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Déliberation - 20250540 1 subventions sur projets
Document publié le Lundi 5 mai 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20250540 1 subventions sur projets)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Industrie,
Envoyé en préfecture le 07/05/2025
Reçu en préfecture le 07/05/2025
Publié le
ID : 070-217001205-20250505-202505401-DE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
PETSNDESSIENTEE RE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
pe DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY
… VILLE DE Séance du 05 mai 2025
RER
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 29 avril 2025
Date d’affichage : 13 mai 2025
L’an deux mille vingt-cinq, et le cinq mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY -— G. BRIOT adjoints — F. LUPFER
—$S. COLLILIEUX- C. HOTTINGER - R. KIFFER — Y. TESTON - P. PARISOT - D. RANOUX — C. LAMBOLEY -— V. TRARI-MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON - M. FAIVRE - A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs : G. SALVI donne pouvoir à O. HOUILLON - M. BONNET donne pouvoir à B.PY —.
LAMBERT donne pouvoir à P. PARISOT -T. SEGUIN donne pouvoir à M.C. FAIVRE Absents : C. AMAROT-HOUSSARD - $. TETOT - P.E. PHEULPIN
Monsieur Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance
DCM 2025/05/40-1
Subventions sur projets 2025-1
Les membres de la Commission Sports et Loisirs, après étude des dossiers, proposent d’attribuer les subventions suivantes :
Subventions sur projets Montants proposés 2025 en €
Association des pêcheurs à la ligne (achat de 200 €
mobilier)
Hydravions des Ballastières (location du gymnase) 200 €
Color’step (achat de matériel) 360 €
Les petits doigts de fée (activité découverte) 200 €
Devil Mask 70 (achat de textile) 200 €
Football Club Pays Minier (achat de matériel) 1 500€ Envoyé en préfecture le 07/05/2025
Reçu en préfecture le 07/05/2025
punié le ET ID : 070-217001205-20250505-202505401-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL, à la majorité avec 21 POUR et 2 abstentions (R. KIFFER et C. HOTTINGER) :
SC* VALIDE le versement des subventions sur projet comme indiqué ci-dessus,
PRECISE que le versement est conditionné à la production d’un devis signé ou d'une facture,
PRECISE que les crédits sont inscrits au budget,
DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce dossier.
*La
s.LU
LeLe
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,