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Compte-Rendu - Compte rendu Délibérations CM du 23 novembre 2020
Document publié le Lundi 23 novembre 2020 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Délibérations CM du 23 novembre 2020)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Économie et finances,
VILLE
DU
NEUBOURG
- EURE
Conseil
Municipal
Séance
du
23
novembre
2020
Ze
ST e
—
m1
RG
COMPTE-RENDU
DES
DELIBERATIONS
Le
vingt-trois
novembre
deux
mille
vingt
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la salle
du
Haut
Phare
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire.
Avant
de
commencer,
Madame
le
Maire
donne
lecture
du
paragraphe
de
la
note
préfectorale
du
18/11/2020,
indiquant
qu’en
période
de
confinement,
la
présence
du
public
n'est
pas
autorisée.
Désignation
des
secrétaires
de
séance
: Mmes
Caroline
Chopin
et
Isabel
Coudray.
Date
de
la séance :
23
novembre
2020
Date
de
convocation :
17
novembre
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Nombre
de
présents
:
23
Nombre
de
votants
:
26
DCM-2020-082
: Délégation
de
service
public
pour
l'assainissement
collectif.
Adopté
à
l’unanimité,
DCM-2020-083
: Participation
au
financement
de
l'assainissement
collectif
au
1er/01/2021.
Adopté
à
l'unanimité,
DCM-2020-084
: Fusion
par
voie
d'absorption
de
l'OPH
Eure
Habitat
par
la
SECOMILE.
Adopté
à
l'unanimité,
DCM-2020-085
: Mandat
donné
au
Centre
de
Gestion
de
l'Eure
pour
la
négociation
de
l'assurance
des
risques
statutaires.
Adopté
à
l’unanimité,
DCM-2020-086
: Emprunt
auprès
de
la
Caisse
d'Epargne
pour
le
financement
de
la
deuxième
salle
de
cinéma.
Adopté
à
l'unanimité,
DCM-2020-087
: Décision
modificative
n°
2
du
budget
de
la commune.
Adopté
à l’unanimité,
DCM-2020-088
: Décision
modificative
n°
2
du
budget
Assainissement.
Adopté
à
l’unanimité,
DCM-2020-089
: Subvention
dans
le cadre
de
la
convention
de
l'Opération
Collective
au
titre
du
FISAC.
Adopté
à
l’unanimité,
Questions
diverses.
Fin
de
séance
: 21h10.
Prochaine
séance :
lundi
21
décembre.
Le
Neubourg,
le
24
novem
Le
Maire,
<