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Compte-Rendu - compte rendu cm du 23 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu Délibérations CM du 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu Délibérations CM du 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE
DU
NEUBOURG
- EURE
Conseil
Municipal
|(
Séance
du
23 mai
2020
LE NEUBOURG
éance
du 23
mai
COMPTE-RENDU
DES
DELIBERATIONS
Le
vingt-trois
mai
deux
mille
vingt
à
dix
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la salle
du
Haut-Phare.
L'ordonnance
n°
2020-562
du
13
mai
2020
prévoit
la
possibilité
de
réunir
le
conseil
municipal
en
tout
lieu
pendant
l'état
d'urgence
sanitaire
dans
le cadre
de
l'épidémie
de
covid-19.
Date
de
la
séance :
23
mai
2020
Date
de
convocation :
15
mai
2020
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
27
Nombre
de
présents
:
25
Nombre
de
votants
:
27
Ouverture
de
séance
par
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
maire
sortant.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Isabel
COUDRAY
Madame
le
Maire
rend
compte
de
ses
décisions
prises
par
délégation
du
conseil
municipal.
Présidence
par
le doyen
du
conseil
municipal
: Francis
DAVOUST
Désignation
de
deux
assesseurs
: Arnaud
CHEUX
et
Hélène
LEROY
Election
du
maire
Isabelle
VAUQUELIN
: 25
voix
; M.
Jean-Baptiste
MARCHAND
: 2
voix
Isabelle
VAUQUELIN
est
proclamée
maire
et
immédiatement
installée.
Présidence
par
le
nouveau
maire
élu
: Isabelle
VAUQUELIN
Détermination
du
nombre
d’adjoints
à
8
Election
des
adjoints
Avec
25
voix,
sont
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés,
prenant
rang
dans
l'ordre
de
la
liste
: Arnaud
CHEUX,
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Francis
BRONNAZ,
Hélène
LEROY,
Francis
DAVOUST,
Evelyne
DUPONT,
Edouard
DETAILLE,
Anita
LE
MERRER.
N'ont
pas
pris part
au
vote
: M.
MARCHAND
et Mme
LEVAVASSEUR
Ordre
du
tableau
des
membres
du
conseil
municipal
Prennent
rang
dans
l’ordre
du
tableau,
après
le
Maire,
les
adjoints
(par
ordre
de
présentation)
les
conseillers
municipaux
(par
date
d'élection,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
; et
par
la
priorité
d'âge).
Désignation
de
deux
conseillers
délégués
- Didier
ONFRAY
à
l'assainissement
- Gilles
BARBIER,
à
l'animation
et
la
culture
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
DCM-2020-018
: Fixation
des
indemnités
du
maire,
des
adjoints
et conseillers
délégués
2 CONTRE
(M.
MARCHAND
et Mme
LEVAVASSEUR)
Adopté
à
la
majorité
DCM-2020-019
: Création
des
commissions
communales
Adopté
à l’unanimité
DCM-2020-020
: Fixation
du
nombre
de
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
2 CONTRE
(M.
MARCHAND
et Mme
LEVAVASSEUR)
Adopté
à la
majorité DCM-2020-021
: Election
des
membres
du
conseil
d'administration
du
CCAS
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Hélène
LEROY,
Isabelle AMEYE,
Caroline
CHOPIN,
Bertrand
RENAUDON,
Odile
RENOULT
Membres
élus
avec
25
VOIX
au
bulletin
secret
DCM-2020-022
: Election
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Titulaires
: Arnaud
CHEUX,
Francis
BRONNAZ,
Edouard
DETAILLE,
Didier ONFRAY,
Marie-Noëlle
CHEVALIER
Suppléants : Anita
LE MERRER,
Philippe
DELAUNAY,
Gilles BARBIER,
Alain
LEROY,
Evelyne
DUPONT
Membres
élus
avec
25
VOIX
au
bulletin
secret
DCM-2020-023
: Désignation
d'un
correspondant
défense
Francis
DAVOUST
Adopté
à
l’unanimité
DCM-2020-024
: Désignation
des
représentants
ou
délégués
Membres
élus
avec
25
VOIX
par
vote
à main
levée
2 ABSTENTIONS
(M.
