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Convocation - 67
Document publié le Lundi 27 juin 2022 par la commune de Soyaux.
Lien du pdf (Convocation - 67)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Loisirs,
So ÿ a U CONSEIL MUNICIPAL ANCE DU 27 JUIN 2022
Ville d'espaces et de contrastes
L’AN DEUX MILLE VINGT DEUX, le 27 JUIN, à 18H00, le conseil municipal, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. François NEBOUT, maire.
Date de convocation : 20 juin 2022
MEMBRES PRESENTS :
François NEBOUT, Nathalie DURANDET, Michel BONNEFOND, Annie MARAIS, Jérôme GRIMAL, Fadilla DAHMANI, Isabelle BOURIAU, Lysiane ROUYER, Marie-Laure DUMONT, Christophe MONTEIRO, Marianne IRIARTE-HUET, Frédéric MILLAC, Marie-Claire NEAUD), Jean Leopold SIWE-NANA, Mallory PEYRONAUD, Frédéric CROS, Dominique ROBERT, Cédric JEGOU, Claudine DUMARGUE, Louis-Adrien DELARUE, William JACQUILLARD.
MEMBRES EXCUSES :
Robert JABOUILLE, André LANDREAU, Robert LECOCQ, Erika BONNEAU, Pascal BUCHEMEYER, Hassen SFAR, Sabrina BURON.
POUVOIRS :
Robert JABOUILLE donne pouvoir à François NEBOUT,
André LANDREAU donne pouvoir à Michel BONNEFOND),
Robert LECOCQ donne pouvoir à Isabelle BOURIAU,
Erika BONNEAU donne pouvoir à Annie MARAIS,
Pascal BUCHEMEYER donne pouvoir à Jérôme GRIMAL,
Hassen SFAR donne pouvoir à Christophe MONTEIRO,
Sabrina BURON donne pouvoir à Frédéric CROS.
MEMBRE ABSENT :
Lhoussaine BOUFARHA.
Madame Marianne IRIARTE-HUET a été nommée secrétaire de séance N° 2022-067- Vie culturelle - Tarifs des Arts et Cie - Saison culturelle 2022 / 2023
Les ateliers et stages de culturels des Arts et Cie permettent aux enfants inscrits de suivre des séances de découverte du théâtre, de la musique, de la danse et des arts plastiques. À l'instar de l’ensemble des tarifs municipaux, une augmentation des tarifs de 2%, a été votée lors du Conseil Municipal du 15 décembre 2021, pour la saison culturelle 2022/2023 (du 1° octobre 2022 au 30 septembre 2023). Aujourd'hui, à la demande de la CAF, il est proposé de revoir les tarifs en fonction des revenus et donc de supprimer les tarifs dégressifs pour les 2°" et 3îme enfants.
Tarifs annuels 2022 / 2023 votés le 15/12/2021 :
Enfants domiciliés à Soyaux Enfants extérieurs à Soyaux
Tarifs Tarifs Tarifs Tarifs
2021/2022 2022/2023 2021/2022 2022/2023
1% enfant 23 € 23,50 € 26,50 € 27 €
2°®e enfant 18€ 18,50 € 20 € 20,50 €
3ème enfant 15 € 15,50 € 18 € 18,50 €
Forfait stages (4 jours) 2022 / 2023 votés le 15/12/2021 :
Enfants domiciliés à Soyaux Enfants extérieurs à Soyaux
| . Tarif Tarif Tarif 2021/2022 Tarif 2022/2023 2021/2022 2022/2023
15€ 15,50 € 16,50 € 17€
Proposition tarifs annuels 2022 / 2023 :
Tranches QF Proposition
0 € à 299,99 € 18 €
300 € à 499,99 € 22€
500 € à 999,99 € 27€
> —»1000 € 32€
Extérieurs à 38 €
Soyaux
Tarif unique Proposition forfaits stages (semaine) 2022 / 2023 :
Tranches QF Proposition
0 € à 299,99 € 15 €
300 € à 499,99 20 €
€
500 € à 999,99 25 €
€
> 1000€ 30 €
Extérieurs à 35 €
Soyaux
Tarif unique
Après avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité approuve de revoir les tarifs en fonction en fonction du quotient familial et donc de supprimer les tarifs dégressifs pour les 2°" et 3 enfants
Fait et délibéré en mairie, le 27 juin 2022.
François NEBOUT