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Procès Verbal - PV 05 09 2023
Procès Verbal - PV 31 03 2023
Procès Verbal - PV CM 31 10 2025
Compte-Rendu - CR 31 07 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Allemans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 31 07 26)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PROCÈS-VERBAL DE
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Département
de
la
Dordogne
COMMUNE
d'ALLEMANS
L'an
deux
mil
Vingt
six,
le
trente
et
un
juillet,
à
20h00,
je
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ALLEMANS,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
Par
la
loi,
au
lieu
habituel
de
ses
Séances,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
M.
Allain
TRICOIRE.
Étaient
présents
: M.
Allain
TRICOIRE,
M.
Joël
BOUYER,
Mme
Moïsette
CHAUMETTE,
M.
Jean
MOULINIER,
M.
Gérard
OLLIVIER,
Mme
Géraldine
CHATEAU,
Mme
Gaëlle
OLLIVIER,
M.
Valentin
ARMANDIE,
Mme
Ann
GIMBERGUES,
M.
Dominique
GIMBERGUES,
M.
David
FERRIER,
M.
Jérémi
PEYRAT,
Mme
Nathalie
CHAUMETTE,
Mme
Margaux
JOUBERT,
Mme
Laetitia
VICO.
Étaient
absents
excusés
: -
—=
excusés
:
Étaient
absents
non
excusés
:
-
Procurations
: -
ETocurations
:
Secrétaire
: Mme
Moïsette
CHAUMETTE.
Ordre
du
jour
:
01
-
RODP
Orange 2020
02
-
Tarifs
repas
cantine
année
-
2026-2027
03
- Attribution
Subvention
course
cycliste
UFOLEP
04
-
DM
pour
insuffisance
de
crédits
DÉLIBÉRATION
N°2026-38
: RODP
Orange
2026
. eee
< [er
©
re
©
©
@
a
©
(2)
Le)
Q
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(2)
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5 : (2)
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um
=)
[e]
: @ 5
(2)
©
=)
[ar]
d ©
o,
©
(en
ES
SI
°
DECIDE
:
à
l'unanimité
1/
D’appliquer
les
tarifs
maxima
prévus
par
le
décret
précité
pour
la
redevance
d’occupation
du domaine
public
routier
due
par
les
opérateurs
de
télécommunications,
à
savoir,
pour
2026
:
49.11
€
par
kilomètre
et
Par
artère
en
souterrain,
65.49€
par
kilomètre
et
Par
artère
en
aérien,
32.74€
par
m°
au
sol
Pour
les installations
autres
que
les
stations
radioélectriques
(cabine
notamment).
Il
est
précisé
qu’une
artère
Correspond
à
un
fourreau
Contenant,
ou
non, des
câbles
(ou
un
câble
en
pleine
terre)
en
souterrain
et
à
l’ensemble des
câbles
tirés
entre
deux
Supports.
2/
De
revaloriser
chaque
année
ces
Montants
en
fonction
de
la
moyenne
des
quatre
dernières
valeurs
trimestrielles
de
l’index
général
relatif
aux
travaux
publics.
3/ D’inscrire
annuellement
cette recette
au compte
70323.
15
VOTANTS
15
POUR CONTRE ABSTENTION ÉLIBÉRATION
N°2026-39
: Tarifs
repas
cantine
année
- 2026-2027
Monsieur
le Maire
fait part
au Conseil
Municipal
que dans
Je cadre
de l'harmonisation
du prix
des repas
servis
lans les
deux restaurants
scolaires
du regroupement
pédagogique
de la Sauvanie,
en accord
avec Monsieur
le
Maire
de la
commune
de Bertric-Burée
, il y
aurait
lieu
de revoir
les tarifs.
Après
en avoir
délibéré
, le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
Décide
de fixer
le prix
des repas
à compter
du 1F
Septembre
2026
tel que
ci-dessous:
°
Pour
les familles
scolarisant
1et2enfants:
335€
e
Pour
les familles
scolarisant
3 enfants
et plus
: 2.65
€
° Pour
les professeurs
des écoles
et autres intervenants,
le prix
passe
à 6.35€.
15
VOTANTS
15
POUR
0
CONTRE 0 ABSTENTION DÉLIBÉRATION
N°2026-40
: Attribution
subvention
course
cycliste
UFOLEP
Monsieur
le Maire
rappelle
à l'assemblée
que le
09 août
prochain
aura lieu
une course
cycliste
sur le
territoire
de la
commune
d'Allemans.
A ce
titre
il propose
d'attribuer
une
subvention
à l'Entente
Cycliste
Ribérac,
participer
au financement
des
récompenses
attribuer
aux
coureurs.
organisatrice
de
ja manifestation
afin
de
Après
en avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
e Décide
d'attribuer
la somme
de 450€
au profit
de l'association
cycliste
UFOLEP
15
VOTANTS
15
POUR
0
CONTRE 0 ABSTENTION DÉLIBÉRATION
N°2026-41
: DM
pour
insuffisance
de crédits
Construction
multiple
service
(Article
2132)
+ 10
000€
Travaux
divers
(Article
2313)
- 10
000€
Le
présent
procés-verbal est
arrêté
en
date
du Signature
Mme
Moïsette
CHAUMETTE.