MARCHAND
et Mme
LEVAVASSEUR)
SERPN
= Titulaire
: Francis
BRONNAZ
- Suppléant
: Didier
ONFRAY
SIEGE
27 =
Titulaire
: Francis
BRONNAZ
- Suppléant
: Edouard
DETAILLE
SERGEP
=
Titulaires
: Arnaud
CHEUX
; Edouard
DÉTAILLE
; Jean
LEFEBVRE
- Suppléant
: Marie-Noëlle
CHEVALIER
SITS
du
Neubourg =
Titulaires
: Marie-Noëlle
CHEVALIER
; Edouard
DETAILLE
Conseil
d'Administration
du
collège
Pierre
Corneille
=
Titulaires:
Isabelle
AMEYE;
Marie-Noëlle
CHEVALIER
-
Suppléants
: Caroline
CHOPIN
; Isabelle
VAUQUELIN
Conseil
d'Administration
du
collège
Geneviève
De
Gaulle
Anthonioz
=
Titulaire
: Marie-Noëlle
CHEVALIER
- Suppléant:
Isabelle
VAUQUELIN
Conseil
d'Administration
du
lycée
G.
Martin
= Titulaire
: Bertrand
RENAUDON
- Suppléant:
Isabel
COUDRAY
Musée =
Titulaires
: Evelyne
DUPONT
; Anita
LE
MERRER
Comice
agricole
=
Titulaires
: Gilles
BARBIER
; Marie-Noëlle
CHEVALIER
; Francis
DAVOUST
Société
municipale
hippique
=
Titulaires
:Francis
DAVOUST
; Philippe
DELAUNAY
- Suppléant
: Gilles
BARBIER
Centre
de
loisirs
Les
p'tits
loups
=
Titulaires
: Caroline
CHOPIN
; Isabel
COUDRAY
; Natacha
BRUNET
CNFPT
/ Centre
de
Gestion
= Titulaire
: Arnaud
CHEUX
Comité
Technique
=
Titulaires
:
Isabelle
VAUQUELIN
;
Francis
BRONNAZ;
Arnaud
CHEUX;
Edouard
DETAILLE
-
Suppléants
: Isabelle
AMEYE
; Jean
LEFEBVRE
; Hélène
LEROY
; Didier
ONFRAY
CNAS
=
Titulaire :
Claire
LAPOIRIE
SECOMILE
= Titulaire
: Hélène
LEROY
- Suppléant
: Didier
ONFRAY
EAD
=
Titulaire
: Hélène
LEROY
- Suppléant
: Didier
ONFRAY
ONF
= Titulaire
: Francis
BRONNAZ.
DCM-2020-025
: Election
des
membres
de
la commission
de
Délégation
de
Service
Public
du
service
public
d'assainissement
Titulaires
: Arnaud
CHEUX,
Francis
BRONNAZ,
Edouard
DETAILLE,
Didier
ONFRAY,
Evelyne
DUPONT
Suppléants
: Jean
LEFEBVRE,
Anita
LE
MERRER,
Isabelle
AMEYE,
Isabel
COUDRAY,
Loïc
CABOT
Membres
élus
avec
25
VOIX
au
bulletin
secret
DCM-2020-026
: Désignation
des
membres
du
comité
«
bourse
au
permis
»
Katiana
LEVAVASSEUR,
Isabelle
AMEYE,
Hélène
LEROY,
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Isabelle
VAUQUELIN,
Jean-Baptiste
MARCHAND
Adopté
à
l'unanimité
DCM-2020-027:
Délégation
du
conseil
municipal
au
maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
Adopté
à
l’unanimité
Questions
diverses.
Fin
de
séance
: 11h17.
Prochaines
séances
: vendredi
29
mai
et
mardi
2 juin,
salle
du
Haut-Phare Le
Neubourg,
le
29
mai
2020
Le
Maire