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Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20240767 1 subventions projet 45b4)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE ARRONDISSEMENT DE LURE VILLE DE CHAMPAGNEY (Haute-Saône) Nombre de membres en exercice : 27 Date de la convocation : 15 juillet 2024 Date d’affichage : 30 juillet 2024 DELIBERATION DU CONS DE LA COMMUNE DE CI Envoyé en préfecture le 24/07/2024 Reçu erpréfecture le 24/07/2024 Publié le ID : 070-217001205-20240722-202407671-DE Séance du 22 juillet 2024 L’an deux mille vingt-quatre, et le vingt-deux juillet à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY —T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints — S. COLLILIEUX — F. LUPFER - C. HOTTINGER - R. KIFFER - P. PARISOT -— G. SALVI - C. LAMBOLEY -— V. TRARI- MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN - O. HOUILLON - M. FAIVRE — A. IPPONICH Pouvoirs : Y. TESTON donne pouvoir à T. SEGUIN -S. TETOT donne pouvoir à R. KIFFER — M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE - M. HEQUET donne pouvoir à A. IPPONICH Excusé : D. RANOUX Absents : C. AMAROT-HOUSSARD - S. LAMBERT - Q. COUVREUR - P.E. PHEULPIN Philippe PARISOT à été désigné secrétaire de séance DCM 2024/07/67-1 Subventions sur projet 2024 La Commission Sports et Loisir propose de retenir les subventions sur projet suivantes : Subventions sur projets Montants proposés 2024 en € Orange de chine (évènement initiation) 150 € APPMA (matériel pour animation école de pêche) 300 € Pécheurs à la ligne (aménagement Etang du Magny) 350 € Compagnie d’arc (achat de stramites (cibles tir à 420 € l’arc))) Hydravions Ballastières 300 € Marche à suivre (aménagement entrée sentier canal) 350 € Color Step (achat matériel) 305 € Champa Gym 750€ Les Chênes (achat de matériel) 300 € Ecole Buissonière (activités sportives) 500 € Le Conseil Municipal, à l’unanimité, + ... + LA e +. % PRECISE que les crédits sont inscrits au budget, VALIDE le versement des subventions sur projet comme indiqué ci-dessus, PRECISE que le versement est conditionné à la production d’un devis signé ou d’une facture, + DONNE pouvoir à Madame le Maire ou son représentant pour signer tout document relatif à ce dossier. - Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus. - Ont signé au registre les membres présents. Le M, ë Marie-Claife- RAIVRE (ELA \SE