Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CDélib 29 CM du 25 mai 2020
Conseil Municipal - CDélib 31 CM du 25 mai 2020
Conseil Municipal - CDélib 32 CM du 25 mai 2020
Conseil Municipal - CDélib 28 CM du 25 mai 2020
Conseil Municipal - CDélib 30 CM du 25 mai 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM
Déliberation - compte rendu du 25 mai 2020
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM 1
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CM
Déliberation - n°15 approbation du compte de gestion commune 2020
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Reillanne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Concurrence,
Liberté
— Égalité
- Fraternité
MAIRIE DE REILLANNE COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
MAI
2020
(Article
L.2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Reiïllanne,
dûment
convoqué
le 14
MAI
2020,
s'est
réuni
à la
Salle
des
associations
le 25
mai
2020
à 20h30
en
application
des
articles
L.2121-7
et
2122-8
du
CGCT.
Présents
: Claire
DUFOUR,
Muriel
LAVAULT,
Bernard
GIORGI,
Elodie
DOMINGUEZ,
Francis
MARGUERITÉ,,
Isabelle
GRENUT,
Max
RICHARD,
SILVY
Lucien,
GERVAIS
Fabien,
ROUX
MORATILLE
Lucie,
CASSINI
Jean,
GONNET
ASOU
Patricia,
DOMALAIN
Jean-Yves,
CHEVALIER
Jérôme,
KHOLER
ABBAS
Cécile,
BAPTISTE
Christine,
TERRANOVA
Sébastien,
LABESSOULHE
Fanny,
ANDLAUER
Marion.
Madame
Marion
ANDLAUER
a
été
désignée
secrétaire
de
séance
Objet
: installation
des
conseillers
municipaux
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
Madame
Claire
DUFOUR
qui
a déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
Madame
Marion
ANDLAUER
a été
désignée
secrétaire
de
séance.
Madame
Claire
DUFOUR,
demande,
conformément
à l’article
L2121-18
du
CGCT,
de
tenir
la
séance
à huis-clos
suite
à la
loi
d'urgence
du
23/03/2020
pour
faire
face
à l'épidémie
COVID-19
Demande
votée
à l'unanimité.
Objet
: Election
du
Maire
Présidence
de
l'assemblée
:
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a pris
la présidence
de
l'assemblée.
Il a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à procéder
à l'élection
du
Maire.
Il a
rappelé
qu'en
application
des
articles
L.2122-4
et L.2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à la
majorité
absolue.
Madame
Claire
DUFOUR
est
la seule
candidate
pour
la fonction
de
Maire.
Il a
ensuite
désigné
deux
assesseurs
: Madame
Christine
BAPTISTE
et Monsieur
Jean-Yves
DOMALAIN.
Déroulement
:
Chaque
conseiller
municipal
s'est
approché
de
la table
de
vote
et a
déposé
son
enveloppe
dans
l’urne.
Après
le
dernier
conseiller
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
: Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
0
Nombre
de
votants
:
19
A déduire
:
0
Nombre
de
suffrage
exprimés
:
19
Majorité
absolue
:
10
Claire
DUFOUR
: 19
voix Liberte
— Egalite
- Fraternité
Madame
Claire
DUFOUR
a été
proclamée
maire
et a
été
immédiatement
installée.
Objet
: Détermination
du
nombre
d’adjoints
et élection
des
adjoints
Sous
la présidence
de
Claire
DUFOUR,
élue
maire,
le conseil
municipal
est
invité
à procéder
à l'élection
de
adjoints. Détermination
du
nombre
d'adjoints
:
Le
maire
a indiqué
qu'en
application
des
articles
L.2122-1
et L.2122-2
du
CGCT,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoint
correspondant
à 30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
cinq
adjoints
au
maire
maximum.
Au
vu
de
ces
éléments
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
fixe
à cinq
#
nombre
d'adjoint
pour
la commune.
Election
des
adjoints
:
La
Maire
a rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue.
Le
Maire
a constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoints
au
maire
a été
déposée.
(liste
conduite
par
Claire
DUFOUR
- envisageons
reillanne
ensemble).
Il a
ensuite
été
procédé
à l'élection
des
adjoints
au
maire.
Résultat
:
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
:
)
Nombre
de
votants
19
A déduire
:
0
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
19
Majorité
absolue
:
10
Proclamation
de
l'élection
des
adjoints
:
Ont
été
proclamés
adjoint
et immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la liste
conduite
par
claire
Dufour.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste
:
1er
adjoint
Francis
MARGUERITE
2eme
adjoint
Muriel
LAV
AULT
3eme
adjoint
Bernard
GIORGI
4eme
adjoint
Isabelle
GRENUT
5eme
adjoint
Jean
CASSINI
Délégations
des
adjoints
:
1er
adjoint
:
Finances-
économie/
vie
économique-marché
2eme
adjoint:
CCAS/social
- environnement
3eme
adjoint:
Technique
- eau
et assainissement
- voirie
4eme
adjoint:
Patrimoine
- culture
- vie
associative
- communication
5eme
adjoint:
Enfance
- jeunesse
et
sport Objet
: Indemnités
Maire
et Adjoints
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu'il
convient
de
délibérer
pour
fixer
l'indemnité
du
Maire
et des
Adjoints.
La
valeur
de
l'indice
brut
est
1 027
au
1e
janvier
2020.
Après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
le conseil
municipal
:
Décide
de
répartir
les
indemnités
des
élus
comme
suit
:
Maire
: 1 200.00
€ brut
Adjoints
: 600.00
€ brut
Lecture
de
la charte
de
l'élu
Madame
le Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l'élu,
document
qui
est
distribué
à chaque
élu.
Madarie
le Maire
lit
le discours
qui
sera
adressé
à la
population
(bulletin
municipal
et site
internet).
La
séance
est
levée
à 21h30.