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Déliberation - compte rendu cm du 29 juin 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Délibérations CM du 29 juin 2020
Document publié le Lundi 29 juin 2020 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Délibérations CM du 29 juin 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes,
VILLE
DU
NEUBOURG
- EURE
Conseil
Municipal
Séance
du
29
juin
2020
COMPTE-RENDU
DES
DELIBERATIONS
Le
vingt-neuf
juin
deux
mille
vingt
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
à
la
salle
du
Haut-Phare.
L'ordonnance
n°
2020-562
du
13
mai
2020
prévoit
la possibilité
de
réunir
le
conseil
municipal
en
tout
lieu
pendant
l'état
d'urgence
sanitaire
dans
le cadre
de
l'épidémie
de
covid-19.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Isabel
COUDRAY
Date
de
la séance
:
29
juin
2020
Date
de
convocation :
23
juin
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Nombre
de
présents
:
25
Nombre
de
votants :
26
DCM-2020-059
: Tour
de
Normandie
2021
1 ABSTENTION
(M.
ONFRAY)
Adopté
à la
majorité
DCMI-2020-060
: Désignation
d’un
délégué
suppléant
au
SITS
(Mme
LE
MERRER)
2 ABSTENTIONS
(M.
MARCHAND
et Mme
LEVAVASSEUR)
Adopté
à
la
majorité
Nombre
de
présents
:
26
Nombre
de
votants
:
27
DCM-2020-061 :
Tarifs
des
spectacles
programmés
fin
2020,
début
2021
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2020-062
: Désignation
des
membres
de
la CCID
Adopté
à
l’unanimité
DCM-2020-063
: Formation
des
élus
Adopté
à
l’unanimité
Questions
diverses.
Fin
de
séance
: 20h57.
Prochaines
séances :
- Vendredi
10 juillet 2020
(désignation
des
grands
électeurs
pour
les
élections
sénatoriales)
- Lundi
20
juillet