DES

AMORTISSEMENTS

DUREE AMORTISSEMENTS M57 BUDGET SIVOS

Catégorie

Nature

comptable

(M57)

Durée

d'amortissement

en années

Exemple de dépenses

IMMOBILISATIONS DE FAIBLE

VALEUR 2XX 1

Biens de Faible valeur : jusqu'à 1 500€

TTC

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Agencement et

aménagement de terrains 212XX

Plantations d'arbres et

d'arbuste

2121

15 Plantations,abattages, élagages d'arbres

Autres agencements et

aménagement de terrain 2128 15

Travaux destinés à mettre le terrain en

état d'utilisation (clôture, mouvement de

terre, drainage…)

Constructions 213XX

Installations générales,

agencements, aménagements

des constructions - Bâtiments

publics

21351

10 Gros travaux réseaux électriques, téléphoniques, chauffage, eau etc

15

Aménagements des locaux non intégrés

au gros-œuvre (cloison amovible,

élément de décoration, volet intérieur …)

30 installations réseaux électriques, téléphoniques, chauffage, eau etc

Autres constructions 2138 15 Bâtiments légers, abris, modulaires type Algeco …

Installations, Matériel et

Outillages Techniques 215XX

Autres réseaux 21538 15 Réseaux électriques et non électrique : branchement parc…

Autres Installations, Matériel

et Outillages Techniques 2158

5

Installations, outillage électroportatif ou

similaire : perceuse, meule, scie, bornes

incencie, extincteurs…

10

Gros outillage pour garage ou atelier :

plieuse, outil à force pneumatique…

20

Gros équipements et matériels

électriques : compresseurs, ascenseurs,

appareil de levage, robot tonte,

vertidrain…

Autres immobilisations

corporelles 218XX

Matériel informatique scolaire 21831

3

Ordinateur (fixe et portable), imprimante

de bureau, tablette scolaire, scanner,

autres périphériques et accessoires …

5

Serveurs, équipements réseaux,

vidéoprojecteur fixe, chariot de charge

fixe, TNI …

Matériel de bureau et21841 5 Electrique ou électronique : imprimante,Synthèse du 1 décembre 2025

mobilier scolaire scanner, destructeur …

10 Mobilier : armoire, meuble bas, casiers, rayonnage, table, chaise, bureau …

Autres matériels de bureau et

mobiliers 21848

5 Electrique ou électronique : imprimante réseau, scanner réseau, destructeur …

10

Mobilier et matériel de bureau (bureau,

table, chaise, fauteuil, armoire, caisson,

vestiaire, rayonnage, borne d'accueil …)

Mobilier urbain (banc, table de plein air

etc.)

20 Mobilier sécurisé : coffre-fort, armoire fort, armoires ignifugées …

Autres immobilisations

corporelles 2188

5

Petit électroménager et matériel

électrique, électronique, audio visuel

(réfrigérateur, télévision, appareils

photo, audio, hifi, vidéos, lave-linge …),

petit matériel sportif, jeux d'enfants et

matériel pédagogique, signalétique et

matériel évènementiel...

10

Gros électroménager de cuisine

collective, équipement sportif, mobilier

urbain, jeux extérieurs ...

15

Equipement important : revêtement

sportif, piano, autres immobilisations

corporelles significatives …

2025-024 : CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE MEDECINE PREVENTIVE LE MANS METROPOLE

Depuis le 1er janvier 2024, le suivi en médecine préventive des agents de la commune de Coulaines, du CCAS et du SIVOS n’est plus assuré.

Considérant les obligations de la collectivité en matière de sécurité et de protection de la santé physique et mentale des agents territoriaux,

Considérant que Le Mans Métropole assure les missions définies par le titre III du Décret n°85-603 du 10 juin 1985 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale,

Conformément à l’article L5215-27 du Code Général des Collectivités Territoriales, Le Mans Métropole propose de bénéficier de ce suivi par convention de prestation de service.

Vu l’avis du CST en date du 24 novembre 2025,

Après en avoir délibéré, le Comité syndical, à l’unanimité, : accepte de passer une convention de prestation de service pour la médecine préventive avec Le Mans Métropole à compter du 1er janvier 2026 et d’inscrire au budget les crédits correspondants, le montant étant fixé à 100 € par an et par agent suivi, que l’agent ait bénéficié ou non d’une visite médicale dans l’année en cours. Les éventuelles visites médicales d’embauche d’agents recrutés temporairement sans faire l’objet d’un suivi régulier sont facturées en plus, à raison de 50 € la visite et autorise Monsieur le Président duSynthèse du 1 décembre 2025

Comité syndical ou son représentant à signer tout acte ou tout document permettant la mise en œuvre de cette délibération.

2025-025 : RESSOURCES HUMAINES : PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE SANTE DANS LE CADRE DE LA LABELLISATION

VU le code général de la fonction publique, notamment ses articles L. 827-1 et suivants, VU le décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 relatif à la participation des collectivités territoriales et de leurs établissements publics au financement de la protection sociale complémentaire de leurs agents,

VU le décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement,

VU l’avis du comité social territorial du 24 novembre 2025.

Le Président rapporte que l’article L. 827-9 du code général de la fonction publique prévoit que les collectivités territoriales et leurs établissements publics participent au financement des garanties de protection sociale complémentaire destinées à couvrir les frais occasionnés par une maternité, une maladie ou un accident auxquelles souscrivent les agents qu'elles emploient.

L’ordonnance n° 2021-175 du 17 février 2021 introduit le caractère obligatoire de cette participation à la garantie santé à compter du 1er janvier 2026.

Cette participation peut intervenir au titre de contrats et règlements pour lesquels un label a été délivré dans les conditions prévues à l’article L. 310-12-2 du code des assurances.

Le décret n° 2022-581 du 20 avril 2022 relatif aux garanties de protection sociale complémentaire et à la participation obligatoire des collectivités territoriales et de leurs établissements publics à leur financement définit les garanties minimales des contrats destinés à couvrir les risques en matière de santé et fixe la participation minimale mensuelle de l’employeur, pour chaque agent, quelle que soit sa quotité de travail, à la moitié d'un montant de référence, fixé à 30 euros.

Le Président précise que chaque agent souhaitant bénéficier de cette participation doit remettre une attestation de sa mutuelle justifiant de la labellisation de son contrat chaque année. Il est rappelé que la participation de la collectivité ne peut en aucun cas être supérieure au coût réel de la cotisation.

Après en avoir délibéré, le Comité Syndical, à l’unanimité, décide qu’à compter du 1er janvier 2026, le SIVOS participe au financement des contrats individuels labellisés de protection sociale complémentaire en matière de santé à hauteur de 15 euros bruts par mois et par agent, quelle que soit sa quotité de travail. L’agent produira un justificatif de cette labellisation chaque année ; autorise Monsieur le Président du SIVOS à signer tous les documents relatifs à cette affaire et dit que les crédits nécessaires seront inscrits au budget du SIVOS.